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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Rieussec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm2024 01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Économie et finances,
1/3
Commune
de
RIEUSSEC
Compte rendu de la Réunion du 18 janvier 2024
Convocation 11 janvier 2024.
Présents : Mr MOULY Alain– Mr ROUSSEL Christian - Me GUERRERO Jeannine - Mr BARREAU Jean Guy - Mr BOULET
Excusés : Me MEYRUEIX Virginie.
Ordre du jour :
1 – Approbation du compte rendu de la séance 10 novembre 2024.
2 – Informations.
3 – Mise aux normes de la source de Fountingou.
4 – Travaux canalisation avec surpresseur Lamourlarié.
5 – Reprise captage Cazellasse.
6 – Engagement des dépenses avant cote du budget.
7 – Questions diverses.
Début de la séance :
Le quorum est atteint la séance débute à 18 heures.
1 – APPROBATION DUCOMPTE RENDU DU 10/11/2023 :
Le compte rendu du conseil du 10/11/2023 envoyé à chacun des membres du conseil municipal est approuvé à l’unanimité des membres présents.
2 – INFORMATIONS :
Le dessus de la source de Cabirol a été nettoyé et le muret en pierre sèche réalisé. Actuellement Monsieur Perrona Jérôme travaille sur le mur de soutien de la rue impasse du mas haut face à Monsieur Blanc. La mise en service des nouveaux containers de poubelles sera effective le 22 janvier et les anciens containers seront enlevés. Les factures « Ordures Ménagères » seront adressées même si les propriétaires n’ont pas retiré leur badge.
La commune de Vélieux consomme 11m3 en eau potable par jour. Des études ont en cours par Hérault Ingénierie pour approvisionner Vélieux en eau potable. La possibilité de réactualiser la convention de 1997 entre les deux communes est à l’étude.
3 – MISE AUX NORMES DE LA SOURCE DE FOUNTINGOU:
Les travaux devraient commencer dès que Hérault ingénierie aura solutionné le passage sur une partie de terrain de la société ACCAR propriétaire de Merlac.
4 – TRAVAUX CANALISATION AVEC SURPRESSEUR LAMOURLARIE : Les subventions arrivant à terme, il est nécessaire de commencer les travaux au plus vite. Ils vont débuter par des prélèvements, sur la chaussée menant à Lamourlarié, pour vérifier s’il y a présence d’amiante. Un point doit être réglé: le lieu de construction de l’abri du suppresseur. Le lieu idéal serait de l’installer dans le local communal ; Monsieur le Maire propose de le construire contre le mur du dit local et d’y annexer un WC.
5 – REPRISE CAPTAGE DE CAZELLASSE:
Les subventions nous ont été notifiées. Hérault ingénierie lance les appels d’offre, et s’occupe des conventions de passage sur les terrains privés. Toutefois compte tenu du faible débit des sources à l’heure actuelle nous devrons programmer ces travaux avec attention si la pluie ne vient pas car actuellement nous avons besoin des sources de Fountingou et Cazelasse pour notre consommation.
6 – ENGAGEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUGET: Rappel: a compter du 1 janvier 2024 et jusqu’à l’adoption du budget pour l’année 2024, le Maire peut engager, liquider ou mandater des dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023, hors reports et non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. 2/3
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir l’autoriser à engager les dépenses d’investissement.
Vote : Le conseil municipal autorise le Maire a engager liquider et mandater les dépenses d’investissement de 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts au BP 2023 soit 32611€.
7 – QUESTIONS DIVERSES :
Problème sur l’éclairage public rue du lavoir. La lampe sera remplacée.
L’ordre du jour est épuisé la séance est levée à 19h30.
Approbation du COMPTE RENDU du 10 JANVIER 2024
BARREAU Jean Guy BOULET Bernard GUERRERO Jeannine
EXCUSEE
MEYRUEIX Virginie MOULY Alain ROUSSEL Christian
STEENBERGEN Aviva
Décédée
La secrétaire de séance ROUSSEL Christian