Compte-Rendu - cr2009 01

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Compte-Rendu - cr2009 01 Document publié le Vendredi 16 janvier 2009 par la commune de Rieussec. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr2009 01)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports, Commune

de RIEUSSEC

Compte rendu de la Réunion du vendredi 16 Janvier 2009

Convocation du 08 janvier 2009

Présents: Mr MOULy Alain - Mr ROUSSEL Christian - Mr BARREAU Jean GUY Mr BOULET Bernard - Mr FRAISSE Laurent - Me GUERRERO Jeannine - Mr SAUNIE Sylvain - Mr STEENBERGEN Nils.

Excusée :Me ANDRE Brigitte

Invitée :Mme BOULET Joëlle

Ordre du jour:

* Information sur les dossiers en cours.

* Location logement étage école.

* Contrats de nettoyage.

* Sinistre véhicule église.

* Travaux gîte municipal.

* Travaux façades du cimetière.

* Questions diverses.

Début de la séance :Le quorum est atteint la séance débute à 18 heures 30.

Information sur les réunions et dossiers en cours:

Economie du Parc Régional du Haut Languedoc:

Monsieur le Maire donne un compte rendu de la réunion orgamsee par le parc régional du haut Languedoc sur l'évolution de la population, des entreprises, des commerces ... au cours des trois dernières années. De l'étude menée, il ressort que le pays saint-ponais bien que sa population décroisse nettement est mieux servi en commerces et entreprises. Toutefois l'enquête fait apparaître que l'âge des entrepreneurs est élevé et qu'un grand nombre d'entreprises ou commerces sera à reprendre dans les fûtures années.

Schéma directeur de l'eau potable:

Ce dossier a pris beaucoup de retard. Une réunion a eu lieu en décembre à Ferrals avec tous les services concernés. La réunion de bouclage devrait avoir lieu en février 2009.

Une rencontre avec le bureau d'étude G2C, l'hydrogéologue s'est tenue en mairie le lundi 5 janvier. Au cours de cette réunion, les solutions retenues par le conseil municipal lors de la réunion du 14 mars 2008 ont été rappelées et en particulier que la branche Cousses, Brian, le Bouyssas était prioritaire. Syndicat hydraulique du Minervois:

Le nettoyage des berges du ruisseau de Rieussec qui vient d'être réalisé, a été financé par le Syndicat hydraulique du Minervois.

Pont desservant la maison de Mr Boulet :

Suite à la demande de Mr Boulet Grégory une recherche de propriété est en cours concernant la passerelle enjambant le passage public et donnant accès à l'étage du bâtiment. Le cadastre actuel est assez imprécis quant à la propriété de cet édifice. Des documents, aussi bien coté cadastre qu'archives notariales sont collectées et il sera demandé au tribunal administratif de statuer.

1 - Location logement étage école:

Mme Boulet Joëlle représentant les associations familiales au sein du conseil d'administration du c.c.A.S de la commune de Rieussec a été invitée pour participer à l'étude de ce dossier Travaux à réaliser:

D'après l'état des lieux éffectué lors du départ des anciens locataires il s'avère qu'un minimum de travaux est à réaliser.

Remplacer le revêtement de sol existant dans la salle à manger

Réfection des peintures de l'appartement et des volets.

Résoudre les problèmes d'humidité.

Reprendre une partie de l'installation électrique.

A l'unanimité l'ensemble des membres présents autorise Monsieur le Maire à faire effectuer ces travaux.------------

2

Montant du loyer après travaux .

Vu la surface habitable, les travaux envisagés et l'exposition de l'appartement l'ensemble des

membres présents fixe à l'unanimité le montant du loyer à 330 € mensuel.

Choix d'un locataire:

Trois foyers fiscaux ont fait acte de candidature; après lil premier examen deux sont pré-retenus. Un premier tour de table permet de préciser les critères d"attribution. Après une longue discussion une solution

l'ensemble des membres présent adoptent à l'unanimité la solution ci-dessous: Le logement de récole est attribué à Mr BRIET Nicolas.

Mme Carrillo est pré retenue pour occuper le gîte communal dès que les travaux prévus seront réalisés.

2 - Contrats de nettoyage:

Deux contrats de nettoyage ont étés signés en 2008 :

Mme Boulet a un contrat de 60h pour le nettoyage du gîte communal et de la salle de rencontre. Mme Servera a un contrat de 6üh pour le nettoyage de la mairie et de la bibliothèque. Le gîte communal va être loué à l'année et ne nécessitera plus de nettoyage, le contrat de Mme Boulet

devrait être revu.

A l'unanimité l'ensemble des membres présents proposent d'attendre la fin des travaux pour modifier ce contrat.

3 - Sinistre véhicule église:

Le revêtement du toit du Peladou arraché par le vent est tombé sur le véhicule de Mr Dunand. Un constat a

été dressé et envoyé aux AGF ; assurance de la mairie, une franchise de 117€ est restée la charge de monsieur Dunand. Ce dernier demande à la mairie de lui rembourser cette somme. Monsieur le Maire se rapprochera de l'assurance pour élucider les conditions de remboursement du

sinistre.

4 - Travaux gîte municipal:

Afin d'améliorer le confort il est envisagé d"équiper le rez-de-chaussée de portes et fenêtres à double

vitrage, de modifier la cheminée de créer une porte donnant accès depuis la salle de séjour à la cour et de remplacer la grande porte fenêtre du salon par une large baie.

Monsieur le Maire ne dispose que d'un devis pour la réalisation des travaux. Il consultera d'autres entreprises afin que le conseil puisse se déterminer.

5 - Travaux façades du cimetière:

Afin de poursuivre les travaux d'embellissement et de consolidation des mûrs du cimetière il est

proposé de traiter la façade. Le devis de 6500€ prévoit la réalisation des joints sur le mur de

soutènement du terre plein, le mur en façade et le sablage des piliers.

A l'unanimité des présents, le conseil se prononce pour la réalisation des travaux

QUESTIONS DIVERSES

1 - Station d'épuration:

Il est signalé par l'un des conseillés présents un manque d'entretien au niveau de la sation d'épuration. Mr Je maire signale qu'il a demandé au Président du SrvOM une intervention des agents techriiques pour désherber les bacs de filtration et replanter les roseaux. De même il a commandé l'entreprise Pastor pour

régler les chasses d'eau.

2 - Isolation appartement rez de Chaussée école:

Lc locataire du logement souhaite la pose des deux fenêtres à doubles vitrages côté nord.

A l'unanimité des présents le conseil se prononce pour la réalisation de ces travaux

3 - Terrain de jeu:

Des devis ont été demandés pour équiper raire de jeu avec des mini cages de foot. Il est aussi envisagé la création de bosses dans la partie haute pour créer un parcours de cross à vélo. Cette proposition est mise en délibéré pour laisser à la municipalité le temps d'examiner les conditions de

garantie d'une telle installation.

4 - Informations dans le quotidien régional

Le journal Midi Libre n'évoque plus les événements de Rieussec faute de correspondant. Mr Roussel se propose de rencontrer les responsables de Midi Libre afin de connaître les modalités de désignation et d'acréditation d'un correspondant.

L'ordre du jour est épuisé la séance est levée à 20h 20.

Le secrétaire de séance ROUSSEL Christian