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Document publié le Jeudi 20 janvier 2011 par la commune de Rieussec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr2011 01)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Consommateurs,
Commune
de
RIEUSSEC
Compte rendu de la Réunion du jeudi 20 janvier 2011
Convocation du 13 janvier 2011
_____________
Présents : Mr MOULY Alain – Mr ROUSSEL Christian - Mr BARREAU Jean Guy - Mr BOULET Bernard – Mr FRAISSE Laurent – Me GUERRERO Jeannine - Mr SAUNIE Sylvain– Mr STEENBERGEN Nils.
Excusée :Me ANDRE Brigitte.
Ordre du jour :
Informations.
Tarification de l’eau potable.
Préparation Budget 2011.
Achat de terrain.
Questions diverses.
Début de la séance :
Le quorum est atteint la séance débute à 18 heures.
INFORMATION SUR LES REUNIONS ET DOSSIERS EN COURS:
Compte rendu de la réunion pour l’élaboration de la charte du parc qui c’est tenue à Saint-Pons le 13 janvier. Réunion où était invitée toute la population.
TARIFICATION EAU POTABLE :
Le calcul de la facturation d’eau reste celui donné dans le rapport du conseil du 28 octobre 2010, avec les modifications de tarifs suivantes.
Pour un compteur eau maison avec ou sans jardin, une taxe d’abonnement, plus la consommation d’eau, plus l’assainissement.
Un abonnement fixe de 30 € au lieu de 40 €.
Une consommation forfaitaire de 40 m 3. Le tarif du m 3 est fixé à 1,00€ jusqu’à 40 m 3, au delà à 0,76 € le m 3.
La tarification de l’eau potable est adoptée à l’unanimité des présents.
PREPARATION DU BUDGET 2011 :
Le conseil municipal a examiné les propositions et possibilités de réalisation de travaux au cour de l’exercice 2011. Ont été retenus à l’unanimité des présents:
Voirie : - Chemin du facteur, les travaux vont débuter prochainement le 26/ 01 /2011. - Réouverture du chemin du Careiras : les études sont en cours. Les travaux ne pourront débuter qu’après l’officialisation des cessions de terrains. - Reprise du goudron sur les chemins de Brian et La Mourlarié ; ainsi que dans le hameau suite aux travaux de pose des compteurs d’eau.
Bâtiments : - Des demandes de subventions pour la réfection de la toiture de l’église sont en cours le devis est de 90 297,31€ pour une toiture en tuile semblable à celle du presbytère. - Aménagement des abords de la salle des rencontres.
Eau potable : - Débroussaillage des sources de Cazerasses et Fountingou et création d’un périmètre de protection.
- Bornage de la source de Brian
- Alimentation du Hameau de Cousses par la source de Brian
Eaux usées : - Création du prolongement du réseau des eaux usées de l’église au pont. Cimetière : - La construction d’un Columbarium de 4 urnes.
Patrimoine : - L’achat des terrains sur lequel se trouve le bassin d’eau alimentant Sainte Colombes est envisagé.
Pas de questions diverses.
L’ordre du jour est épuisé la séance est levée à 19h. Le secrétaire de séance Christian ROUSSEL