Procès Verbal - 08 PV CM 4 novembre 2024

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Procès Verbal - 08 PV CM 4 novembre 2024 Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Treffieux. Lien du pdf (Procès Verbal - 08 PV CM 4 novembre 2024)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques, 1

COMMUNE DE TREFFIEUX

Canton de Guémené-Penfao

Département de Loire-Atlantique

Procès-verbal du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 4 novembre 2024

Nombre de conseillers en exercice : 11

Président de séance : M. Didier BRUHAY

Secrétaire de séance : M. Gérard BRAUD

Date de convocation : 28 octobre 2024

Membres présents : M. Didier BRUHAY, Mme Chantal CHASLES, M. Gérard BRAUD, M. Pierre-Yves FREDOUEIL, Mme Kristell LE DREFF, M. Quentin FILLAUDEAU, Mme Aurélie GENAY, Mme Emilie FORT-SEGURA, M. Philippe DANIEL.

Membres absents excusés: M. Yves SCHNEIDER, Mme Johanna PAPIN.

M. Gérard BRAUD est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Il soumet à l’approbation du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024. Aucune remarque n’est formulée sur ce procès- verbal qui est adopté à l’unanimité.

Monsieur le maire donne ensuite lecture de l’ordre du jour :

1. FINANCES

1.1. Budget général : décision modificative n°2

1.2. Dispositif « Tarification sociale des cantines »

1.3. Soutien aux populations du Liban

2. RESSOURCES HUMAINES

2.1. Contrat prévoyance

2.2. Prestation sociale

3. TRAVAUX

 Réfection couverture mairie

4. ASSAINISSEMENT

 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

5. INFORMATIONS DIVERSES

5.1. Décisions du bureau municipal et du maire

5.2. Informations diverses

* * * * * * *2

1. FINANCES

1.1. Budget général : décision modificative n°2

Monsieur le maire explique qu’il convient d’ajuster les montants de crédits votés au Budget Primitif pour prendre en compte les écritures liées aux amortissements.

Il présente la décision modificative n°2 suivante, proposée par la Commission Finances du 28 octobre dernier :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

042- Opérations d’ordre + 1 500 € 74- Dotations et participations + 1 500 €

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

23- Immobilisations en cours + 1 500 € 040- Opérations d’ordre + 1 500 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

VOTE la décision modificative n°2 du budget principal telle que présentée

1.2. Dispositif « Tarification sociale des cantines »

Monsieur le maire rappelle la délibération du 13 septembre 2021 par laquelle le Conseil Municipal l’autorisait à signer la convention triennale « Tarification sociale des cantines scolaires » avec l’Etat.

Ce dispositif, lancé en septembre 2018, compte parmi ses engagements celui de conforter les droits fondamentaux des enfants et réduire les privations au quotidien. Afin d’alléger le poids des dépenses d’alimentation pour les familles défavorisées, l’Etat soutient la mise en place par les collectivités de tarifications sociales des cantines scolaires. A cette fin, il verse une aide financière de 3€ par repas servi au tarif maximal d’1€, dans le cadre d’une grille tarifaire progressive calculée selon le quotient familial. Cette grille doit comporter au moins trois tranches, dont au moins une tranche est inférieure ou égale à 1 € et une supérieure à 1€.

Cette convention arrive à échéance le 31 décembre 2024. Elle peut être renouvelée pour la même durée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

DECIDE de renouveler la convention « Tarification sociale des cantines scolaires » AUTORISE Monsieur le maire, ou son représentant, à signer la convention afférente avec l’Etat3

1.3. Soutien aux populations du Liban

Monsieur le maire explique que la Préfecture a relayé une information du Centre de Crise et de Soutien (CDCS) du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères relative à l’ouverture du FACECO (Fonds d’action extérieure des collectivités territoriales) – Soutien aux populations du Liban.

Il sollicite l’avis des membres du Conseil Municipal.

Madame Emilie FORT-SEGURA pense qu’il faut être solidaire, mais où s’arrêter ? La commune a déjà participé aux fonds pour la guerre en Ukraine, les inondations dans le Nord Pas-de-Calais, Le tremblement de terre en Turquie. Et l’Espagne ?

Madame Aurélie GENAY estime que la commune peut se permettre de répondre à cette demande.

Madame Kristell LE DREFF ajoute que c’est délicat de faire un choix.

D’un avis général, avec toutes les catastrophes (naturelles ou humaines) que le monde subit, la commune pourra être très sollicitée. La majorité pense qu’il faut privilégier ce qui se passe en France et sur notre commune.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, par 1 voix POUR, 1 abstention et 7 voix CONTRE

NE DONNE PAS suite à cette sollicitation

2. RESSOURCES HUMAINES

2.1. Contrat prévoyance

Dans le souci d’assurer une couverture de prévoyance de qualité aux agents à effet du 1er janvier 2025, le conseil municipal, par délibération du 12 février 2024, après avis du CST du 7 février 2024 a donné mandat au Centre de gestion de Loire-Atlantique, coordonnateur du groupement de commandes constitué des 5 Centres de Gestion de la région des Pays de la Loire, pour l’organisation, la conduite et l’animation du dialogue social au niveau régional en vertu des dispositions de l’accord collectif national du 11 juillet 2023 portant réforme de la Protection Sociale Complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale, ainsi que pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la sélection d’un ou plusieurs organismes d’assurance et la conclusion de conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents à effet du 1er janvier 2025.

Ainsi, les Centres de gestion et les organisations syndicales ont :

- engagé un processus de négociation qui a abouti à un accord collectif régional en date du 9 juillet 2024,

- lancé une consultation au niveau régional pour être en mesure de proposer aux employeurs publics territoriaux l’adhésion à des conventions de participation et la souscription aux contrats d’assurance collectifs, de prévoyance complémentaire à compter du 1er janvier 2025, adossés à celles-ci.

Cette mutualisation des risques, organisée au niveau régional, permet de garantir aux personnels des employeurs publics territoriaux :4

- l'accès à des garanties collectives sans considération notamment de l'âge, de l'état de santé, du sexe ou de la catégorie professionnelle ;

- un niveau de couverture adéquat reposant sur les garanties les plus pertinentes compte-tenu des besoins sociaux et des contraintes économiques des employeurs publics concernés ; - le bénéfice de taux de cotisations négociés et maintenus pendant 3 ans.

Monsieur le Maire précise qu’afin de pouvoir adhérer définitivement à ce dispositif de protection des agents, il convient de :

- Choisir un niveau de couverture à adhésion obligatoire pour l’ensemble des agents garantissant les risques Incapacité Temporaire de Travail et Invalidité à hauteur de 90 % / 95 % des revenus nets des agents (TBI, NBI et RI) ;

- Définir la participation en tant qu’employeur, cette participation ne pouvant pas être inférieure à 50 % du montant de la cotisation acquittée par les agents au titre du régime de base à adhésion obligatoire retenu.

Monsieur le maire rappelle que, par délibération du 7 octobre dernier, le conseil municipal a décidé de retenir le niveau de garantie permettant de maintenir 95% du revenu net des agents et fixer la participation employeur à hauteur de 50% de la cotisation du régime de base. Ce sont ces propositions qui ont été soumises au Comité Social Territorial.

Madame Aurélie GENAY regrette que la participation de la commune ne soit pas différente en fonction des revenus. C’est une charge supplémentaire qui s’impose aux agents, encore plus sur les petits salaires.

Monsieur Pierre-Yves FREDOUEIL fait remarquer la différence de traitement entre les agents si ce principe est appliqué.

Monsieur le maire rappelle qu’une réunion avec l’ensemble des agents municipaux a été organisée le 30 septembre dernier. Les agents ont validés ces propositions. Il ajoute qu’au 1er janvier 2026, la mutuelle va arriver, une nouvelle charge obligatoire pour la collectivité.

Vu l’article 40 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code général de la fonction publique, et notamment les articles L.452-11, L. 221-1 à L. 227-4 et L. 827- 1 à L. 827-12 ;

Vu le Code de la commande publique et notamment ses articles L.2113-6 à L.2113-8 ; Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ; Vu la circulaire N°RDFB 1220789 C du 25 mai 2012 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents ; Vu l’ordonnance 2021-174 du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique ;

Vu l’ordonnance 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique ;

Vu le décret 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement ; Vu l’accord collectif national du 11 juillet 2023 portant réforme de la Protection Sociale Complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale ;

Vu le schéma régional de coopération, mutualisation et spécialisation adopté par délibérations concordantes des cinq centres de gestion des Pays de la Loire et signé le 26 septembre 2022 ; Vu la délibération du conseil municipal du 12 février 2024 donnant mandat au mandat au Centre de gestion de Loire-Atlantique, coordonnateur du groupement de commandes constitué des 5 Centres de Gestion de la région des Pays de la Loire, pour l’organisation, la conduite et l’animation du dialogue social au niveau5

régional et pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la sélection d’un ou plusieurs organismes d’assurance et la conclusion de conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance. Vu l’accord collectif régional du 9 juillet 2024 relatif aux régimes de prévoyance complémentaires, à adhésion obligatoire, du personnel des Centres de Gestion des Pays de la Loire et des employeurs publics territoriaux ayant formalisé l’un de ces régimes.

Vu l’accord collectif départemental du 27 septembre 2024 instituant un régime de prévoyance complémentaire, à adhésion obligatoire, au bénéfice de l’ensemble du personnel. Vu l’avis favorable du Comité Social Territorial du 15 octobre 2024

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

DECIDE d’adhérer à la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance et au contrat collectif à adhésion obligatoire afférent au bénéfice de l’ensemble des agents de TREFFIEUX ; DECIDE de souscrire la garantie de base à adhésion obligatoire à hauteur de 95 % du revenu net des agents en cas d’Incapacité Temporaire de Travail ou d’Invalidité à effet du 1er janvier 2025 ; APPROUVE la mise en place d’une dispense d'affiliation au bénéfice des agents et apprentis bénéficiaires d'un contrat à durée déterminée à condition de justifier par écrit, en produisant tous documents, d'une couverture individuelle souscrite par ailleurs pour le même type de garanties, conformément à l’article 2.10.2. de l’accord national du 11 juillet 2023 ;

DECIDE que l’adhésion au régime sera subordonnée, pour les agents contractuels, à une condition d’ancienneté de six mois, conformément à l’article 2.8. de l’accord national du 11 juillet 2023. Cette ancienneté s’entend de la présence effective de l’agent (constatée sur une durée globale d’un an) ou dès l’arrivée au sein de celui-ci dès lors que la durée du contrat liant l’agent à l’employeur est supérieure ou égale à 6 mois ;

DECIDE de participer financièrement à la cotisation des agents à hauteur de 50 % de la cotisation acquittée par les agents au titre du régime de base à adhésion obligatoire.

2.2. Prestation sociale

Monsieur le maire rappelle que l’article 9 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, stipule que « les collectivités locales peuvent confier à titre exclusif la gestion de tout ou partie des prestations dont bénéficient les agents à des organismes à but non lucratif ou à des associations nationales ou locales régies par la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations ».

La commune est adhérente au Comité National d’Actions Sociales (CNAS).

Cependant, sachant que le CNAS ne propose pas l’attribution de chèques cadeaux à l’occasion de Noël pour les agents, le bureau municipal propose de renouveler l’aide complémentaire aux prestations sociales proposées par le CNAS, à savoir, l’octroi d’une carte cadeau KADEOS, proposée par la société EDENRED, aux agents stagiaires, titulaires et contractuels, à temps complet ou non complet, présents au moins trois mois pour l’année en cours.

Pour rappel, en 2023, le montant de la carte cadeau était de 60 €.

Vu le code général de la fonction publique, notamment les articles L 731-1 à 5, Vu les règlements URSSAF en matière d'action sociale,

Considérant que les prestations d'action sociale, individuelles ou collectives, sont attribuées indépendamment du grade, de l'emploi ou de la manière de servir (art. L 731-3 du CGFP),6

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

APPROUVE la mise en place d’une aide complémentaire aux prestations sociales proposées par le CNAS, à savoir l’octroi d’une carte cadeau KADEOS, EDENRED, d’un montant de 60 € aux agents stagiaires, titulaires et contractuels, à temps complet ou non complet, présents au moins trois mois pour l’année en cours, à l’occasion de Noël.

3. TRAVAUX

 Réfection couverture mairie

Monsieur le maire explique qu’il devient nécessaire de procéder à la rénovation de la toiture de la mairie. Lors de fortes pluies, des fuites se produisent dans la salle du Conseil Municipal.

Des devis ont été sollicités auprès de 3 entreprises, à savoir :

- BRUHAY COUVERTURE (Nozay) pour 25 200,00 € HT

- LE LOREC (Nantes) pour 28 511,53 € HT

- SURFACETANCHE (Blain) pour 27 123,78 € HT

Monsieur le maire précise que les devis sont établis pour des prestations similaires.

Considérant que les crédits sont inscrits au budget,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

DECIDE de retenir le devis de l’entreprise BRUHAY COUVERTURE d’un montant de 25 200,00 € HT AUTORISE Monsieur le maire, ou son représentant, à signer le devis

4. ASSAINISSEMENT

 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

Monsieur le maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’assainissement collectif.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

Le RPQS doit contenir, à minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.7

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.

Monsieur le maire présente les principaux indicateurs de ce rapport.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

ADOPTE le rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site www.services.eaufrance.fr DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

5. INFORMATIONS DIVERSES

5.1. Décisions du bureau municipal et du maire

Bureau Municipal du 14 octobre

DEVIS VALIDÉS

- VERVER EXPORT –704 € HT – Vivaces et mélanges

- EDP – 1 370,64 € TTC – 3 pots ronds

- Pépinières des 3 rivières – 422,51 € - Plantations Chaumains et rue des Rivières - ENGIE – 1 161,59 € - Chaudière mairie

Bureau Municipal du 28 octobre

DEVIS VALIDÉ

- YESSS –126,36 € TTC – Luminaires salle de sieste école

VŒUX 2025

Vendredi 17 janvier 2025 – 19 heures

5.2. Informations diverses

Date des prochains conseils municipaux :

 9 décembre 2024,  13 janvier 2025, 10 février 2025, 10 mars 2025, 07 avril 2025

Date des commissions Finances :

 jeudi 9 janvier et lundi 24 février 2025

Démission adjoint :

Monsieur le sous-préfet, par courrier reçu le 30 octobre 2024 a fait savoir qu’il acceptait la démission de Monsieur Yves SCHNEIDER de sa fonction d’adjoint tout en conservant son mandat de conseiller municipal. Le Conseil municipal a quinze jours à compter de cette date pour se réunir et se prononcer sur le maintien du nombre d’adjoint et, le cas échéant, sur l’élection complémentaire d’un adjoint.8

La réunion se tiendra le vendredi 8 novembre 2024, à 18h.

Logements sociaux :

Un compromis de vente a été signé avec la société Cairn Promotion pour la réalisation de 7 logements rue de la Libération. L’acte de vente va être régularisé rapidement. Les travaux commenceront à suivre.

Aménagement place Saint-Grégoire :

Un test va être réalisé avec un car scolaire dans le cadre d’une mise en situation. Une réunion sera organisée ensuite avec Air Géo et le Cabinet Adauc

Relevé de décisions affiché le 06 novembre 2024

Le Maire,

Didier BRUHAY

Le secrétaire,

Gérard BRAUD