Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2016 09 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 05 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2019 09 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 05 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 09 03 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 10 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 06 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 03 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 09 01 Conseil Municipal Mogneneins 201600901
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 09 01 Conseil Municipal Mogneneins 201600901)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
252 COMMUNE DE MOGNENEINS DM 2016 Code INSEE Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil municipal
Nombre de membres en exercice : 15
DECISION MODIFICATIVE N° 1 Nombre de membres présents : 11
Nombre de suffrages exprimés : 15
VOTES : Contre 0 Pou 15
Date de convocation : 25/08/2016
L'an deux mille seize, le 1er septembre, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en session sous la présidence de CHAMPION Jean-Pierre, MAIRE.
Objet : Décisions modificatives
Désignation Diminution sur crédits Augmentation sur crédits ouverts ouverts
D 020 : Dépenses imprévues Invest 1 402.02 € TOTAL D 020 : Dépenses imprévues Invest 1 402.02 € D 022 : Dépenses imprévues Fonct 2 937.80 € TOTAL D 022 : Dépenses imprévues Fonct 2 937.80 € D 023 : Virement section investissement 0.29 € TOTAL D 023 : Virement à la sect° d'investis. 0.29 € D 202-122 : Révision PLU 576.42 € TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles 576.42 € D 2116-149 : Aménagement cimetière 652.80 € TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 652.80 € D 2313-168 : appartement locatif 172.80 € TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 172.80 € D 673 : Titres annulés (exerc.antér.) 2 938.09 € TOTAL D 67 : Charges exceptionnelles 2 938.09 € R 021 : Virement de la section de fonct 0.29 € TOTAL R 021 : Virement de la section de fonct. 0.29 € R 28041411 : Cne GFP : Biens mobiliers, mat. 0.03 € R 28041582 : GFP : Bâtiments et installation 0.07 € R 2804182 : Autres : Bâtiments et instal. 0.19 € TOTAL R 040 : Opérations d'ordre entre section 0.29 €
Signatair AUBRUN Michel
BALLIF Mélusine
BOUDIGUES Sandrine
CALAS Franck
CHABANON Thierry
CHAMPION Jean-Pierre
DE CLAVIERE Eric
GENTIT Lionel
GINTRAND Marie-Pierre
MABRU Philippe 252 COMMUNE DE MOGNENEINS DM 2016 Code INSEE Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil municipal
PASSOT Elisabeth
REY Didier
ROLLET Jocelyne
SZYNDRALEWIEZ Gérard
VERNUS PROST Nathalie
Certifié exécutoire par CHAMPION Jean-Pierre, MAIRE, compte tenu de la transmission en préfecture, le 03/09/2016 et de la publication le .
A Mogneneins, le 03/09/2016.
ont signé les membres présents
pour extrait conforme
Le MAIRE