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Procès Verbal - Avis 22 decembre 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Bourganeuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis 22 decembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
A V I S
Le Conseil Municipal de BOURGANEUF se réunira en session ordinaire le :
Vendredi 22 décembre 2023 à 19 heures
Salle du conseil municipal
Les points à l’ordre du jour sont :
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2023
Finances :
2) Autorisation de mandatement avant le vote des budgets primitifs 2024
3) Budget annexe production d’électricité-énergies renouvelables : décision budgétaire
modificative n°1
4) Budget général : décision budgétaire modificative n°3
5) Autorisation de souscription d’un emprunt pour le budget général 2024
6) Imputation en section d’investissement des biens de faible valeur pour 2024 7) Dépenses à imputer à l’article 6232 « fêtes et cérémonies »
Divers :
8) Dispositif Petites Villes de Demain et validation de la convention-cadre
9) Autorisation pour la signature d’un avenant à la DSP de la chaufferie municipale
Ressources humaines :
10) Recensement 2024 : désignation d’un coordonnateur communal
11) Recrutement de vacataires
Questions diverses
Régis RIGAUD
Maire de Bourganeuf