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Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2016 018 recueil des actes administratifs special
Document publié le Vendredi 4 novembre 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2016 018 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Armement, Culture et patrimoine,
1
HAUTES-ALPES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°05-2016-018
PUBLIÉ LE 4 NOVEMBRE 2016 Sommaire
Direction départementale des territoires
05-2016-11-03-004 - Arrêté Préfectoral modificatif de l’arrêté préfectoral n° 2016-223-3
ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la
prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales
des communes de BARATIER, CREVOUX, CROTS, LES ORRES,
SAINT-ANDRE-D’EMBRUN et SAINT-SAUVEUR. (2 pages) Page 3
05-2016-11-03-005 - Arrêté préfectoral modificatif des arrêtés préfectoraux n° 2016-237-1
et de son modificatif n°2016-257-1 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements
renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux
domestiques situés sur les unités pastorales des communes de ABRIES, AIGUILLES,
ARVIEUX, CEILLAC, CERVIERES, CHATEAU-VILLE-VIEILLE, EYGLIERS,
GUILLESTRE, LA ROCHE-DE-RAME, MOLINES-EN-QUEYRAS, RISTOLAS en
dehors de la réserve naturelle nationale de Ristolas – Mont Viso, SAINT-CREPIN,
SAINT-VERAN et VILLAR-SAINT-PANCRACE. (4 pages) Page 6
2 Direction départementale des territoires
05-2016-11-03-004
Arrêté Préfectoral modificatif de l’arrêté préfectoral n°
2016-223-3 ordonnant la réalisation d'un tir de
prélèvements renforcé en vue de la protection contre la
prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques
situés sur les unités pastorales des communes de
BARATIER, CREVOUX, CROTS, LES ORRES,
SAINT-ANDRE-D’EMBRUN et SAINT-SAUVEUR.
Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-004 - Arrêté Préfectoral modificatif de l’arrêté préfectoral n° 2016-223-3 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des 3 Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-004 - Arrêté Préfectoral modificatif de l’arrêté préfectoral n° 2016-223-3 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des 4 Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-004 - Arrêté Préfectoral modificatif de l’arrêté préfectoral n° 2016-223-3 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des 5 Direction départementale des territoires
05-2016-11-03-005
Arrêté préfectoral modificatif des arrêtés préfectoraux n°
2016-237-1 et de son modificatif n°2016-257-1 ordonnant
la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la
protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des
troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales des
communes de ABRIES, AIGUILLES, ARVIEUX,
CEILLAC, CERVIERES, CHATEAU-VILLE-VIEILLE,
EYGLIERS, GUILLESTRE, LA ROCHE-DE-RAME,
MOLINES-EN-QUEYRAS, RISTOLAS en dehors de la
réserve naturelle nationale de Ristolas – Mont Viso,
SAINT-CREPIN, SAINT-VERAN et
VILLAR-SAINT-PANCRACE.
Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-005 - Arrêté préfectoral modificatif des arrêtés préfectoraux n° 2016-237-1 et de son modificatif n°2016-257-1 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux 6 Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-005 - Arrêté préfectoral modificatif des arrêtés préfectoraux n° 2016-237-1 et de son modificatif n°2016-257-1 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux 7 Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-005 - Arrêté préfectoral modificatif des arrêtés préfectoraux n° 2016-237-1 et de son modificatif n°2016-257-1 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux 8 Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-005 - Arrêté préfectoral modificatif des arrêtés préfectoraux n° 2016-237-1 et de son modificatif n°2016-257-1 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux 9 Direction départementale des territoires - 05-2016-11-03-005 - Arrêté préfectoral modificatif des arrêtés préfectoraux n° 2016-237-1 et de son modificatif n°2016-257-1 ordonnant la réalisation d'un tir de prélèvements renforcé en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus) des troupeaux 10