Compte-Rendu - CR seance 13 decembre 2023

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Compte-Rendu - CR seance 13 decembre 2023 Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Charnizay. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR seance 13 decembre 2023)Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques, Justice et droit, Département d’Indre-et-Loire – Arrondissement de Loches – Canton de Descartes – Communauté de communes Loches Sud Touraine Commune de CHARNIZAY

PROCÈS-VERBAL

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 décembre 2023

Le 13 décembre 2023 à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Charnizay dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de M. Serge GERVAIS, Maire, conformément aux dispositions des articles L2121-7 à L2121-20 du Code Général des Collectivités Locales.

Date de convocation : 09 décembre 2023

Présents

Serge GERVAIS, Michel CHAIGNEAU, Clémentine DENIS, Denis GARNIER, Annette JULIEN, François LACOFFRETTE,

Chantal POINTEAU, Denis RAGUIN

Excusés

Jean-Paul BOTTIER (pouvoir donné à Denis GARNIER), Lucie TROTIGNON (pouvoir donné à Chantal POINTEAU),

Jean-Louis MOREAU

Absents : Émilie BAUDRY, Vivien BRUNEAU

Ordre du jour

- Approbation du PV du 23 octobre 2023 ;

- Comptes-rendus de réunions de commissions et du conseil d’école ;

- Repas de Noël des aînés (menu, prix, colis) ;

- Bulletin municipal (devis d’impression et de reliure) ;

- Demande d’achat partie du CR n° 62 (Les Perches – Bêcheron) ;

- Achat décoration de Noël (avance et remboursement) ;

- Renouvellement des membres de la commission des listes électorales (titulaires et suppléants) ; - Cantine scolaire et garderie (inscriptions et facturation) ;

- Compostage partagé ;

- Questions diverses.

Le quorum étant atteint, le maire déclare la séance ouverte à 20 h 00 et invite l’assemblée à désigner la secrétaire de séance en la personne de Mme Annette Julien qui se porte volontaire.

Approbation du procès-verbal du 23 octobre 2023

Les membres présents adoptent, sans réserve, le procès-verbal de séance.

Comptes-rendus de réunions de commissions et du conseil d’école A la demande de Jean-Paul BOTTIER, absent excusé, Denis GARNIER donne lecture du compte-rendu de la commission Cadre de Vie – Activités économiques et touristiques qui s’est tenue le 14 novembre dernier :

« Enfleurissement de Charnizay

Continuité du fleurissement du bourg : Francine s’en charge avec Lucie, en rapport notamment avec Piquemouche qui propose onze plantes différentes.

Seront étudiées, les plates-bandes du parking côté est de la mairie, et les bordures côté nord. Seront choisies des plantes vivaces, durant plus longtemps et ayant moins besoin d’arrosage. Plan d’embellissement sera analysé étape par étape

Fleurissement des arches sera vu par Denis Garnier, avec par exemple des géraniums-lierre Jardinières : elles seront recherchées par Denis, une ovale suspendue et une posée par terre avec un rosier Plantation d’arbres à chaque naissance : l’une sera posée au plan d’eau, « saule-crevette »

Décorations de Noël

Cela a été très bien réalisé. Il a été prévu des rideaux de lumière sur la mairie, des étoiles en haut es sapins, et des guirlandes. Trois sapins sont prévus à la mairie, et d’autres à l’école

Monsieur le Maire a accordé une somme de 200 à 300 euros pour l'achat des décorations de Noël en charge de Mesdames Lucie Trotignon et Chantal Pointeau de faire les achats.

Peinture des portails de la salle de spectacle, du cimetière, et de l’école, grillage de l’école Pour la salle de spectacle, c’était en cours au moment de la tenue de la commission. Le mur au fonds de la cour d’école est prévu en blanc.

Le portail du cimetière est prévu au printemps.

Le grillage de l’école sera changé, en couleur, au prochain été.

Les jeux pour enfants de l’école ne sont pas encore réalisés.

Concernant les peintures par les enfants pour le mur donnant sur la route : o Protection avec de l’alu en U

o Il ne sera pas prévu de plexiglas car il jaunira rapidement

o Il devrait être mis du verni, mais pas en bombe. Lucie et Jean-Louis participent avec Clémentine. Pour l’école, signalement de Clémentine :

« les maitresses acceptent de renouveler le projet des panneaux sur le mur, à la condition que nous trouvions une solution pour limiter qu’ils s’abiment dans le cour terme. Rappel : les bombes de peinture utilisées dans mon ancien établissement étaient spécifiques pour l’art de rue, ce qui explique la tenue des visuels sur de nombreuses années. Les élèves de primaire ne sont pas autorisés à manipuler ces peintures… Plusieurs idées qui ont été soulevées : o Mettre des « U » en métal pour éviter l’infiltration de l’eau par le dessus o Mettre une protection en plexiglass avec le risque de jaunissement o Investissements à prévoir : 2 panneaux de contre-plaqué de marine, peinture sous-couche blanche (2 couches par panneau), rouleaux, 2 bombes de protection de peinture. »Département d’Indre-et-Loire – Arrondissement de Loches – Canton de Descartes – Communauté de communes Loches Sud Touraine Commune de CHARNIZAY

Nettoyage

Chemins de randonnée : la commune et les riverains doivent y participer. Une convention avait également été signée avec l’association pour les chemins dans la forêt de Preuilly et le Chemin de Saint Martin.

Tableaux de l’Eglise

A quel stade en somme nous ? L’estimation du coût de la restauration est en cours. Des demandes de subventions sont prévues avec la DRAC et le département. Les restaurateurs vont bientôt venir. Subventions ?

Panneaux de signalisation - Que reste-t-il à réaliser : aujourd’hui, tout est réalisé.

Château du bourg : rien n’est prévu.

Stade de foot

Travaux d’agrandissement des vestiaires les travaux avancent

Haie : elle doit être retaillée avec Loïc Bruneau, le trou sera bouché. »

Puis M. le Maire informe l’assemblée que le Regroupement Pédagogique Intercommunal Charnizay / St-Flovier compte 72 élèves, effectifs ramenés à 69 puisque 03 Très Petite Section ne sont pas pris en compte par l’inspection académique. Cette nouvelle baisse des effectifs met en danger une classe du RPI.

Aussi, le 05 décembre dernier Mme LARGE, inspectrice de l’Éducation nationale de la circonscription de Loches, a souhaité rencontrer les maires des deux communes du RPI.

Repas de Noël des aînés

Annette JULIEN rend compte de l’organisation du repas de Noël des aînés le 17 décembre prochain : sur 105 invitations, 45 inscrits seulement de 75 ans et plus, et 7 inscrits de 70 à 75 ans sur 21 invitations. Le menu festif (mises en bouche, lotte à l’Américaine et son fleuron, fondant de chapon au foie gras sauce morilles, effeuillé de pomme de terre aux cèpes, tomate provençale, salade, fromage, bûchette) sera préparé par Mme PHILIPPON traiteur à Palluau/Indre. Par ailleurs, 27 colis-repas seront distribués en fin de journée samedi 16 décembre aux personnes qui ne peuvent assister aux festivités.

Bulletin municipal (devis d’impression et de reliure)

Des quatre devis a2c.com/Preuilly 3682.80 €, Espace création 3D/Yzeures 1540 €, SEDI/Uzès 1419 €, et IMAGIDÉE/Loches 1721.45 €, quant à l’impression et le brochage de 300 exemplaires du bulletin municipal, les membres présents portent leur choix sur celui d’Espace création.

Demande d’achat partie du Chemin Rural n° 62 (Les Perches – Bêcheron) L’assemblée délibérante dit ne pas s’opposer à la demande de Mme et M. Jean-Louis BRUNEAU d’aliéner partie du CR n° 62, dit des Perches à Bêcheron, mais précise que Florent CADIEU propriétaire riverain sera informé d’une part et, que la municipalité attendra le regroupement de plusieurs demandes d’autre part pour ne lancer qu’une seule et même enquête publique.

Achat décoration de Noël (avance et remboursement)

Tout achat pour le compte de la commune doit faire l'objet, préalablement auprès de tout fournisseur, de l'ouverture d'un compte client "Commune" à la demande du maire, accompagnée de la liste des personnes autorisées à faire les achats, et d'un bon de commande signé du maire.

Conformément à la mission d’achats de décorations de Noël, pour 200 à 300 €, confiée à Lucie TROTIGNON et Chantal POINTEAU, ces dernières se sont rendues au magasin Centrakor de Loches munies de la copie de la demande d’ouverture d’un compte client et d’un bon de commande. Faute d’avoir trouvé toutes les décorations espérées elles se sont rendues au Super U de Loches pour l’ultime achat d’un renne de noël télescopique pour l’école. Pour cet achat, Chantal Pointeau à fait l’avance de 49,99 €. Les membres présents acceptent que cette somme lui soit remboursée.

Renouvellement des membres de la commission des listes électorales (titulaires et suppléants) La commission est composée :

- d’un conseiller municipal pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission, ou, à défaut, le plus jeune conseiller municipal. Le maire, les adjoints titulaires d’une délégation quelle qu’elle soit et les conseillers municipaux titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale ne pourront pas siéger au sein de cette commission ;

- d’un délégué de l’administration désigné par le Préfet, qui doit être, en priorité, un agent de préfecture, sous-préfecture, service déconcentré de l'Etat, ou un fonctionnaire de l'Education Nationale ou un fonctionnaire retraité de l'Etat. A défaut, un membre des organismes consulaires (chambre de commerce et d'industrie, chambre d'agriculture,...) peut être choisi.

- d’un délégué du tribunal désigné par le président du tribunal judiciaire.

La commission de contrôle ne pouvant siéger qu’en présence de ses 3 membres, il est recommandé de nommer un suppléant par membre. Ainsi, seront proposés à M. le Préfet :

Commission de contrôle pour 3 ans

à compter du 1er janvier 2024

Nom Prénom

Conseiller municipal titulaire BOTTIER Jean-Paul

Délégué de l’administration titulaire BRUNEAU née Giraud Monique

Délégué du tribunal judiciaire titulaire CHAMPION née Bizeau Florence

Conseiller municipal suppléant CHAIGNEAU Michel

Délégué de l’administration suppléant BERTRAND Robert

Délégué du tribunal judiciaire suppléant GABORIEAU MichelDépartement d’Indre-et-Loire – Arrondissement de Loches – Canton de Descartes – Communauté de communes Loches Sud Touraine Commune de CHARNIZAY

Cantine scolaire et garderie (inscriptions et facturation)

Les membres présents sont informés que les retours des inscriptions à la cantine scolaire et à la garderie attendus pour le 26 septembre dernier n’ont été effectifs que toute fin d’octobre après deux, trois, voire quatre relances des familles. Ces retours tardifs et l’absence exceptionnelle, début novembre, de la secrétaire de mairie n’ont pas permis les facturations dans les délais impartis. Exceptionnellement, les mois de septembre et d’octobre feront l’objet d’une seule facturation, au même titre que novembre et décembre. Les facturations seront établies à un mois d’intervalle jusqu’à retrouver un rythme de croisière.

L’assemblée est également informée que, bien qu’il y ait une agence postale à Charnizay, le dépôt des recettes issues de la vente des cartes de droit de pêche au plan d’eau communal ne peut être effectué que dans un bureau de Poste au choix : Descartes, La Roche-Posay, Châtillon/Indre, Loches... non sans risque quant au transport de fonds.

Compostage partagé

Les membres présents sont informés de l’obligation du compostage partagé à compter du 1er janvier 2024. Les besoins seront prochainement recensés, par Chantal POINTEAU et Michel CHAIGNEAU, auprès des habitants du bourg avant de définir un lieu et de désigner un/des référent(s).

Questions diverses

Sont abordés :

 la course cycliste professionnelle La Roue Tourangelle qui traversera Charnizay le 24 mars 2024. Toutes les routes seront fermées à la circulation. L’évènement permettra à toutes les communes traversées de participer au concours du plus beau village ;

 le comice rural les 9 et 10 août à Preuilly ;

 les 80 ans de la Bataille de Péchoire : voir avec Mme Francine HÉNAULT, présidente de Charnizay, Hier et Aujourd’hui ;  le rappel des vœux de la municipalité le 14 janvier prochain à 11 h à la salle de spectacles ;  494 : population totale légale au 1er janvier 2021 en vigueur à compter du 1er janvier 2024 ;  la plantation samedi 16 décembre au plan d’eau d’un saule crevette pour le petit Léo seule naissance en 2023 ;  quel devenir pour le carnaval de l’école ?

 réunion de la commission des finances le 09 janvier et celle de la voirie le 04 janvier 2024.

L’ordre du jour étant épuisé, Serge GERVAIS remercie l’assemblée et lève la séance à 21 h 37.