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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
Le
vingt
février,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire.
Étaient
Présents
:
Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Catherine
BEAUV
Y-VIEILLEMARINGE,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Marie-José
GUIGNABEL,
Violette
JANET-WIOLAND,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Alain
VERMOREL,
Thierry
BAILLARD,
Sandra
CHARRIERE,
Etienne
COUIGNOUX,
Joël
BEZANGER,
Mélanie
FLAMENT,
Catherine
NIRELLI,
Charlotte
BOURG
Absents
excusés
:
Procurations
: Corinne
BRINDEL
à Thierry
BAILLARD
; Christian
LEFRANCOIS
à Jean
Pierre
SAUGERAS
;
Lionel
ROUSSET
à Alain
VERMOREL
Date
de
la convocation
: 14
février
2023
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET
DELIBERATION
N°
2023-01-02
A
_TABLEAU
DES
EMPLOIS
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
qu’à
chaque
création
ou
suppression
d’emploi,
notamment
lorsqu'il
y a
des
départs
en
retraite,
des
mutations,
ou
des
promotions,
il est
proposé
une
délibération
qui
reprend
l’ensemble
des
emplois,
afin
d’avoir
une
vision
globale
des
effectifs.
Le
Maire
propose
à l’assemblée,
D’ADOPTER
le tableau
des
emplois
suivants
à la
date
du
01/03/2023
:
Accusé
de
réception
en
préfecture
019-211913603-20230223-2023-01-02-A-DE Date
de
télétransmission
: 24/02/2023
Date
de
réception
préfecture
: 24/02/2023
CADRES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIE
|EFFECTIF
|
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
SERVICE
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
principal
A
1
35
heures
Rédacteur
B
1
1 poste
à 100%
temps
de
travail
Adjoint
administratif
principal
1°
cl]
C
3
3 postes
à temps
complet
Adjoint
administratif
principal
2°"
cl]
C
1
1 poste
à temps
complet
Adjoint
Administratif
C
2
2 à
35
heures
et
FILIERE
CULTURELLE
et d’ANIMATION
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
B
1
35
heures
Adjoint
du
patrimoine
principal
1°
cl
C
1
35
heures
Adjoint
du
patrimoine
principal
2°
c]
C
0
35
heures
Adjoint
du
patrimoine
C
1
35
heures
Adjoint
d’animation
principal
1°
cl
Ê
1
35
heures
Adjoint
d'animation
principal
2ème
cl
C
1
35
heures
Adjoint
d'animation
C
0
35
heures
FILIERE
TECHNIQUE
35
heures
Ingénieur
|
A
I
35
heures
Technicien
principal
1%
ci
B
l
35
heures
Technicien
principal
2°"
cl
B
0
35
heures
Technicien
B
0
35
heures
Agent
de
maîtrise
principal
C
l
35
heures
Agent
de
maîtrise
C
4
35
heures
Adjoint
technique
principal
1°
cl
C
1
35
heures
Adjoint
technique
principal
2°"
c]
C
8
35
heures
Adjoint
technique
C
11+1
35
heures
TOTAL
40
+1
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
A l’unanimité
DECIDE
: d'adopter
le tableau
des
emplois
ainsi
proposé
qui
prendra
effet
à compter
du
01/03/2023,
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
seront
inscrits
au
budget
de
la Commune,
chapitre
012
Pour
extrait
conforme,
Le
20
Février
2023
Le
Maire,
A: Philippe
BRUGERE
La
Secrétaire
de
séance,
Marie-Hélène
CHAUQUET
Accusé
de
réception
en
préfecture
019-211913603-20230223-2023-01-02-A-DE Date
de
télétransmission
: 24/02/2023
Date
de
réception
préfecture
: 24/02/2023