Compte-Rendu - CR CM 2018.03.29

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 2021.02.22

Compte-Rendu - CR CM 2022.02.28

Compte-Rendu - CR CM 2017.12.19

Compte-Rendu - CR CM 2019.09.16

Compte-Rendu - CR CM 2017.06.19

Compte-Rendu - CR CM 2024.01.29

Compte-Rendu - CR CM 2018.04.16

Compte-Rendu - CR CM 2017.11.06

Compte-Rendu - CR CM 2020.06.03

Compte-Rendu - CR CM 2017.01.30

Compte-Rendu - CR CM 2018.03.29 Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune d'Avoine. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2018.03.29)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Investissement et développement économique, L COMPTE-RENDU 7°

e CONSEIL MUNICIPAL AvoiIne

Du 29 MARS 2018 à 20H00

Page 1/7

L'an deux mil dix-huit, le vingt-neuf Mars, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune

d'AVOINE était réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, après affichage et convocation légale en

date du 20 Mars 2018, la séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur GODOY Didier,

PRÉSENTS

M. GODOY - Maire

M. DESBLACHES — Mmes HENRY — BERTAULT — M. DALY — Maire-adjoints

MM. FERDOEL — ALBERT — Mme ASTIER — M. LALOUETTE — Mmes DUPLESSIS C. — BERGMANN — DEPAIX - MM. SORAIS — CHARRIER — KLIMCZAK — Conseillers

ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR

M. REMMERIE à Mme HENRY

M. MARTIN à M, LALOUETTE

Mme DUPLESSIS E. à Mme DUPLESSIS C.

Mme AUROUX à M. KLIMCZAK

Secrétaire de séance : Yasmina ASTIER

Une minute de silence est observée en faveur des victimes de Trèbes.

Approbation du compte rendu du 19 Février 2018.

Décisions prises depuis le dernier conseil :

2018.02.15/09: Contrat pour l’acquisition d’un matériel de sonorisation pour l’espace culturel avec la société MULTI SCENI pour un montant de 39.345,49 € HT,

2018.03.13/10 : Contrat pour le gardiennage du Parc du centre pour l’année 2018 avec la société CGS TOURS pour un montant de 28.333,76 € HT,

2018.03.13/11: Contrat pour la surveillance du festival Avoine Zone Groove 2018 avec la société

ATLATIQUE BUDO pour un montant minimum de 20.000 € H.T et un montant maximum de 60.000 € HT,

2018.03.13/12: Contrats pour l'installation des tentes et structures pour le festival Avoine Zone

Groove 2018 avec les entreprises France Location, Prog Event, Locaser et Dron pour un montant

minimum de 70.000 € HT et un montant maximum de 195.000 € HT.

Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :

e Finances

Intervenant : Brigitte BERTAULT

o Compte Administratif 2017

Sous la présidence de Madame le Maire-Adjoint Madame BERTAULT Brigitte, Monsieur le Maire présente le compte administratif 2017 :

En section de fonctionnement :

- Recettes de fonctionnement 9.676.444.86 €

- Dépenses de fonctionnement 7.949.249,56 €

- Un résultat de l'exercice 2017 de : 1.727.195,30 €

- Des résultats antérieurs reportés de : 1.594.246,70 €

- Un excédent cumulé de : 3.321.442,00 €En section d'investissement :

- Recettes d'investissement 4.533.660,54 €

- Dépenses d'investissement 3.099.724,69 €

- Excédent d'investissement 2017 1.433.935,85 €

- Déficit antérieur reporté -1.123.378,44 €

- Un Excédent cumulé de +310.557,41 €

- Un résultat cumulé 2017 de : 3.631.999,41 €

- Des Restes à Réaliser de : 709.550,00 €

Conformément à la loi, Monsieur le Maire quitte la séance pour le vote.

Le Conseil municipal décide d’affecter au budget unique 2018, le résultat comme suit :

- solde d'exécution d'investissement — R001 310.557,41 €

- crédits reportés - dépenses 709,550,00 €

- R1068 398.992,59 €

- excédent de fonctionnement reporté — ROO2 2.922.449,41 €

Pour:18 Contre:0 Abstention : 0

o Compte de Gestion 2017

Intervenant : Brigitte BERTAULT

Madame BERTAULT Brigitte fait état du total des différentes sections apparaissant sur le compte de

gestion présenté par ie comptable — Trésorerie de Chinon pour l'exercice 2017. Celui-ci correspond aux comptes de la commune,

Approbation à l'unanimité

o Vote des taux 2018

Intervenant : Brigitte BERTAULT

Les taux proposés pour 2018 restent inchangés et sont les suivants :

etaxe d'habitation 0,100 %

etaxe foncier bâti 19,97 %

«taxe foncier non bâti 0,580 %

Approbation à l'unanimité

o Budget Primitif 2018

Intervenant : Brigitte BERTAULT

Madame BERTAULT Brigitte présente le budget 2018, il s’équilibre comme suit :

Fonctionnement

- recettes 11.644.970,41 €

- dépenses 11.644,970,41 €

Investissement

- recettes 4.404.718,41 €

- dépenses 4.404.718,41 €Au chapitre 11 de la section de fonctionnement, il est précisé :

Le total du compte 61521 s'élève à 45.000 € au lieu de 49.000 £ et le total du compte 615232 s'élève

à 7000 € au lieu de 3000 €.

M. CHARRIER informe le Conseil que dans la salle de spectacle, des sièges sont dégradés.

M. DESBLACHES précise qu’un changement sera réalisé après vérification des sièges.

M. le Maire précise qu'entre 2017 et 2018, les emprunts baisseront de 227.000 € soit un capital

restant dû le 31/12/2018 de 1.364.260,83 €

Pour:15 Contre:0 Abstention : 4

e Intercommunalité

© Rapport d'activité de la CC-CVL -- Année 2016

Intervenant : Didier GODOY

Ilest présenté le rapport d'activité 2016 de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire.

M. KLIMCZAK attire l’attention qu’en comparaison avec les années 2014 et 2015, il manque 3

rubriques sur les Ressources Humaines, les Services Techniques et le Service Informatique. S'il y avait

à voter, ce serait un vote contre car il manque ces informations par rapport à ceux de 2014 et 2015.

Mme HENRY précise que cette précision sera transmise à la CC-CVL.

+ Affaires Générales

© Composition des commissions municipales - Modification

Intervenant : Didier GODOY

Vu la demande de M. Christophe MARTIN souhaitant renoncer à sa participation au sein de plusieurs

commissions,

Monsieur le Maire propose de le remplacer et de modifier la composition des commissions

municipales comme suit :

COMMISSION FINANCES — PERSONNEL :

Messieurs GODOY — DESBLACHES - LALOUETTE — CHARRIER

Mmes BERTAULT — BERGMANN — HENRY

COMMISSION DEMARCHE QUALITÉ USAGERS ENVIRONNEMENT AGENDA 21 :

Messieurs GODOY — REMMERIE — DALY — KLIMCZAK

Mesdames DUPLESSIS C. — DEPAIX — ASTIER

COMMISSION PLAN LOCAL D'URBANISME :

Messieurs GODOY — DESBLACHES — SORAIS

Mesdames HENRY - BERGMANN — DEPAIX — DUPLESSIS C.

COMMISSION SPORT :

Messieurs GODOY — DESBLACHES - ALBERT — LALOUETTE — FERDOEL — SORAIS

Madame ASTIER

La composition des autres commissions municipales établie par deliberation n°2015.09.14/01 en

date du 14/09/2015 reste inchangée.

Approbation à l’unanimitéo CPIE-— Convention annuelle de partenariat

Intervenant : Yves DESBLACHES

Il'est soumis au Conseil la convention définissant les modalités de soutien de la collectivité à la régie

rurale de l’environnement et des espaces naturels initiée et animée par le Centre Permanent

d'initiatives pour l'Environnement (CPIE) Touraine Val de Loire pour l’année 2018.

La participation de la Commune, au titre de la présente convention, s'élève à la somme de

8.912,00 euros NTT et se décompose comme suit :

Code Site Montant

1 Cale rue du Val de l'Indre 701,00 €

2 Ruisseaux 1,532,00 €

3 Lac Mousseau 4.041,00 €

4a Pâturage 1.230,00 €

4b Fauche parcelle de pâturage site rue de la Pérée 443,00 €

5 Pêturage site « Prairies tennis » 790,00 €

5b Installation et repli de la clôture mobile site « prairie 175,00 € tennis »

TOTAL | 8.912,00 €

Approbation à l’unanimité

o Réhabilitation du restaurant de l’Atlantide — Avenant n°1 MV Aménagement

Intervenant : Yves DESBLACHES

Le 13 Mars 2018, la commission d'ouverture des plis a validé l'avenant n°1 en faveur de l’entreprise

MV Aménagement, pour le lot n°4 Plâtrerie Isolation, pour un montant de 1.995,35 € HT.

Cet avenant a pour objet des travaux supplémentaires :

-__ Doublage des cloisons en plâtrerie dans le commerce au rez-de-chaussée et dans le logement

à l’étage

Le montant initial du marché étant de 13.521,79 € H.T, l'avenant n°1 de 1.995,35 € HT porte le

marché à la somme de 15.517,14 € HIT.

Pour:18 Contre:0 Abstention : 1

o Avant-Projet -— Piste cyclable CNPE

Intervenant : Yves DESBLACHES

Dans le cadre du projet de création d’une voie verte reliant l’Avenue de la République à l'aire de

stationnement récemment réalisé par EDF-CNPE, la commission voirie-bâtiment du 22/03/2018, a

émis un avis favorable à l’avant-projet.

A cet effet, Monsieur le Maire soumet au Conseil le dossier d'Avant-Projet dont l'estimation

prévisionnelle des travaux s'élève à la somme de 267.382,50 € HIT,

M. DESBLACHES précise que compte tenu du tracé retenu, des travaux spécifiques sont à envisager

pour pallier à l'instabilité du sol suite à l'étude géotechnique. Ceux-ci justifient une estimation plus

importante que prévue.

M, CHARRIER estime le montant vraiment très important par rapport à l'estimation de l'étude de

faisabilité.

Pour:15 Contre:3 Abstention :1o Acquisition des parcelles cadastrées AK 1165 et AK 1166

Intervenant : Yves DESBLACHES

Ilest soumis au Conseil le mandat de vente émis par le cabinet FRANCHINEAU IMMOBILIER relatif à

l'acquisition des parcelles cadastrées AK 1166 et AK 1165 sises rue de la tranchée à Avoine,

appartenant aux Consorts GASNE. L’acquisition de ces parcelles permettra de poursuivre

l'aménagement des trottoirs — Rue de la Tranchée.

Ces parcelles ont une superficie totale de 120 m?, décomposées comme suit :

- AK 1165 d'une superficie de 60 m2?

- AK 1166 d’une superficie de 60 m?

IPest proposé d'acquérir ces parcelles pour un montant de 4.000,00 €.

M. le Maire précise un coût au m? de 33.33 €,

Pour:18 Contre :0 Abstention : 1

. Personnel

Intervenant : Didier GODOY

o Tableau des effectifs

Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des effectifs à compter du 1° avril 2018 comme indiqué page suivante afin de faire bénéficier des avancements de grade.Ancienne situation Nouvelle situation Modification à

Durée Durée compter du NC

TC î hebdomadaire TC TNC hebdomadaire

Filière/Cadre d'emplois/Grade

Filière admi

Attachés

Attaché

Rédacteurs

Rédacteur principal de 1ère classe

Rédacteur

Adjoints administratifs

int administratif principal 2ème classe

Adjoint administr:

I

Attaché de conservation du moine

Attaché de conservation du moine

ATSEM

ATSEM principal de 2ème classe 19.5/35 19,5/35)

le

ents de Police Munici,

Brigadier- rincipal de Police Municipale

Educateur territorial APS

Educateur territorial APS

Techniciens

Technicien principal de 1ère classe

Technicien de 2ème classe

Technicien

de maîtrise

Agent de maîtrise principal

Agent de maîtrise

Adjoints techni

Adjoint technique principal de 2ème classe 30/35 01/04/2018

le jour de

Adjoint technique l'avancement de

19.5/35 12 4 19.5/35|grade des agents

30/35 30/35

ai 8 41 8

Approbation à l'unanimité

. Culture

Intervenant : Michel DALY

o Festival Avoine Zone Groove 2018

M. DALY informe le Conseil Municipal de la programmation du festival Avoine Zone Groove et de son

avancement. {| reste Un groupe à trouver pour le repas des festivaliers.o Contrats:

- Contrat de cession BLUE LINE ORGANISATION «SLIM PAUL» pour la prestation du

29/06/2018 à 19H00 pour un montant de 1.582,50 € TTC.

- Contrat de cession ASSOCIATION CHAPAU PROG « THE VANILLE » pour la prestation du

30/06/2018 à 17H45 pour un montant de 1.055,00 € TTC.

- Contrat de cession POP BOY ASSOCIATION « UKULELEBOYS » pour la prestation du

30/06/2018 à 19H00 pour un montant de 1.700,00 € TCC.

- Contrat de cession SAS L'IGLOO « SCRATCHOPHONE ORCHESTRA » pour la prestation du

30/06/2018 à 00H15 pour un montant de 2.426,50 € TTC.

- Contrat de cession LIVE NATION SAS « ALIOSE » pour la prestation du 01/07/2018 à 15H45

pour un montant de 4.747,50 € TTC.

Pour:17 Contre:1 Abstention : 1 pour l’ensemble de ces contrats

© Podium de l'été 2018

- Contrat de cession SARL MICHEL MARTIAL ORGANISATION « LES POMMES DE MA

DOUCHES » pour la prestation du 25/08/2018 à 21H00 pour un montant de 4.009,00 € TTC.

Approbation à l’unanimité

e Questions diverses

M. GODOY informe le Conseil Municipal que le 10 Avril 2018 se tiendra une CLI Publique à 18H00 à la

salle des fêtes.

Mme HENRY informe le Conseil Municipal que pour le 11 Novembre, une exposition sera organisée

avec le concours des habitants et des élèves de l’école Joliot Curie. Un membre de l'ERCA mettra à

disposition des objets et des documents intéressants.

Mme HENRY fait un appel à témoins pour obtenir le plus grand nombre d'objets.

Des réunions de coordination seront annoncées ultérieurement.

M. GODOY fait part des remerciements pour l'attribution de subvention pour l’année 2018 émis par :

- l'Association Lire et Dire

- Le Centre Equestre

- l'AFM Téléthon

- Jonathan JOSSE

- L'association Le cercle de la Vernonnaise

- L'ADAC

- l'Association sportive du Collège Henri Becquerel

- La Croix Rouge remercie la municipalité pour les invitations gratuites pour le spectacle du 3 Février

2018 organisée par l’USEAB Gym Volontaire.

- le Comité de jumelage remercie la municipalité pour le prêt de la salle Mansart pour le 21 Mai

2018.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Yasmina ASTIER