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unknown - Communauté de communes - La Vallée du Garon (CCVG) - delib 23 41 conv partenariat Araire vente objets aqueduc
Document publié le Mercredi 26 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée du Garon (CCVG) - delib 23 41 conv partenariat Araire vente objets aqueduc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 27/04/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 AVRIL 2023
L’An deux mille vingt-trois le 26 AVRIL à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 20 AVRIL deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Madame Claire REBOUL, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Monsieur Eric ADAM, Madame Audrey PLA TARET, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Madame Martine MORELLON, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN, Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Monia BEN SLAMA, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Céline VEDRENE, Madame Françoise DUMAS, Madame Cécile MARCHAND, Monsieur Daniel SERANT, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE.
Absents représentés :
Monsieur Jean-François PERRAUD (a donné procuration à Monsieur le maire), Monsieur Laurent JANUEL (a donné procuration à Madame Monia BEN SLAMA), Madame Catherine POINSON (a donné procuration à Madame Anne ARNOUX).
Secrétaire de séance : Monsieur Thomas SAUVAGE est désigné secrétaire de séance.
Rapport n°23/41 - PATRIMOINE
Rapporteur : Madame Céline SIBAI VEDRENE
AQUEDUC ROMAIN DU GIER
VENTE D’OBJETS PROMOTIONNELS (GOODIES)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ARAIRE
Publié le : 27 avril 2023 Le maire, Transmis en Préfecture le : 27 avril 2023 Damien COMBET Exécutoire le : 27 avril 2023
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 27/04/2023
Exposé des motifs :
Dans le cadre de la restauration de l’aqueduc, la ville de Chaponost continue à s’inscrire dans une démarche de valorisation du site à travers différentes initiatives, notamment de la vente d’objets de promotion de l’aqueduc (magnets, boules à neige, petites trousses).
Ces goodies sont mis en vente par la commune, en particulier lors d’évènements autour de l’aqueduc.
Ils sont également en dépôt vente auprès de l’Office de tourisme intercommunautaire des Monts du Lyonnais.
L’association l’Araire qui contribue à la connaissance et au rayonnement de l’aqueduc romain du Gier sur nos territoires souhaite également pouvoir proposer certains de ces objets à la vente.
Les modalités de ce partenariat sont définies dans la convention jointe en annexe. Celle-ci prévoit notamment que ces objets soient mis en vente aux prix définis par la délibération du conseil municipal du 15 septembre 2021, avec restitution des sommes perçues à la commune.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Approuve les termes de la convention jointe en annexe,
• Autorise Monsieur le maire à signer ladite convention.
VOTANTS 29
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 29
Pour extrait conforme,
Le maire, Le secrétaire,
Damien COMBET Thomas SAUVAGE