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Arrêté - 2023 25 arrete municipal autorisant la fermeture de l allee paul avon FR 1863?1715511506
Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 25 arrete municipal autorisant la fermeture de l allee paul avon FR 1863?1715511506)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sport,
Le Teil ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT LA FERMETURE DE L’ALLEE PAUL AVON
ARRÊTÉ n° 2023/25
Pétitionnaire : Association des joueurs de foot de l’ Ardèche — 2 Place Jean Macé - 07400 LE TEIL
Le Maire de la Commune de LE TEIL,
Vu les articles L.2212-1 et suivants, L. 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux pouvoirs de police du Maire,
Vu les articles du Code de la Route,
Vu l'avis favorable de la Police Municipale,
Vu la demande en date du 20 Avril 2023 du pétitionnaire,
ARRÊTE
Article 1°" : L'Association des joueurs de foot de l’Ardèche est autorisée à fermer la route Allée Paul Avon dans le cadre de l’organisation et de l’accueil du Championnat de France de football Pompiers.
Le jeudi 18 mai 2023 de 07 heures au dimanche 21 mai 2023 à 02 heures.
Article 2 : La circulation sera interdite allée Paul Avon (partie comprise entre l’avenue du 8 mai 194$ et l’avenue du 11 novembre 1918)
Le jeudi 18 mai 2023 de 07 heures au dimanche 21 mai 2023 à 02 heures.
Article 3 : Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 4 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne :
- Le Pétitionnaire,
- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL, - La Police Municipale,
Et pour information :
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL,
- Communauté des Communes Rhône Helvie,
- Centre Technique Municipal,
Fait à Le Teil, le 15 mai 2023
Le Maire,
Olivier PEVERELLI
Certifié exécutoire
Hôtel de ville - BP 80051 - 07402 LE TEIL CEDEX - tél. : 04 75 49 63 20 - fax : 04 75 52 20 92
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