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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2025 077 RH tableau effectifs du 16 04 au 31 12 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2025 077 RH tableau effectifs du 16 04 au 31 12 2025)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Travail et emploi,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-200040442-20250407-DEL2025-077-DE]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : |
uberon Monts de Vaucluse V
LOMÉRATION
République française
Département de Vaucluse — Arrondissement d’Apt
2025/...
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire
Séance du 3 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le trois avril, à dix-huit heures, les membres du conseil de Luberon Monts de Vaucluse
Agglomération légalement convoqués le vingt-huit mars deux mille vingt-cinq, se sont réunis en nombre prescrit par
la loi, en salle du MIN de Cavaillon, sous la présidence de Monsieur Gérard DAUDET.
En exercice : 55
Présents : 31
Absents : 24
Absents AVEC pouvoir 18
Absents SANS pouvoir 6
Suffrages exprimés : 49
- dont POUR : 49
- dont CONTRE : 0
Nombre d'abstention(s) : 0
Etaient présents : M. DAUDET Gérard - Président
Mme ANGELETTI Frédérique
Mme BASSANELLI Magali
M. BATOUX Philippe
Mme BLANCHET Fabienne
M. BOREL Félix
M. CARLIER Roland
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane
M. COURTECUISSE Patrick
Mme DAUPHIN Mathilde
M. DECHER Martine
Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa
Mme GREGOIRE Sylvie
Mme JEAN Amélie
M. KITAEFF Richard
M. LE FAOU Michel
M. MASSIP Frédéric
Mme MILESI Véronique
Mme MONFRIN Marie-Josée
M. MOUNIER Christian
M. NOUVEAU Michel
Mme PAIGNON Laurence
M. PETTAVINO Jean-Pierre
Mme PIERI Julia
Mme PONTET Annie
M. SILVESTRE Claude
Mme STELLA Aurore
M. VOURET Eric
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme AMOROS Elisabeth
M. ATTARD Alain
Mme AUDIBERT Danielle
M. BOURSE Etienne
Mme CLEMENT Marie-Hélène
Mme CRESP Delphine
M. GERAULT Jean-Pierre
Mme GIRARD Nicole
M. JUNIK Pascal
M. JUSTINESY Gérard
M. LIBERATO Fabrice
Mme LION-PESQUIES Christine
Mme NALLET Christine
M. RIVET Jean-Philippe
M. ROUSSET André
Mme ROUX Isabelle
M. SEBBAH Didier
M. SINTES Patrick
Absents excusés :
Mme MACK Marie-Thérèse
Mme PALACIO Céline
Délibération 2025-077
ayant donné pouvoir à Mme BLANCHET Fabienne
ayant donné pouvoir à Mme PAIGNON Laurence
ayant donné pouvoir à M. MASSIP Frédéric
ayant donné pouvoir à Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa
ayant donné pouvoir à Mme DAUPHIN Mathilde
ayant donné pouvoir à M. MOUNIER Christian
ayant donné pouvoir à Mme ARAGONES Claire
ayant donné pouvoir à M. LE FAOU Michel
ayant donné pouvoir à Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse
ayant donné pouvoir à M. VOURET Eric
ayant donné pouvoir à Mme DECHER Martine
ayant donné pouvoir à M. BATOUX Philippe
ayant donné pouvoir à Mme MONFRIN Marie-Josée
ayant donné pouvoir à M. DERRIVE Eric
ayant donné pouvoir à M. SILVESTRE Claude
ayant donné pouvoir à M. CARLIER Roland
ayant donné pouvoir à Mme ANGELETTI Frédérique
ayant donné pouvoir à M. NOUVEAU Michel
Absents non-excusés :
Mme BUCHACA Sophie
Mme MARIANI-RENOUX Séverine
M. PEYRARD Jean-Pierre
M. SELLES Jean-Michel
Secrétaire de séance :
Mme BLANCHET Fabienne République française
Département de Vaucluse — Arrondissement d’Apt
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire
Séance du 3 avril 2025
2025/..
N° 2025-077
RESSOURCES HUMAINES — Tableau des effectifs - Recrutement
d’agents contractuels pour des besoins temporaires ou
saisonniers du 16 avril au 31 décembre 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code Général de la Fonction publique, et notamment l'article L332-23 ;
Vu le décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 ; Vu l'avis du bureau communautaire du 20 mars 2025.
Monsieur le Président rappelle que le recrutement d'agents contractuels de droit public est autorisé
pour faire face à des besoins liés à l’activité des services, selon les modalités suivantes :
-_ Accroissements saisonniers d'activité :
il j s PS Nombre de Service Fonctions Grade Rémunération
postes
Agents d'accueil 0,75 ETP
Adjoint administratif
Campings Agent d'entretien ou Adjoint technique 1°" échelon —1IB 367 0,50 ETP
Agent d'accueil et territorial , | 0,50 ETP
d'entretien
Adjoint technique Collecte Agents de collecte IE AAA 1°" échelon —1B 367 1,50 TP
territorial
Agent de
sd: Là = s . Adjoint du . Médiathèques médiathèque Plein . 1%" échelon —1IB 367 0,20 ETP
. patrimoine
air
. Adjoint technique .
Agent d'entretien . 1%" échelon —1B 367 0,40 ETP
territorial
Agent de Adjoint technique
Piscines 8 ° n - 4 1*" échelon — IB 367 0,20 ETP maintenance territorial
Maître-nageur Entre le 1° et le 5°" ETAPS , 0,30 ETP
sauveteur échelon —1B 389 /1B 415
Assistant + 5 à ï 4 _. . Adjoint administratif 1®" échelon —1B 367 0,40 ETP
: administratif Tous services
Agent polyvalent Adjoint technique 1%" échelon —1B 367 0,30 ETP
2.
a
Délibération 2025-077 uberon Monts de Vaucluse
AGGLOMÉRATION
République française
Département de Vaucluse — Arrondissement d’Apt
Extrait du registre des délibérations du conseil comm
Séance du 3 avril 2025
2025/
unautaire
- Accroissements temporaires d'activité :
s Nombre de Service Fonctions Grade Rémunération
postes
Adjoint 1% échelon —1B Collecte Agent polyvalent . 0,50 ETP
technique 367
Adjoint 1 échelon —1B Collecte Pool Agent polyvalent 1 |. se 1,50 ETP
technique 367
Adjoint F
ne 1“ échelon —1B Piscines Agent d'entretien technique 367 0,50 ETP
territorial
ea Auxiliaire de 4°" échelon — 1B Pool Auxiliaire de si
2 à puériculture 434 puériculture ou Assistant.e = = 1,25 ETP
ê ou Adjoint 1° échelon —-1B Petite enfance Fab
d'animation 367
7 a Auxiliaire de 4ève échelon — IB - Auxiliaire de puériculture an
Petite enfance k puériculture 434 ou Assistant.e Petite en > 1,30 ETP 4 re ou Adjoint 1° échelon —1B
A d'animation 367
Agoint 1“ échelon —1B Cuisinier.e technique 367 0,75 ETP
territorial
« At 1% échelon au 8°"° 1
‘Assistant administratif 2 échelon-1B 367 à administratif
: ! 1B 387
ï V4 V Rédacteur
F Chargé de mission territorial ou 1f' au 8°" échelon
Technicien
Adjoint ï 1% échelon — IB
Agent technique technique 367
Tous services territorial 3,60 ETP
Adjoint ”
Agent polyvalent technid 1% échelon —1B 367
ique
MtSe té Auxiliaire de ave échelon — IB
Auxiliaire de puériculture ie puériculture 434
: Adjoint à Assistant.e Petite enfance dohimau 1°" échelon —1B 367
ion
Fa ie : Adjoint 2 Adjoint administratif 1* échelon —1B 367
administratif
EEE
Délibération 2025-077 République française 2025/
Département de Vaucluse — Arrondissement d’Apt
uberon Monts de Vaucluse Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire AGGLOMÉRATION RÉÉLU TEEUUPE)
Le Conseil Communautaire,
Ouï le rapport ci-dessus,
Délibère, et
A l'unanimité des suffrages exprimés,
e_ AUTORISE la création d'emplois à temps complet et non complet, sur les grades, échelons et
indices de rémunération cités ci-dessus, en application de l’article L332-23 du Code Général de
la Fonction publique relatif aux accroissements d'activité ;
° DIT que ces agents pourront bénéficier d’un régime indemnitaire alloué par arrêté individuel ;
° DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales des agents non
titulaires seront inscrits en dépenses de la section de fonctionnement au chapitre 012
« Charges de personnel » au budget principal et au budget annexe des Campings ;
°__ AUTORISE Monsieur le Président à signer les contrats de recrutement correspondant ainsi que
les avenants éventuels.
Cavaillon, le 7 avril 2025
La Secrétaire de séance, Le Président,
Fabienne BLANCHET
La présente délibération peut fairel'objet d'un recours gracieux auprés de la communouté d'agglomération dans un déloi de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou affichage. Elle peut également être contestée par la voie du recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux moi à compter de sa notification ou
de sa publication et/ou offichage ou de la date de la décision de rejet expresse ou implicite prise par l'administration sur le recours gracieux préaloble 4
D
Délibération 2025-077