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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - del26 074 modification de la composition des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
A
epl }
Envoyé on péleciure le 0611012025
Fepuen préfequre be 061022
n e Pub GORE
ID 2078-21 78021 72-20260928-DELZS OP-DE
MA VILLE, MA VIE.
2026/
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 28/09/2026 - Délibération A2 n° 26-074
5-2 Fonctionnement des assemblées.
République Française Département des Yueines
Liberté Bgabté Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Commune d'Épône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en Séance publique sous la Présidence de Monsieur Emmanuel
BOLLE, Maire d'Epône.
Présents :
M. Emmanuel BOLLE, Mme Isabelle ROMAIN, M. Stéphane TRUFFAUT, Mme Catherine MENETTRIER,
M. Navid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Elsa SERRANO, Mme Nelly ERMACORA, M. Kamel RAFAÏ, Mme Emile QUAZI, M. Laurent ANDRIEU, Mme Nathalie POTTIER, M. Anthony HOLLAND, Mme Eliane E SA, M. Théodore WAGNER, M. Philippe JACQ, Mme Hélène LACAILLE, M. Gilles VASSE, M. Bruno
ANDRIAMAKAOLY, M. Iica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, M. Olivier ECHARD, Mme Danièle MOTTIN,
M. Rodolphe DRUART, Mme Béatrice DI PERNO, M. Jean-Marc JUSTINE.
Absents ayant donné procuration :
M. Didier SOUQUET donne procuration à Mme Emilie OUAZI;
M. Yanis AKRICH donne procuration à M. Emmanuel BOLLE :
Mme Sandra NIYONGERE donne procuration à M. Navid HUSSAIN-ZAIDI :
Mme Amira GOULAHIANE donne procuration à Mme Isabelle ROMAIN.
Madame Emilie OUAZI est élue secrétaire de séance.
DATE DE LA CONVOCATION NOMBRE DE CONSEILLERS
22/09/2026 En exercice 29 Présents 25
DATE D'AFFICHAGE : Votants 29
22/09/2026
OBJET : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
PERMANENTES À LA SUITE DE LA DEMISSION D'UNE CONSEILLERE MUNICIPALE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son articie L. 2121-22 relatif à la création
t à la composition des commissions municipales
Vu la délibération n° 26-015 du Conseil municipal du 7 avril 2026 portant création de six commissions
municipales permanentes et fixant à huit le nombre de membres appelés à siéger dans chacune des.
commissions ;
Vu la délibération du Conseil municipal du 7 avril 2026 portant élection des membres des commissions
municipales permanentes ;
Vu la démission de Madame Agnès MERRIEN de son mandat de Conseillère municipale, par courrier reçu
‘en Mairie le 20 août 2026 ; Envoyé on péleciure le 0611012025
Fepuen préfequre be 061022
Pi à Ga12026 (= ]
ID 2078-21 78021 72-20260928-DELZE OP-DE
2026/
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 28/09/2026 - Délibération A2 n° 28-074
5:2 Fonctionnement des assemblées
Vu la délibération du Conseil municipal du 28 septembre 2026 prenant acte de l'installation de Monsieur
Bruno ANDRIAMAKAOLY en qualité de Conseiller municipal, en remplacement de Madame Agnès
MERRIEN.
Considérant que Madame Agnès MERRIEN était membre de la Commission « Enfance, Education, Lien
social » et de la Commission « Urbanisme, Travaux et Développement Durable » ;
Considérant qu'à la suite de sa démission, il convient de procéder à son remplacement au sein de ces
commissions afin de maintenir leur composition à huit membres ;
Considérant que Monsieur Bruno ANDRIAMAKAOLY est appelé à siéger au sein du Conseil municipal en
remplacement de Madame Agnès MERRIEN ;
Considérant qu'il convient, en conséquence, de modifier la composition des commissions municipales
permanentes concernées ;
Considérant l'avis favorable de la commission Finances, Ressources humaines, Affaires générales, et
Intercommunalité consultée le lundi 21 septembre 2026.
Après avoir entendu l'exposé présenté par Monsieur le MAIRE.
Après en avoir délibéré, à l'Unanimité ;
Article 1 : DECIDE, à l'unanimité, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-21 du Code Général
des Collectivités Territoriales, de ne pas procéder au scrutin secret et de procéder à la désignation des
membres des commissions municipales concemées au vote à main levé
Article 2 : DESIGNE, Monsieur Bruno ANDRIAMAKAOLY en qualité de membre de la Commission
municipale permanente « Enfance, Education, Lien social », en remplacement de Madame Agnès
MERRIEN
La composition de la commission est désormais la suivante
Isabelle ROMAIN
Yanis AKRICH
Catherine MENETTRIER
Bruno ANDRIAMAKAOLY
Navid HUSSAIN-ZAIDI
Hélène LACAILLE
Rodolphe DRUART
Danièle MOTTIN oonsons
Article 3 : DÉSIGNE, Monsieur Bruno ANDRIAMAKAOLY en qualité de membre de la Commission municipale permanente « Urbanisme, Travaux et Développement Durable », en remplacement de Madame Agnès MERRIEN
La composition de la commission est désormais la suivante
1
2
3
4
5.
6.
7.
8.
Didier SOUQUET
Nathalie POTTIER
Emilie OUAZI
Bruno ANDRIAMAKAOLY
Philippe JACQ
Gilles VASSE
Olivier ECHARD
Danièle MOTTIN
01 309508 (
LS DS) Mavue mave.
Enoyéen proue à CAGE
Repuen peau à OMQZEEE
Pi à Ga12026 es ]
ID :078-21 78021 72-20260928-DELZE OP-DE
2026/
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 28/09/2026 — Délibération A2 n° 26-074
5-2 Fonctionnement des assemblées
Article 4: PRECISE que la composition des autres commissions municipales permanentes demeure
inchangée.
Article 5 : PRECISE que la délibération sera adressée
À la Préfecture de Versailles.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet
d'un recours auprès du Trbunal Administratif de Versalles dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et sa transmission aux Services de l'État.
EPONE (Wvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Transmis au Préfet des Yvelines
Le 0 6 OCT. 2026
Etpublié/affiché le {6 OCT, 2028
Madame Emile OUAZI
Secrétaire de séance
IHÔTEL DE vu
80, avenue du grotsseur Émde Sgen, 78660 Epône
Ti. 01 3095 060$
er
Emmanuel BOLLE
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