Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - del26 041 adoption du reglement interieur du conse
Conseil Municipal - del26 041 adoption du reglement interieur du conse
Déliberation - del26 074 modification de la composition des commi
Déliberation - a2 del25 019 installation m. druart conseiller mun
Déliberation - 1 del26 015 determination des commissions municipa
Déliberation - a2 del25 019 installation m. druart conseiller mun
Déliberation - 1 del26 015 determination des commissions municipa
Déliberation - 89 installation dun nouveau conseiller municipal
Déliberation - 2 del26 016 election des membres des commissions m
Déliberation - 3 del26 029 adoption nouveau reglement budgetaire
Déliberation - del26 073 installation d un nouveau conseiller municipal a
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - del26 073 installation d un nouveau conseiller municipal a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé
Roguen préfecur le 06012028
Pub 102028 =]
ID: 078 21780217 20260928-DEL28_ 073 DE
préfecur le 08/1012026
2026
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 28/09/2026 — Délibération A1 n° 26-073
5-2 Fonctionnement des assemblées
Fpubique française Département des Yuelines
Liberté Égalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Commune d'Épône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Emmanuel BOLLE, Maire d'Epône.
Présents :
M. Emmanuel BOLLE, Mme Isabelle ROMAIN, M. Stéphane TRUFFAUT, Mme Catherine MENETTRIER, M. Nevid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Elsa SERRANO, Mme Nelly ERMACORA, M. Kamel RAFAÏ, Mme Emilie
OUAZI, M. Laurent ANDRIEU, Mme Nathalie POTTIER, M. Anthony HOLLAND, Mme Eliane E SA,
M. Théodore WAGNER, M. Philippe JACQ, Mme Hélène LACAILLE, M Gilles VASSE, M. Bruno
ANDRIAMAKAOLY, M. Ivica JOVIG, Mme Isabelle MARTIN, M. Olivier ECHARD, Mme Danièle MOTTIN,
M. Rodolphe DRUART, Mme Béatnce DI PERNO, M. Jean-Marc JUSTINE.
Absents ayant donné procuratio
M. Didier SOUQUET donne procuration à Mme Emile OUAZI :
M. Vanis AKRICH donne procuration à M. Emmanuel BOLLE ;
Mme Sandra NIYONGERE donne procuration à M. Navid HUSSAIN-ZAIDI :
Mme Amira GOULAHIANE donne procuration à Mme Isabelle ROMAIN.
Madame Emilie OUAZI est élue secrétaire de séance.
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 2209/2026 En exercice 29 Présents 25 DATE D'AFFICHAGE Votants 29
22/09/2026
( OBJET : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les dispositions de l'anicle L2121-4 ;
Vu le Code électoral, et notamment son article L. 270 relatif au remplacement des Conseillers municipaux
dont le siège devient vacant
Considérant que Madame Agnès MERRIEN, élue le 28 mars 2028 surla liste “Epône au cœur »° a présenté
sa démission de son mandat de Conseillère municipale par courrier reçu en Mairie le 20 août 2026 ;
Considérant que, conformément aux dispositions de l'article L270 du Code électoral, le Conseiller municipal
venant sur la liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseller municipal élu sur
cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soi ;
Considérant que Monsieur Bruno ANDRIAMAKAOLY, appelé à remplacer Madame Agnès MERRIEN au
sein de l'assemblée délibérante, a accepté le 27 août 2026 à siéger au Conseil municipal ;
HÔTEL CE
Fa ot
ss Éri Segen, 735 Enr en pate aurons
Rep en prércre 06102028
ID 7 21780272 20260928 EL28_ 073 DE
MAVILLE MAI.
2026
(Commune d'Epône
Conseil Municipal du 28/09/2026 — Délibération A1 n° 26-073 8-2 Fonctionnement des assemblées
Considérant qu'il convient, en conséquence, de procéder à l'installation de Monsieur Bruno
ANDRIAMAKAOLY en qualité de Conseiller municipal ;
Considérant l'avis favorable de la commission Finances, Ressources humaines, Affaires générales, et
Intercommunalité consultée le lundi 21 septembre 2026.
‘Après avoir entendu l'exposé présenté par Monsieur le MAIRE.
Après en avoir délibéré, à l'Unanimité ;
Article 1: PREND ACTE de l'installation de Monsieur Bruno ANDRIAMAKAOLY en qualité de conseiller
municipal, en remplacement de Madame Agnès MERRIEN, démissionnaire.
Article 2 : PRECISE que la délibération sera adressée :
Ala Préfecture de Versalles.
M. le aire certifie, sous sa responsabilté, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet
d'un recours auprès du Tribunal Administratf de Versailes dans un délai de deux mois à compter de sa
publication at sa transmission aux services de l'État.
EPONE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte Emmanuel BOLLE Transmis au Préfet des Yvelines
Le 0 6 OCT. 2026
Etpubiélafiché le 6 OCT, 2026 Maire d'Epône
Madame Emile OUAZI
Secrétaire de séance
HOTEL OE VE
nprlesseurÉe Sen, 2620 Epère DÉPARTEMENT ki Rouen préfecre le 06072026
iveunes
COMMUNE : D'EPONE Putile 06/0202 a
ARRONDISSEMENT 10: rs 21702472: 20260620-DEL2S073-0€
MANTESLA LOUE TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT) EEictfgal du conso municipal
»
L'ordre a be Sltrine e rang de bre du on mana Ars Lemaire, pret ag, Gas du tables, es ao ul Les cnelr uspau.
L'ordre du bles des ais a Semi, sous rérve de patio u denir alné de Face L. 217272 et da scan aid de l'ile L. 21128-2 du COCT, par l'ordre dé
Domi ur a du Jour La Be es de end aux Éncon 'aln, pa lard de préentntan er celte
Levi du ble des conseils manipux at déoiné
1° Para dt 1 pus crane de eur ca rene depuis le ee nouvelle tél da cnsi mai
2° Entre cnses se ane Jour pr pl grand noms de fs Gens; 3° à égal de vo, pa Le rer d'âge
Une cop da able x aie an réf a as tr à 18 ae e land sant 'éeton du mare et ds ao (a. R. 21212 da COCT) Pour le commenes de mois de 1000
abs, es alt reseau pui, dus mêmes fi, te ds cs comminaare nant de appelle L 273-1 du eds a
or rentes! ou ET PRENOM Durée | Cd M rien |evtage chimapert 5 are M | uses
3 | oustimentont | at rurraur rer |
2 | rovmendons | ue | meermercmene ||
[8| auatième adjoint M HUSSAIN-ZAIDI NAVID
5 Cmuémesgoms | me sermanoetsa
DE Sbième acjoint m__| souauerninier
& |ccoisemniepse | mue Enmconeur | |
[Us| comstemacpa | nt | RAFAIKAMEL
A1 | consener murpal | M | ANREURAURENT |
2 (ommemeose| Me | romenumur
a see (use |
14 | Corseïlremuniapale | | ME ESAEUANE [= arms | ta
[46 | consete mnicpaie | UE NNVONGERE SANDRA means | us a Lomme Ce | meme | MES
18 | Consellre municipale j MME | GOUAHANEAMRA | | zansaos | 1484
cc nee ll [vera ms (mu. er DEAR me (ue à roman Ce mas | ou Rires ee mens | ue
2 | commemnepes NME | maRTNISAsEuE zaranoes ne AE Eee | Lmsneane en [25 | Comes muniopae | une | uomvoawme | | 20008 He an [csmenaueee (ue (En tomuurpoae ER
27 | Conselie muniopas | | MME DIPERNO BEATRCE | nu
& | caen | à | umeemme | ET
2 | Comes | M | Moraueo eue [nas EE
— cheb mé (Cort parle Maire, À Epône, Le 26 septembre 2025