Compte-Rendu - 01 16 janvier AFFICHAGE

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Compte-Rendu - 01 16 janvier AFFICHAGE Document publié le Jeudi 16 janvier 2020 par la commune de Beaupont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 16 janvier AFFICHAGE)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, 1/2

EXTRAIT du compte-rendu de la réunion du conseil municipal

du jeudi 16 janvier 2020

Convocation du 11 janvier 2020

Présents : Jean-Noël BLANC, Sonia BRETON, Claire DANJEAN, Georges GOULY, Gérard JANODET, Colette LOMBARD, Christian MOREL,

Guy MOREL, Georges PUTHET, René PUTIN, Pierre VIALAIT.

Excusés : Marie GERMAIN, Claude GRENIER, Apolline PHILIPPON

Sous la présidence de Georges GOULY, maire

Après la lecture, le compte-rendu de la séance précédente du jeudi 28 novembre 2019 est approuvé à l’unanimité.

Urbanisme – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme -

RAPPEL : l’enquête publique conjointe de l’élaboration du PLU et l’abrogation de la carte communale de la commune

de BEAUPONT s’est déroulée du jeudi 14/11 au samedi 14/12/2019.

Permanences du commissaire-enquêteur : Jeudi 14 novembre de 9 à 12 h, Mercredi 20 novembre de 9 à 12h,

Vendredi 29 novembre de 15 à 18h, Vendredi 13 décembre de 15 à 18h, Samedi 14 décembre de 9 à 12h.

M. FARJOT, commissaire enquêteur, a remis son rapport commenté ce mercredi 14 janvier avec avis favorable avec la

réserve de requalifier la partie SUD prévue pour l’extension de la zone d’activité du BIOLAY.

La commission communale de travail se réunira avec Atelier du Triangle (Lucie DELY) le 28 janvier à 9 heures.

Extension de la caserne des pompiers –

Rappel :

- Montant total du programme : 58 487.66 € HT, maîtrise d’œuvre et frais d’insertion marchés publics compris.

- Subventions :

. DETR : 15 205 €

. Région : 10 000 € + 2 000 € supplémentaires (session régionale de décembre 2019).

Les marchés de travaux ont été signés et notifiés le 11/12/2019.

Les travaux de terrassement par l’entreprise BONNET BATIMENT ont débuté comme prévu le 8 janvier dernier.

Compte-tenu de l’avancement des travaux, ceux-ci devraient être terminés semaine 10, càd début mars.

- SODIMAV : avenant n° 1 au marché pour Oculus (hublot) sur porte (porte de liaison entre ancien et nouveau

bâtiment) : 252 € HT

AIN HABITAT – Construction de 10 pavillonnaires

Bâtiments 5 et 6 (2 T4) : Intervention plateforme en cours. Les travaux de maçonnerie devraient débuter semaines 5 et

6. Réception prévue le 10 mai 2020.

Dénomination des lieux : lotissement « Le Petit Carré »

Eglise - remplacement du cadran de l’horloge sur façade principale de l’Eglise

Devis de BODET CAMPANAIRE – : 2 847 € HT (3 416.40 € TTC) pour le remplacement complet de l’horloge. Il a été

décidé de ne pas donner suite à ce devis.

Le cadran a été restauré par Jean-Luc LOMBARD et Guy MOREL ; Le bois était complètement abimé. Le cadran restauré a

été remis en place samedi dernier 11 janvier avec la nacelle lors de la dépose des illuminations.

Fournitures : 231.70 €

Suivi énergétique – Ecole/cantine

7 janvier 2020 : Pose par Simon CHANAS (ALEC) d’un enregistreur de température intérieur par ALEC dans la classe

d’Alexandra ROBERT et à la cantine.

27 janvier : dépose par la commune avant récupération des appareils.2/2

Ecole – Pose de rideaux dans la classe d’Alexandra ROBERT

Devis auprès de MONDIAL TISSUS à Bourg en Bresse

Tringles : 387.55 € TTC

8 rideaux entièrement confectionnés et finis aux dimensions des fenêtres (ignifugés/teinte Terracota-rouge terre cuite)

: 940.96 € TTC

Avis favorable de l’Assemblée. Cette dépense sera inscrite en section d’investissement au BP 2020.

ADAP – Mise en accessibilité des sanitaires de la Place Publique

Travaux à réaliser : des précisions ont été demandées au service accessibilité de la DDT.

Bâtiments communaux –

Epicerie – Vents violents du 19/20 décembre 2019 : Tôles couvrant les têtes de mur envolées sur 20 ml

Devis de FACE RHONE ALPES : forfait de 2 826 € HT (3 391.20 € TTC).

Les travaux seront réalisés dans le même temps que leur intervention pour l’extension de la caserne des pompiers.

Une déclaration a été faite auprès de notre assureur, le cabinet PONCET à POLLIAT.

Budget principal 2019 – Restes à réaliser à reporter sur 2020

Il s’agit des dépenses d’investissement prévues et contractualisées en 2019 et non réalisées

Dépenses : 69 936.00 €

Recettes : 15 210.00 €

Personnel territorial – Modification du tableau des effectifs - Délibération DEL20200116001

Le tableau des effectifs est modifié au 1er février 2020 comme suit :

Emplois permanents à temps complet -

- Suppression du cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux

- Création du cadre d’emploi des agents de maîtrise.

Programme de voirie 2020

Christian MOREL a listé lors de la dernière réunion du 28/11 les projets du programme retenu par la commission pour

la prochaine année et chiffré par Julien Michel (technicien CA3B).

Les marchés de travaux des entreprises ont été renouvelés par CA3B et notifiés aux entreprises. Vu la forte

augmentation des prix, le programme annoncé devra être revu à la baisse.

Le Maire relate la réunion d’information du 8/01 dernier au pôle territorial de Val Revermont et les engagements pris.

Infos : Départ de M. Cayrol, directeur à l’Agence Départementale d’Ingénierie. Nomination d’Yvan Pauget à compter du

9 mars 2020.

SIEA :

- AG sur les orientations budgétaires : lundi 27 janvier 2020 à la salle des fêtes de PERONNAS.

- Seconde AG pour le vote du budget le samedi 22 février à 9h30, salle des fêtes de PERONNAS.

Bibliothèque – Le Maire donne le compte-rendu du suivi annuel 2019 du partenariat de la bibliothèque avec le

Département.

Mairie de BENY – Compagnie de sapeurs-pompiers : Invitation à la cérémonie officielle de passation de commandement

au CPINI samedi 18 janvier à 11 heures.

Cessation de l’adjudant Sylvain CHARASSE au 31/12/2019

Nomination du Sergent-Chef Grégory SEREUSE au 1er janvier 2020

Ca3b – Inauguration de la tribune sud au Stade Verchère le samedi 18 janvier à partir de 18h30

Ca3b – Conférence annuelle des élus du territoire vendredi 24 janvier à Ainterexpo de 15h45 à 18h suivie de la

cérémonie des vœux à 18h30.

Vœux du Préfet et Président du Département : mercredi 22/01 à 19h, Salons de l’Hôtel du Département.

Prochaine réunion du conseil municipal : jeudi 13 février 2020 à 20 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance.