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Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune de Beaupont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 21 janvier AFFICHAGE)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Environnement,
1/3
EXTRAIT du compte-rendu de la réunion du conseil municipal
du jeudi 21 janvier 2021
Convocation du 16 janvier 2021
Présents : Jean-Noël BLANC, Sonia BRETON, Sandrine CHAUVEL, Claire DANJEAN, Natacha GRAPPE-ROLLAND, Claude
GRENIER, Gérard JANODET, Colette LOMBARD, Christian MOREL, Dominique PERRIN, Olivier PERRIN, Thibaut
REVELUT, Pierre VIALAIT, David VULIN
Excusée : Bénédicte PITHIOUX
Sous la présidence de Gérard JANODET, maire
Après lecture, le compte-rendu de la séance précédente du jeudi 10 décembre 2020 est approuvé à
l’unanimité.
Caserne / Partie garage : Isolation du bâtiment, remplacement des 2 portails et de la porte.
Devis : 29 058 € HT
Concernant les aides financières possibles :
1) Plan d’Equipement Territorial : Agglo CA3B - Délibération DEL20210121004
L’Assemblée émet un avis favorable pour autoriser le maire à signer la convention relative au versement
d’un fonds de concours avec CA3B.
2) Certificats d’Economie d’Energie (CEE) avec le syndicat d’électricité de l’Ain.
3) Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2021 (DETR). Le dossier de demande de subvention a été
transmis ce début de semaine.
Changement de chaudière à l’école –
Devis : 54 672.85 € HT
Concernant les aides financières possibles
1) Dotation de soutien à l’investissement local 2020 au lieu de la Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux (DETR) : subvention d’Etat – Notification du 11/12/2020 : 11 984 €
2) Bonus Relance : Région AURA – Le dossier de demande de subvention a été déposé le 16/01/2021.
Réunion de chantier : vendredi 29 janvier à 11 heures en mairie.
Rencontre avec les acteurs locaux de CA3B - Le Maire assisté de Jean-Noël BLANC rencontreront Monique
WIEL et Stéphane BARELLE pour échanger sur les dossiers : Schéma directeur d’assainissement, Plan
d’Equipement Territorial, transports scolaires…
CA3B – Désignation d’un référent « randonnée »
Afin d’organiser les futures rencontres autour de la refonte du Plan Départemental des Itinéraires de
Promenade et de Randonnée (PDIPR), il convient de nommer un référent communal : Jean-Noël BLANC.
Pour info :
Le territoire du bassin de Bourg-en-Bresse compte 180 circuits pour 1 300 km linéaires (1 700 km cumulés)
Elections : préparation du double scrutin de juin 2021 – régionales/départementales – Détermination du lieu
d’accueil des électeurs
Le maire donne lecture du mail préfectoral du 8/01/2021. 2/3
Si le report des élections départementales et régionales en juin 2021 semble être acté, la question du double
scrutin le même dimanche reste d’actualité. Dans cette perspective, (qui reste cependant à confirmer), il
convient pour les communes d’anticiper au mieux l’organisation de ces élections tant en matériel
(doublement des urnes, panneaux d’affichage, isoloirs…..) qu’en locaux communaux, lieu d’implantation des
bureaux de vote.
Cette anticipation s’avère indispensable d’autant que les préconisations ministérielles pour l’organisation du
second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 seront sans doute encore à respecter
(COVID-19)
1° Recensement du matériel électoral dont dispose la commune afin de vous assurer que vous disposez
d’urnes, isoloirs…. en quantité suffisante pour cette double élection.
2° Locaux utilisés pour la mise en place des bureaux de vote : s’assurer que ceux figurant dans l’arrêté
préfectoral du 31 août 2020 (mairie/salle du conseil municipal) permettent, au vu du nombre d’électeurs de
la commune, de par leur accès (gestion aisée des files d’attente), leur superficie (respect des distances de
sécurité) et leur configuration, de gérer de manière optimale la circulation des électeurs et leur passage d’un
espace de vote dédié aux élections départementales vers un espace de vote dédié aux élections régionales.
Si les locaux actuels ne permettent pas d’accueillir dans de bonnes conditions les électeurs de la commune
pour ce double scrutin, il conviendra de faire le choix d’un autre lieu plus adapté et d’en aviser rapidement
les services préfectoraux afin que de procéder à la modification de l’arrêté préfectoral susvisé.
Il est convenu de modifier le lieu de tenue des scrutins : la halle à l’Espace des sociétés.
Epicerie – Vente du fonds de commerce
Le maire informe l’assemblée que M. DECERLE UNGARO a mis en vente le fonds de commerce épicerie. Une
transaction est en cours.
SEMCODA : Rapport 2019 – Délibération DEL20210121003
La commune possède 6 actions pour une valeur de 44 euros chacune.
Le rapport de gestion relatif à l’exercice 2019 a été présenté par le Conseil d’Administration lors de
l’assemblée générale ordinaire du 24/09/2020.
Le conseil municipal prend connaissance du rapport DE GESTION 2019.
Envois des mails à la population :
Avis favorable pour les envois d’informations sur les manifestations des associations communales et
intercommunales. Les associations rédigeront l’annonce à faire paraître.
Comptes-rendus des différentes commissions.
SIEA du 18/12/2020 (Olivier PERRIN/Christian MOREL) : ordre du jour fibre – Energies renouvelables.
Concernant la complétude, notamment le centre bourg : étude 2021. Réalisation 2022 ou 2023.
Prochaine AG : 27/01 à 18h à Ainterexpo Bourg en Bresse (Olivier PERRIN, Claude GRENIER)
GEMAPI du 6/01/2021 (Le Maire/Christian MOREL) en visioconférence
Chaque élu a été destinataire par mail du compte-rendu.
Localement : problème de vannage au hameau de « Leschaux », commune de Domsure.
Présence dans certains secteurs de bois (souche) dans les fonds de rivière.
Conférence des maires du 11/01/2021 (Gérard JANODET)
Cette réunion avait pour objet de débattre des orientations budgétaires 2021 (gestion de la crise, mise en
œuvre du projet de territoire, investissements…), le budget principal et les budgets annexes dont le budget
de gestion des déchets, le budget assainissement.
Commission économique du 6/01/2021 (Gérard JANODET) en visioconférence
Président de la commission : Gary LEROUX, maire de Malafretaz
Présentation du fonctionnement des commissions, des sujets d’actualité.
Commission solidarité, insertion, social, petite enfance, jeunesse du 7/01/2021 (Natacha GRAPPE-ROLLAND)
en visioconférence
Présidente de la commission : Emilie DREVET, conseillère municipale de Péronnas
Présentation du fonctionnement des commissions, des sujets d’actualité.
Mardi 2/02 : contrat enfance jeunesse 3/3
Commission culture, sports, loisirs du 19/01/2021 (Claire DANJEAN) en visioconférence
Présidente : Mireille MORNAY, maire de Courmangoux
Présentation du fonctionnement des commissions, des sujets d’actualité.
Financement des écoles de musique associatives-Conservatoire à rayonnement départemental-intervenants
dans les écoles…
Commission transports et mobilités du 5/01/2021 (Claire DANJEAN) en visioconférence
Président : Christian PASSAQUET, maire de Ramasse
Présentation du fonctionnement des commissions, des sujets d’actualité.
Transport à la demande, mobilité douce (vélo), voie verte, renouvellement de la délégation de service public,
renouvellement de la flotte véhicules, recensement des points d’arrêt (930 actuellement).
Commission eau potable, assainissement et gestion des milieux aquatiques du 14/01/2021 (Jean-Noël
BLANC) en visioconférence
Président : Baptiste DAUJAT, conseiller municipal à Bourg-en-Bresse
Présentation du fonctionnement des commissions, des sujets d’actualité.
Commission aménagement, urbanisme, patrimoine, voirie, aménagement numérique du 5/01/2021 (Jean-
Noël BLANC) en visioconférence
Présidente : Claudie SAINT-ANDRE, maire adjoint à Bourg-en-Bresse
Présentation du fonctionnement des commissions, des sujets d’actualité.
Responsable commission urbanisme : Jean-Noël BLANC, 1er adjoint à BEAUPONT
Réalisations 2020, dématérialisation de l’urbanisme. Les pôles de gestion de l’urbanisme de Bourg-en-
Bresse et Montrevel-en-Bresse vont fusionner.
Responsable voirie : Bruno RAFFIN, maire de COLIGNY
Réflexion pour harmoniser les différences de fonctionnement sur le territoire de l’Agglo.
Beaupont Infos : Claire DANJEAN
Distribution à chaque élu pour mise dans les boîtes aux lettres durant le week-end.
Prochaine séance du conseil municipal : 18 février 2021
L’ordre du jour étant clos, le maire lève la séance à 22h15.