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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Bouvières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1695732982 CR DU 29 JUIN 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Séance du 29 juin 2023
Président : REYNAUD Philippe
Secrétaire : PETITJEAN Jean-noël
Présents :
Monsieur Philippe REYNAUD, Monsieur Jean-Marc GRANCONATO, Monsieur Pieter LE CLERCQ, Monsieur Romain MAGAND, Monsieur Damian PATUREL, Monsieur Jean-Noël PETITJEAN, Madame Alexandrine VILLALONGA-BONNET
Réprésentés :
Monsieur Damien BOMPARD par Monsieur Philippe REYNAUD, Monsieur Paul-henri BARBEROUSSE par Monsieur Jean-Marc GRANCONATO, Madame Sandra GOVIN par Monsieur Pieter LE CLERCQ
DÉLIBERATIONS
DE_2023_017 Prolongation convention mise à disposition de M. Carrillo au Sivom Le maire rappelle que le ramassage scolaire pour l'école de Bourdeaux est mis en place depuis le 3 avril 2022.
L'agent technique est donc mis à disposition du Sivom du pays de Bourdeaux depuis le 1er avril 2022, à raison de 8 h par semaine.
Le convention étant valable jusqu'au 31 août 2023, il convient de la prolonger pour la durée restante du contrat de M. Carillo soit jusqu'au 31 décembre 2023.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
ACCEPTE la prolongation de la convention de mise à disposition de M. Carrillo au Sivom du Pays de Bourdeauxr jusqu'au 31 décembre 2023.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de la présente délibération
Adopté à l'unanimité DE_2023_018 Tarif camping pour le moto-club
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
décide de fixer un tarif de 2 € par personne et par nuit pour le moto-club Chin Gouffi de Chateau-Arnaud concernant le week-end du 16-17 septembre 2023 au camping. Adopté à l'unanimité
Délibérations rendues exécutoires, compte tenu
- de la transmission en¨préfecture le 3 juillet 2023
- de l'affichage en date du 3 juillet 2023
Le Maire
Philippe REYNAUD.