Procès Verbal - mvwt0e9bf8qa01

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Procès Verbal - mvwt0e9bf8qa01 Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Montécheroux. Lien du pdf (Procès Verbal - mvwt0e9bf8qa01)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique, Page 1

Procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 16 février 2024

Sur convocation du 09 février 2024, le conseil municipal s’est réuni en à la mairie de Montécheroux sous la présidence de Monsieur le Maire Léon Bonvalot

Présents : Barbarin Alexandra, Bonvalot Léon, Bertrand Christine, Brandt Serge, Cuny Christophe, Germain Thierry, Monnin Thierry, Moser Benoît, Petit Antoine, Thrithard Jean Christophe, Voisard Damien

Absent : Lorenzini Thierry

Absent excusé : Corneille Peggy

Président de séance : Bonvalot Léon

Ordre du jour

1 Désignation d’un secrétaire de séance

2 Approbation du compte rendu du 19 janvier 2024

3 Délibérations :

 2024-02-01 Programme des travaux forestiers

 2024-02-02 Autorisation d’étude pour l’implantation de la maison inclusive  2024-02-03 Tarifs prix affouage Monsieur Balliot

 2024-02-04 Tarifs Affouage lots de bois façonnés et livrés

 2024-02-05 Tarifs Affouage lots de bois façonnés et non livrés

 2024-02-06 Achats propriétés Zannelli

4 Divers

1 Désignation d’un secrétaire de séance

Après avoir ouvert la séance selon la réglementation en vigueur, les membres du conseil municipal procèdent à l’élection d’un secrétaire de séance.

Décision du conseil municipal : Petit Antoine à l’unanimité

2 Approbation du compte rendu du 19 janvier 2024

Approuvé :

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstention

Monsieur Le Maire demande l’autorisation de modifier une délibération prise en 2023

Approuvé :

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstention

3 Délibérations

2024-02-01 Programme des travaux forestiers

Le Maire présente au conseil municipal le programme des travaux qu’il est nécessaire de réaliser dans la forêt communale en 2024.

Sur proposition du Maire ;

Le conseil municipal décide :Page 2

 De retenir les travaux suivants :

Travaux sylvicoles :

 Dégagement manuel de régénération naturelle parcelle 14a

 Ouverture de cloisonnement parcelle 14a

 Dégagement manuel entretien du gainage parcelle 14a 11ja 17r

 Application de répulsif

 De donner pouvoir au Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre du programme 2024, y compris les modifications éventuelles du mode de réalisation.

Approuvé

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstention

2024-02-02 Autorisation d’étude pour l’implantation de la maison inclusive

Le Maire propose au conseil municipal de réaliser une étude de connaissance des populations locales afin d’identifier les personnes intéressées par un éventuel habitat adapté ou maison inclusive sur la commune. Un appel d’offre sera émis sur le site : marché sécurisé

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

 D’ouvrir un appel d’offre sur le site

 Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre de ce dossier

Décision du conseil municipal :

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstentions

2024-02-03 Tarifs prix affouage Monsieur Dominique Balliot multiservices

Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte le prix de

 30,00 € pour le travail de façonnage

 8,50 € pour le débardage

Décision du conseil municipal :

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstentions

2024-02-04 Tarifs Affouage lots de bois façonnés et livrés

Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe le tarif du stère de bois d’affouage façonné et livré à 50€

Approuvé :

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstention

2024-02-05 Tarifs Affouage lots de bois façonnés et non livrés

Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe le tarif du stère de bois d’affouage façonné et non livré à 43 €

Approuvé :

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstentionPage 3

Annule et remplace la délibération du 07/07/2023 n° 2023-07-05

Le conseil municipal après en avoir délibéré :

 Décide d’acquérir les propriétés Zannelli des 14 et 16 grande rue :

14 grande rue : 4 000€ (Quatre milles euros) + 2 500 € de frais d’agence + frais de notaire.

16 grande rue : 10 000€ (dix mille euros) + 2 500 € de frais d’agence + frais de notaire.

 Autorise le Maire à signer les actes de vente et toutes les pièces afférentes à ce dossier.

Approuvé :

Par 11 voix pour 0 voix contre 0 abstention

4. Divers

4.1 Adhesion SYDED

4.2 Contrat Lumielec

4.3 Flamme Olympique

4.4 City Park

4.5 Commission animation

4.6 Urbanisme

 PC Grut François

 DP Bessot Oliver

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H20

Le secrétaire de séance Le Maire Petit Antoine Léon Bonvalot