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Déliberation - 1777450706 Liste des deliberations 24 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tauves.
Lien du pdf (Déliberation - 1777450706 Liste des deliberations 24 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Enseignement supérieur,
PUY-DE-DOME
TAUVES - COMMUNE
Liste des élus :
Présents : Christophe SERRE, Léa SERRE, Laurent GIAT, Céline DESPREZ, Bernard
DAUPHIN, Brigitte HUGUET, Jean-Louis FALGOUX, Virgma HOMMEAU, Hugo
BOURGEOIS, Manon PIALOUX, Daniel GOICHOT, Sylvi SAURAT, Sandrine ESPINOUZE
Excusés : Christophe VERGNOL représenté par Brigitte HUGUET, Marie-Noëllk BOYER
représentée par Christophe SERRE
Absents :
Président de séance : Christophe SERRE
Secrétaire de séance : Léa SERRE
Délibérations de la séance du 24 avril 2026
°__DE 2026 040 - Admission en non valeur 2026
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
+ __DE 2026 041 - Tauves 1259-délibération
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°__DE 2026 042 - Vote du budget principal
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 12
Contre : 3
Abstention : 0
Refus : 0
+ _ DE 2026 043 - Vote du budget annexe assainissement
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 °_DE 2026 044 - Vote du budget annexe parc d'activités la Croix Haute
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°__DE 2026 045 - Emprunt 2026
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_DE 2026 046 - Subvention classe CHAT (collège Sancy Artense)
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_DE 2026 047 - Convention d'utilisation précaire 2026 - Résultat appel à candidature et attribution
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
°_DE 2026 048 - Commission Communale des Impôts Directs CCID
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : O0
Refus : 0
°_DE 2026 049 - Renouvellement du bail commercial avec l'Entreprise Electrique à effet au ler
mai 2026
Résultat du vote : adoptée
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0 * _DE 2026 050 - Licence IV - Renouvellement de la mise à disposition
Résultat du vote : adoptée
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Refus : 0
Date de publication : 29.04.2026
Le Maïre,
Christophe SERRE
La secrétaire de séance,
Léa SERRE