Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste et vote des deliberations CM 25.06.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 07.02.2024
Conseil Municipal - Affichage CM 20.11.2024 2
Conseil Municipal - Affichage CM 10.02.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 02.04.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 26.06.2024
Conseil Municipal - Affichage CM 27.09.2023
Déliberation - Liste et vote des deliberations CM 20.11.2024
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 08.10.2026
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 13.02.2023
Conseil Municipal - Affichage CM 25.06.2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 25.06.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Logement,
(LE
RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira :
Le mercredi 25 juin 2025
A 18 h 30
Salle Emile Gagneux
60 rue Albert-Rémy
91130 RIS-ORANGIS
Le public est autorisé à assister à ce Conseil municipal et les débats de la séance seront
également accessibles en direct au public de manière électronique sur le réseau facebook de
la ville de Ris-Orangis https://www.facebook.com/villederisorangis/
Fait à Ris-Orangjis, le 19 juin 2025.
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis, RIS-ORANGIS REPUBLIQUE FRANCAISE
-- ------ -----------------------·-------------·---- _, ____ ---------------------- ---------------------------------- VILLE DE RIS-ORANGIS
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 JUIN 2025
(Annexé au courrier de convocation adressé
aux membres du Conseil municipal)
ADMINISTRATION GENERALE
1. Appel à la solidarité avec le peuple Palestinien et à la paix au Proche-Orient
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 février 2025
3. Délégation de pouvoirs : liste des décisions prises par Monsieur le Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
4. Commission communale d'accessibilité (CCA) - Modification de sa composition
5. Adhésion de la commune à l'association « Communes navigables de France »
6. Adhésion de la commune à l'association « Réseau vélo et marche »
FINANCES
7. Vote du compte financier unique (CFU) de l'année 2024 et affectation du résultat
8. Vote du Budget Supplémentaire 2025 et affectation des résultats 2024
9. Fonds de Solidarité des communes de la Région lie-de-France - Rapport d'utilisation en 2024
10. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables à compter du 1er janvier 2026
11. Octroi d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'Association Culturelle du Personnel
Communal (ACPC)
12. Octroi d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Société Protectrice des
Animaux (SPA)
PROTECTION CIVILE 13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
Autorisation de signature de la convention de partenariat relative au soutien financier volontaire
apporté par la commune de Ris-Orangis au Service Départemental d'Incendie et de Secours
de l'Essonne (SDIS 91) pour la période 2025-2029
URBANISME / TRAVAUX
Réhabilitation et rénovation énergétique du Gymnase Ferme du Temple - sis sur la parcelle
AY2 — avenue Jean Claude ROZAN Autorisation donnée à Monsieur le Maire à déposer toute
demande d'autorisation administrative pour l'opération
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document relatif à la démolition des
boxes situés sur la parcelle cadastrée AD564, située rue de Seine à Ris-Orangis
FONCIER
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document relatif à l'acquisition de la
parcelle cadastrée AY85p, située avenue de la Cime à Ris-Orangis
Bilan des opérations foncières réalisées au cours de l'exercice 2024
PARENTALITE
Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'opérateur Orange pour une action conjointe en faveur de l'inclusion numérique des personnes en situation de fragilité
SANTE
Autorisation de signature de la Convention de partenariat pour la mise en place d’une
programmation de promotion de la santé en faveur de la lutte contre le cancer du sein, et
approbation du règlement de la Course Rose
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le Centre d’Investigations Préventives et Cliniques (IPC) pour la mise en place de permanences afin de favoriser l'accès
aux soins et à la prévention des publics accueillis
CULTURE
Autorisation de signature de la convention partenariale avec l'association Cultures du Cœur
Essonne dans le cadre de l'évènement Ris en Seine Festival 2025
Octroi d’une subvention exceptionnelle d’un montant au profit de l'association Actes en théâtre
Autorisation de signature de la convention partenariale dans le cadre du projet « ETHNOFONIK
2025 »
ENFANCE
Vote des subventions aux associations participant à la mise en œuvre des activités éducatives
Autorisation de signature de la convention fixant les règles du partenariat établi entre la
Résidence Le Manoir et les accueils de loisirs en vue d'organiser les échanges
intergénérationnels et le maintien du lien social 26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
CITE EDUCATIVE
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le collège Jean Lurçat dans le
cadre de l'accompagnement et la prévention individuels du jeune (API) au titre de la lutte contre
le décrochage scolaire
JEUNESSE
Octroi d’une subvention pour le permis de conduire à 13 jeunes Rissois dans le cadre du
dispositif « Bourse aux projets jeunes »
SOLIDARITES
Accord pour la garantie d’un emprunt Prêt de Transfert du Patrimoine (PTP) au bailleur social
LOGIAL COOP pour l'acquisition de 55 logements locatifs sociaux détenus par ANTIN RESIDENCES
Transfert des garanties des prêts existants au bailleur social LOGIAL COOP pour l'acquisition
de 55 logements locatifs sociaux détenus par ANTIN RESIDENCES
MARCHES PUBLICS
Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement de commande pour
l'impression et la livraison d'articles de papeterie personnalisés
RESSOURCES HUMAINES
Actualisation du tableau des emplois
Protection sociale complémentaire 2024-2029 : Autorisation de signature de la convention de
participation santé avec le Centre Interdépartemental de Gestion Grande Couronne