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Conseil Municipal - Affichage CM 19.11.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 25.06.2026
Conseil Municipal - Affichage CM 08.07.2026
Conseil Municipal - Affichage CM 26.06.2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 26.06.2024)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Démocratie,
2e
_ RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira :
Le mercredi 26 juin 2024
A18h 30
Salle Emile Gagneux
60 rue Albert-Rémy
91130 RIS-ORANGIS
Le public est autorisé à assister à ce Conseil municipal et les débats de la séance seront
également accessibles en direct au public de manière électronique sur le réseau facebook de la ville de Ris-Orangis https:/www.facebook.com/villederisorangis/
Fait à Ris-Orangis, le 20 juin 2024.
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis,
Conseiller départemental de l'Essonne 10.
11.
12.
13.
}
NW RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JUIN 2024 (Annexé au courrier de convocation adressé
aux membres du Conseil municipal)
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2023
Délégation de pouvoirs : liste des décisions prises par Monsieur le Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Décision ou non de maintien des fonctions d'adjoint de deux élus après retrait de l'ensemble de
leurs délégations
En cas de décision de non maintien des fonctions de deux Adjoints : Election de deux Adjoints
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Actualisation du tableau des indemnités
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Autorisation de signature de la convention transitoire de gestion du service commun Centre de
ressources du bloc communal
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Vote du Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France — Rapport d'utilisation en 2023
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Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables à
compter du 1°"janvier 2025
Modalité de reversement de la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d'Electricité — TICFE 14.
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