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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Déliberation - delib ens)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
CONVOCATION
LE 05 12 2023
AFFICHAGE LE
49 IA ak
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 11
Nombre de Conseillers
représentés : 15
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 22h30
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 11 décembre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 5 décembre 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance:
Présents :
Gérard Dèque,
Poncet, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier,
Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Florence Collino, Marlène Benoit, Sandrine Boillot.
Excusés : Thierry Rolland, Estelle Remacle, Bénédicte Lavier, Hervé
LACROIX
Absent :
Pouvoirs : Hervé LACROIX à Sandrine BOILLOT, Estelle REMACLE à Gaël MARANDIN, Thierry ROLLAND à Florence COLLINO, Bénédicte LAVIER à Lucie ROUSSELET-JURCEVIC
Secrétaire : Alicia BERTHIER DEROSE
M. le Maire laisse la parole à Laurent Poncet, qui présente le dossier sur la préservation et la valorisation du site du Mont d'Or. Ce projet s'inscrit en partenariat avec le Département dans le cadre de sa politique « Espaces Naturels Sensibles ».
L'ambition de la démarche est de :
- Prendre soin d’un patrimoine naturel remarquable,
- Respecter les activités et acteurs du territoire,
- Concilier les usages,
- Valoriser et sensibiliser.
M. le Maire précise que le sujet du montage financier concernant le fonctionnement de la démarche sera à travailler avec les différents acteurs du territoire après avoir défini une stratégie et un programme d'actions pour ce projet de préservation et de valorisation du Mont d'Or.
De façon générale, sur les autres sites du réseau ENS, le Département subventionne les actions jusqu’à 80% avec l'objectif de rechercher des co-financements (Agence de l'Eau, Etat, Région...) et les frais de personnel liés à la conduite et la coordination de la démarche à 50%.
Concernant l'animation et l'ingénierie nécessaires à la définition de la stratégie d'actions {prochaine étape de la démarche), le Département a proposé de prendre en charge les dépenses correspondantes.
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Mairie de Métabief
Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr Après avoir pris connaissance de ces éléments et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- donne un avis favorable sur la participation de la commune à la construction d’un projet commun et partagé pour le Mont d'Or en partenariat avec le Département au titre de sa politique « Espaces Naturels Sensibles »
- étudiera le montage financier selon la stratégie et les actions définies
- autorise M. le Maire à participer aux réunions de travail accompagné d’autres élus si besoin
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE
Mairie de Métabief 46 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr