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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C105 2026 Compte administratif 2025 budget annexe SPANC
Document publié le Dimanche 21 juin 2026 à 06h49
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C105 2026 Compte administratif 2025 budget annexe SPANC)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
ù
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20260604-C105-2026-DE Date de télétransmission : 10/06/2026 Date de réception préfecture : 10/06/2026
g ” ee
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
04
JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
04
juin
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle Jean
Biron
à Bujaleuf,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Antoine
LEONET
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 28
mai
2026
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
28
26
0
0
2
0
Membres
présents
: ANDRIEUX
Christelle,
ANOMAN
Matthieu,
BOUTY
Serge,
CHABANAT
Christine,
DALLIERE-ROZENFELD
Lolita,
DELEFOSSE
Laurent,
DENIZOU
Jean-Pierre,
DUBOIS
Barbara,
DUMONT
Christine,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GARNICHE
Emmanuel,
GORGE
Christine,
LEBLANC
Christian,
LEONET
Antoine,
MAZAUD-WITTMANN
Marie-France,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROCHE
Martial,
ROUGIER
Serge,
ROUSSEAU
Sylvie,
SAINTAMAN
Jean,
SALAGNAT
Michèle,
SOLNON
Chantal,
THEYS
Michel,
VERLINDEN
Denis.
Membres
ayant
donné
pouvoir :
Membres
excusés
n'ayant
pas donné
pouvoir :
Membres
absents
: FOURNIER
Stéphanie
— ECHASSERIEAU
Vincent
Secrétaire
de
séance
: PAQUET
Laurent
FINANCES Délibération
n°
C105-2026
: Compte
administratif 2025
— budget
annexe
SPANC
Le
Président
de
séance
présente,
aux
membres
du
Conseil
Communautaire,
le Compte
Administratif
2025
du
Budget
annexe
du
SPANC
dressé
par
Vincent
ECHASSERIEAU,
Président,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré.
Il s’agit
de
lui donner
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
squer
ee
—
REALISATIONS
Section d'exploitation
A
2429,40|
6
27190,00 |
Ga
5 890,90
DE
L'EXERCICE es
«
Saction d'Invostissomont
8
494400!
n
392,89 |
nn
551,11
:
+
+
>
Roport en section
ç
2,00
|1
27 339,01
Ron
se
d'oxploltation (002)
{sl défich)
{sloxcädent)
NA
Roport on section
D
ovofs
8746,14
d'invostissomont
(001)
{si déficit)
{sloxcédont)
=
=
DEPENSES
RECETTES
sebge à Hs
TOTAL
(réalisations
+ reports)
P=
a
ä
Le
_
HAE
23 243,10
Suis
63 668,04 |
-op
_
40 424,94
Soctlon
d'exploitation
E
0,00
|K
0,00
RESTES
À REALISER
A
REPORTER
EN
N#1
(2)
Soctlon d'Investissoment
F
0001
0,00
TOTAL
des
restos
à réaliser à
HN
HE
0,00
|"
0,00
SOLDE
DÉPENSES
RÉCENTES
D'EXECUTION ()
Saction
d’oxploltation || “A1C+E
21 299,10 | -Goux
64 529,01
33 229,91
RESULTAT CUMULE
ne
"DD
4.944,00 |
muse
9139,03
7195,03
.
.
TOTAL CUMULE
secouer
2324840 | prgmer
6966804
40 424,94 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20260604-C105-2026-DE Date de télétransmission : 10/06/2026 Date de réception préfecture : 10/06/2026
-_
Constater,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
des
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
-
Voter
et
arrêter
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
soit
26
voix
Pour,
le
Conseil
décide
de
:
-
Donner
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif
.
-
_
Constater,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
des
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnemeñt
de
l'éxercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
st
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes;
en
cite
-
Voter
et
arrêter
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dons
:°
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait conforme.
À
Eymoutiers,
le 08
juin
2026
Le
Président,
Vincent
ECHASSERIEAU
Acte
rendu
exécutoire le
:
{
[]
JUIN
f
Publié le
:
10
JUIN
2026
202