Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C2
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 07
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 10
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 09
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 68
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 61
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 16
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C5
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 11
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C2
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 08 2023 Compte Administratif 2022 Budget Annexe SPANC min
Document publié le Samedi 5 août 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 08 2023 Compte Administratif 2022 Budget Annexe SPANC min)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
ù
C4
ot
on
ee
préfecture
.
2:
9353-20230316-DEL-08-2023-AI
Communauté
de
Communes
Date
de
télétransmission
: 14/04/2023
des
Portes
de
Vassivière
Date
de
réception
préfecture
: 14/04/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
16
MARS
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
16
mars
2023
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Nedde,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:9
mars
2023
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice
L
35
21
g
30
29
1
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
Membres
présents
:BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHAMPAUD
Marc,
ECHASSERIAU
Vincent,
GLANGEAU
Delphine,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:LECOMTE
Jean-Luc
Membres
ayant
donné
pouvoir
:ANOMAN
Matthieu
à THEYS
Michel,
BERTRAND
Sylvaine
à
BAUDEMONT
Dominique,
BODIN
Pascal
à
BIDAUD
Jean-Michel,
CHADELAUD
Michel
à
PAQUET
Laurent,
COLIN
Juliana
à
SUDRON
Frédéric,
GASCHET
Gérald
à
MARQUES
Evelyne,
GORA
Richard
à
PLAZANET
Mélanie,
LEVET
Elise
à
BRUN
Patrick,
LOURADOUR
Patricia
à
CHABANAT
Christine.
Membres
excusés
:BOUR
Coline,
COUPET
Georges.
Secrétaire
de
séance
:LEBLANC
Christian
FINANCES Délibération
n°
08-2023
:Compte
Administratif
2022
—
Budget
annexe
SPANC
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-14
relatif
à
la
désignation
d’un
président
autre
que
le
président
pour
présider
lors
du
vote
du
compte
administratif
;
Madame
La
Présidente
indique
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
qu'elle
ne
peut
pas
prendre
part
au
vote
du
Compte
Administratif
du
Budget
Annexe
SPANC.
|
Monsieur
POURCHET
est
désigné
comme
Président
pour
présider
la
séance
pour
ce
point
de
l’ordre
du
jour.
p. 1/2 Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20230316-DEL-08-2023-AI Date de télétransmission : 14/04/2023 Date de réception préfecture : 14/04/2023
Madame
LENOBLE,
Vice-présidente
en
charges
des
Finances
présente,
aux
membres
du
Conseil
Communautaire,
le
Compte
Administratif
2022
du
Budget
Annexe
SPANC,
dont
les
résultats
sont
arrêtés
comme
suit
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
ANNEXE
SPANC
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
DÉPENSES
ou
|
RECETTES
ou
|
DEPENSES
ou |
RECETTES
ou
|
DEPENSES
ou |
RECETTES
ou
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
Opérations
de
l'exercice.
33
571,57
€
37
365,33
€
2 130,00
€
1141,14
€
35
701,57
€
38
506,47
€
Résultats
de
clôture...
3 793,76
€
-988,86
€
0,00
€
2 804,90
€
Résultats
reportés.……..
34
566,37
€
7 679,00
€
0,00
€
42
235,37
€
TOTAUX
33
571,57
€
71
921,70
€
2 130,00
€
8 820,14
€
35
701,57
€
80
741,84
€
Resles
à
réaliser.
TOTAUX
CUMULE:
ms
33
571,57
€
71
921,70
€
2 130,00
€
8 820,14
€
35
701,57
€
80
751,84
€
RESULTATS
DEFINITIFS........
38
360,13
€
6 690,14
€
0,00
€
45
053,27
€
Madame
LENOBLE
précise
que
le
Compte
Administratif
2022
du
Budget
Annexe
SPANC
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
Compte
de
Gestion
2022
du
Budget
Annexe
SPANC
établi
par
Monsieur
le
Trésorier
de
Saint
Léonard,
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
de
:
“__
ADOPTER
le
Compte
Administratif
2022
du
Budget
annexe
SPANC
;
"__
ARRETER
les
résultats
définitifs
tels
que
définis
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
Coimmunautéde
Communes
des
Portes
de
Vassivière
Acte
rendu
exécutoire
le:
«
5,
rue
de
la Liberté
E
£
5 7
AVR
219
Publié le:
ÿ
7
AVR
2023
C
87120
EYMOUTIERS
p.
2/2