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Procès Verbal - 11 10 2023
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Saint-Julien-Mont-Denis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SAINT-JULIEN-MONTDENIS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 OCTOBRE 2023
Page 1 sur 2
L'an deux mille vingt et trois, le 11 octobre, à 20 heures 00, le conseil municipal de la commune de Saint-Julien-Montdenis, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à l’espace de la Croix des Têtes, sous la présidence de monsieur François ROVASIO, maire.
Date de convocation du conseil municipal : 6 octobre 2023.
Date d’affichage : 06 octobre 2023
PRESENTS : François ROVASIO maire, Bernard MILLE, Martine MASSON, José VARESANO, Nelly CHAIN, Florent FRETY : adjoints,
Marie-José AMEVET, Muriel BARD, Sylvie BORJON, Véronique FERRI, Raphaël PELLEGRINI, Corinne COLLOMBET, Odile PIATON, Franck LEFEVRE, Christophe AZAÏS.
ABSENTS :Thomas BILLON-PIERRON (procuration à Muriel BARD), Pascale EXCOFFIER (procuration à Nelly CHAIN) Alexandre THOMAS (procuration à véronique FERRI), Isabelle ALBERT.
SECRETAIRE DE SEANCE : Christophe AZAÏS
Monsieur le Maire demande le rajout de deux points à l’ordre du jour :
A - Convention NEFLE
B – Convention Tripartite TELT, CEN, COMMUNE
Ajout des Points A et B accepté à l’unanimité.
A - convention NEFLE (Notre Ecole Faisons La Ensemble)
L’école élémentaire a bénéficié d’une subvention de 26 000€ de l’Education Nationale et de 6 962€ du CCAS (Don M.MINORET) soit un budget total de 32 962€. La somme de 23 000€ a été dépensée pour « l’école dehors » (Halle couverte, fauteuils pour hyper-actifs, Tableaux, Jeux (Slackline, Puissance 4 géant). Un mur d’escalade fait partie du projet en attente de trouver son emplacement adéquat. Reste à réaliser des tables d’addition et multiplication sur les marches d’escalier pour la somme de 1 000€.
Autorisation à M. le Maire de signer cette convention avec l’Education Nationale : accepté à l’unanimité.
B – Convention Tripartite entre TELT, CEN et COMMUNE
Cette convention concerne le plan de gestion du site « RIEU SEC » pour la surface de 2 ha 67 dans le cadre des mesures compensatoires environnementales de TELT. COMMUNE DE SAINT-JULIEN-MONTDENIS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 OCTOBRE 2023
Page 2 sur 2
Ce plan de gestion a été établi par le CEN (Conservatoire des Espaces Naturels) en 2014 s’agissant d’un « milieu semi-ouvert » pour en faire des pâturages.
Ces terrains seront dorénavant gérés comme « un milieu ouvert et arbustif ».
Cette convention a une durée de 18 mois.
Autorisation à M. le Maire de signer cette convention : accepté à l’unanimité.
1 Attribution marché public travaux de démolition pour le réaménagement du centre Bourg.
Sept entreprises ont répondu à l’appel d’offre. Après une phase de négociation, l’entreprise
TP MANNO, entreprise sise à Saint-Jean-de-Maurienne, répondant à tous les critères exigés, a été retenue pour la somme de 98 707€.
Attribution du marché à l’entreprise TP MANNO : approuvé à l’unanimité.
2 Comptes-rendus réunions :
sans objet
3 Questions diverses
- Le chemin des COURS sera fermé à la circulation de tous les véhicules à moteur.
- Demande d’habitants pour arrêter la nuit, la sonnerie des cloches de l’église : avis négatif du conseil municipal.
- Eclairage Public :
Les travaux concernant la réfection de l’éclairage public sont en cours, le but est d’économiser 74 % de la consommation globale.
L’éclairage sera modulé en plusieurs phases : Première heure 70 %, Deuxième heure 50 %, Troisième 30 % ce durant la nuit, puis retour à 70 % à l’aube.
- Réfection de l’enrobé dans Montdenis, le surplus servira à boucher les trous rue de la Promenade
- Projet Avenue de la Gare, enlever les barrières en bois qui seront remplacées par un trottoir.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h55.