Compte-Rendu - 10 juin 2021

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Compte-Rendu - 10 juin 2021 Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Thézac. Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 juin 2021)Thèmes du document : Logement, Transports, Consommateurs, THEZAC 21 mai 2021

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DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt et un le 21 mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Thézac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Luc MUCHA, Maire.

Date de convocation le 17.05.2021.

PRESENTS : MUCHA Jean-Luc - LIOT Didier - GOUL Francis - MUCHA Sandrine - ROBERT Claudette - BARRIERE Renaud - TERRAL Marie-Claude - DERRIEN Maurice - BOUYSSOU Cédric - BOUYSSOU Catherine -

EXCUSES : LIOT Brice -

SECRETAIRE : Mme TERRAL Marie-Claude

Procurations : LIOT Brice donnée à DERRIEN Maurice

1.1 – MARCHES PUBLICS / 277-2021 :

1 - Marché de Travaux – Création d’un fournil et de son espace de vente : AVENANTS :

Monsieur le Maire rappelle que le chantier pour la ‘’Création d’un fournil et de son espace de vente’’ : programme travaux 2021 validé par délibération en date du 27 novembre 2020 est en cours de réalisation et qu’il convient de valider les nouveaux avenants présentés par les entreprises.

Il présente les avenants suivants conformément à l’article 139-6° du décret n°20166360 du 25 mars 2016 :

Avenant n° 2 LOT n°1 VRD – complément assainissement - ainsi décomposé : Offre de base avant modification : 45.322,84 € HT + avenant n° 1 de 2.311,70 € HT Montant en + : 4.965,13 € HT

Montant après modification : 52.599,67 € HT soit 63.119,61 € TTC Pourcentage d’augmentation : + 10,95 %

Avenant n° 1 LOT n° 3 Charpente couverture - cheminée four – ainsi décomposé : Offre de base avant modification : 17.700,00 € HT

Montant en + : 1.675,00 € HT

Montant après modification : 19.375,00 € HT soit 23.250,00 € TTC Pourcentage d’augmentation : + 9.46 %

Avenant n° 1 LOT n° 6 Electricité - prise supplémentaire – ainsi décomposé : Offre de base avant modification : 14.922,39 € HT

Montant en + : 98,85 € HT

Montant après modification : 15.021,24 € HT soit 18.025,49 € TTC Pourcentage d’augmentation : + 0.66 %

Le Conseil Municipal après avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents :  Valide l’ensemble des avenants présentés,

 Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

3.3 – DOMAINE OU PATRIMOINE – LOCATION / 278-2021

2 – Bail commercial : location fournil de la boulangerie :

Monsieur le Maire expose qu’il est nécessaire d’établir un Bail commercial en vue de la location de la boulangerie (fournil et espace de vente) à Madame Raïssa BENETREAU, à compter du 1er juillet 2021, aux conditions suivantes :

Montant du loyer : du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 : 300,00 € HT tva à 20% A compter du 1er juillet 2022 : 382,00 € HT tva à 20%

Taxe foncière : A charge de Madame Raïssa BENETREAU.THEZAC 21 mai 2021

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Ce bail sera établie et passé devant notaire, Maître Hugues EMIN – office notarial de FUMEL, les frais de cet acte seront à la charge de la commune.

Il conviendra de fournir au notaire : un plan du local loué, un état des lieux, la périodicité de l’entretien de la filière assainissement, la liste du matériel mis à disposition (dont le four), l’arrêté du permis de construire et ses annexes.

Le conseil municipal à l’unanimité des ses membres présents :

 Accepte les conditions et montants ci-dessus énoncés,

 Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les documents nécessaires à la présente délibération.

7.1 – DECISIONS BUDGETAIRES / 279-2021

3 – Installation paysanne boulangère : Devis pour matériel de la boulangerie :

Monsieur le Maire expose que dans le cadre de l’installation de la paysanne boulangère il convient de délibérer pour valider les devis relatifs au matériel de la boulangerie,

à savoir :

 Matériel de plonge et accessoires – Sté BOBET – 72470 CHAMPAGNE, pour 974,86 € HT soit 1.169,83 € TTC,

 Lavabo mains et accessoires - Sté BOBET – 72470 CHAMPAGNE, pour 119,00 € HT soit 142,80 € TTC,

 Four MAP – Sté MAP – 26000 VALENCE pour 16.259,00 € HT soit 19.510,80 € TTC - soit 45 % de sa valeur.

Une convention sera passée entre la mairie et la paysanne boulangère afin d’acter la propriété de ce four qui appartiendra à hauteur de 45 % à la commune.

Les frais d’entretien du four seront à la charge de la paysanne boulangère.

Le Conseil Municipal après avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents :  Accepte et Valide les devis présentés,

 Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

7.1 – DECISIONS BUDGETAIRES / 280-2021

4 – ADRESSAGE : devis nouveau panneaux :

Monsieur le Maire explique que dans le cadre de l’adressage il convient de commander de nouveaux panneaux de routes pour remplacer certains panneaux manquants ainsi que des panneaux de la petite signalétique.

A ce titre il présente les devis reçus en mairie de :

 l’entreprise SIGNAUX GIROD – 881 ROUTE DES Fontaines – 39400 BELLEFONTAINE pour un montant de 906,94 € HT soit 1.088,33 € TTC

Le Conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Décide de retenir les devis de l’entreprise SIGNAUX GIROD – 881 ROUTE DES Fontaines – 39400 BELLEFONTAINE pour un montant de 906,94 € HT soit 1.088,33 € TTC - Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

7.1.2 – DECISIONS BUDGETAIRES / 281-2021

5 – Budget 2021 : Décision Modificative n° 1 :

Monsieur le Maire expose qu’il est nécessaire de procéder à des réajustements budgétaires de la section de fonctionnement et d’investissement du budget 2021, pour les avenants du marché de travaux de laTHEZAC 21 mai 2021

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boulangerie, comme suit :

Section de fonctionnement

Dépenses Art 6288 - 14.500,00 €

Art 023 + 14.500,00 €

Section d’investissement

Recettes Art 021 + 14.500,00 €

Dépenses Art 2138 opé 523 + 14.500,00 €

Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Accepte la décision modificative n°1 du BP 2021 présentée,

 Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

3.6 – GESTION DU DOMAINE PRIVE / 282-2021

6 – Vente portion de chemin rural au lieu-dit ‘’Moudure’’ à Madame Madeleine MULLER :

Monsieur le Maire expose que Madame Madeleine MULLER vient d’acquérir la propriété de Monsieur Claude BOUCHER au lieu-dit ‘’Moudure’’ et qu’elle souhaiterait acquérir également la portion du chemin rural d’une longueur d’environ 145 mètres, qui traverse sa propriété et passe en limite de sa maison, entre les parcelles B 442 et B 443.

Monsieur le Maire précise :

 Qu’après négociation Madame Madeleine MULLER ferait cette acquisition au prix de 600,00 € et prendrait à sa charge les frais de géomètre et notariés dans leur totalité,

 Qu’une enquête publique est nécessaire pour cette procédure d’aliénation d’une portion du chemin rural et que Madame Aline THOUILLAUD sera nommée comme commissaire enquêteur pendant toute la durée de cette enquête publique qui sera lancée dès réception du document d’arpentage correspondant.

Le conseil municipal à l’unanimité des ses membres présents :

 Accepte de céder et d’aliéner la portion du chemin rural traversant la propriété de Madame Madeleine MULLER aux conditions ci-dessus énoncées et au prix de 600,00 €,  Autorise Monsieur le Maire à lancer la procédure d’enquête publique conformément aux dispositions de l’article L-311-44 du Code des Communes dès réception du document d’arpentage correspondant.  Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire à l'effet de régulariser les actes de vente.

3.6 – GESTION DU DOMAINE PRIVE / 283-2021

7 – Vente parcelle B 185 lieu dit ‘’Bois de salles’’ à la SARL Travaux Agricoles VIDAL :

Monsieur le Maire expose que la commune est propriétaire d’une parcelle cadastrée B 185, d’une contenance de 6.040 m2 au lieu dit ‘’Bois de Salles’’ et que la SARL Travaux Agricoles VIDAL – 47370 THEZAC, demandent à en faire l’acquisition.

Monsieur le Maire demande aux conseillers de délibérer pour valider la cession de la parcelle B 185 au prix - après négociation - de 2.000,00 € (Deux mille euros).

Tous les frais afférents à cette cession seront au frais de la SARL Travaux Agricoles VIDAL – 47370 THEZAC

Le conseil municipal à l’unanimité des ses membres présents :

 Accepte de céder la parcelle B 185, d’une contenance de 6.040 m2 au lieu dit ‘’Bois de Salles’’ aux conditions énumérées ci-dessus à la SARL Travaux Agricoles VIDAL – 47370 THEZAC, au prix de 2.000,00 € (Deux mille euros),

 Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire à l'effet de régulariser les actes de vente.THEZAC 21 mai 2021

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3.6 – GESTION DU DOMAINE PRIVE / 284-2021

8 – Vente parcelle E461 lieu dit ‘’Sauvage’’ à M. et Mme Cédric BOUYSSOU :

Monsieur le Maire expose que la commune est propriétaire d’une parcelle cadastrée E 461, d’une contenance de 155 m2 au lieu dit ‘’Sauvage’’ et que M. et Mme Cédric BOUYSSOU demandent à en faire l’acquisition.

Monsieur le Maire demande aux conseillers de délibérer pour valider la cession de la parcelle E 461 au prix - après négociation - de 350,00 € (trois cent cinquante euros).

Tous les frais afférents à cette cession seront au frais des acheteurs M. et Mme Cédric BOUYSSOU.

Le conseil municipal à l’unanimité des ses membres présents :

 Accepte de céder la parcelle E 461, d’une contenance de 155 m2 aux conditions énumérées ci- dessus à M. et Mme Cédric BOUYSSOU, au prix de 350,00 € (trois cent cinquante euros),  Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire à l'effet de régulariser les actes de vente.

5.7.5 – INTERCOMMUNALITE / 285-2021

9 - MODIFICATION DES STATUTS DE FUMEL VALLÉE DU LOT - PRISE DE COMPÉTENCE « MOBILITÉ » :

Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée la délibération n°2021A-15-AGJ, en date du 25 février 2021, relative à la modification des statuts de Fumel Vallée du Lot concernant la prise de compétence « Mobilité »

Il rappelle à l’assemblée la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (LOM) qui répond à plusieurs objectifs :

 sortir de la dépendance automobile, notamment dans les espaces de faible densité,  accélérer le développement des nouvelles mobilités en facilitant le déploiement de nouveaux services numériques multimodaux,

 concourir à la transition écologique en développant les mobilités actives (politiques cyclables, marche),

 programmer les investissements dans les infrastructures de transport.

La loi d’orientation des mobilités programme d’ici le 1er juillet 2021, la couverture intégrale du territoire national en autorités organisatrices de la mobilité (AOM).

Dans son exposé des motifs, elle pose le cadre pour favoriser l’exercice effectif de la compétence mobilité « à la bonne échelle » territoriale, en favorisant notamment les relations entre les intercommunalités et les régions. Elle offre un cadre contractuel pour la mise en œuvre de l’intermodalité, sous la coordination des régions, avec des « contrats opérationnels de mobilité » conclus à l’échelle de « bassins de mobilité ». Ces bassins de mobilité regroupent une ou plusieurs intercommunalités. Plus de 900 communautés de communes sur les 1 000 existantes, non AOM avant l’adoption du projet de loi, doivent délibérer d’ici le 31 mars 2021 pour se saisir ou non de la compétence.

Il existe deux cas de figure :

 1er cas : la communauté de communes devient AOM au 1er juillet 2021 et se substitue à cette date à ses communes membres dans l’exécution des services de mobilité qu’elles assuraient. Le transfert de compétence porte sur l’intégralité des missions relevant d’une AOM.

 2ème cas : la communauté de communes ne devient pas AOM au 1er juillet 2021. Dans ce cas, la Région devient compétente sur le territoire de la communauté de communes mais les communes conservent l’organisation des services existants, sans avoir le statut d’AOM.

En prenant cette compétence, la Communauté de Communes décide des services qu’elle souhaite organiser et/ou soutenir.

Prendre la compétence « Mobilité » ne signifie pas prendre en charge les services organisés par la Région sur le territoire. Ce transfert ne pourrait avoir lieu qu’à la demande de la Communauté de Communes.THEZAC 21 mai 2021

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Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-17 et L.5211-5 ; Vu la Loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (LOM) et notamment son article 8 tel que modifié sur l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 ;

Vu la délibération n°2021A-15-AGJ en date du 25 février 2021, relative à la modification des statuts de Fumel Vallée du Lot concernant la prise de compétence « Mobilité » ;

Il convient donc maintenant aux communes membres d’approuver cette modification des statuts et Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver la prise de compétence « Mobilité » ;

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

1°) – Approuve la modification des Statuts de Fumel Vallée du Lot avec la prise de compétence « Mobilité » comme suit :

 Ajout de la compétence facultative « Mobilité » : « Fumel Vallée du Lot se dote de la compétence « Mobilité » conformément à la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 ».

2°) – Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

10 - ELECTIONS REGIONALES et DEPARTEMENTALES des 20 et 27 Juin : bureau de vote :

Membres du bureau

(Le président ou le suppléant doivent – être présents)

Président: Jean Luc MUCHA

Suppléant: Didier LIOT

Secrétaire: Francis GOUL

02 assesseurs par bureau

REGIONALES 20 JUIN 27 JUIN

8h00-13h00 Claudette ROBERT Catherine BOUYSSOU Maurice DERRIEN Marie-Claude TERRAL

13h00 -18h00 Claudette ROBERT Brice LIOT

Sandrine MUCHA Cédric BOUYSSOU

DEPARTEMENTALES 20 JUIN 27 JUIN

8h00-13h00 Marie-Claude TERRAL Didier LIOT

Renaud BARRIERE Francis GOUL

13h00 -18h00 Francis GOUL Jean-Luc MUCHA

Brice LIOT Maurice DERRIEN

7.10 – FINANCES LOCALES – DIVERS / 286-20201

11 – Don de M. et Mme Jacques et Christiane VIDAL :

Monsieur le Maire présente aux conseillers municipaux le courrier et le don de 2.000,00 € adressés à la commune par M. et Mme Jacques et Christiane VIDAL pour participation aux travaux de goudronnage et réfection de la voirie de ‘’Bonnecourse’’ - Thézac.

Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Accepte ce don de 2.000,00 € qui sera déposé à la Trésorerie de FUMEL et sera imputé à l’article

7713 ’’libéralités reçues’’ du budget 2021 communal,

 Autorise le maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.THEZAC 21 mai 2021

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12 – Information sur la DECI : Défense Extérieure contre l’Incendie :

Le SDIS le Syndicat Départemental d’Incendie et de Secours est venu faire une visite sur la commune pour le contrôle du nombre de borne ASA (irrigation) qui pourraient permettre à la commune d’avoir une meilleure couverture contre l’incendie.

Les hameaux de Bazérac, Le Verger, et Lagrèse sont défaillants et cela génère des contraintes pour l’instruction des futurs permis de construire dans ces zones.

L’ASA doit faire un diagnostic pour étendre son réseau mais 100% de la commune ne peut être couverte.

Questions diverses :

Quelques dates et manifestations à venir :

29 mai : film réalisé (quelques minutes sur chaque commune) par la commission culture de Fumel Vallée du Lot au jardin public,

30 mai : rallye de Verdus Sport Nature

2 juin : visite des représentants aux élections départementales,

7 juin : réunion des présidents des associations de THEZAC,

14 juin à 14h00 : service environnement de FUMEL redevance incitative points d’apports volontaires

19 juin : concert de jeunes interprètes dans la salle des fêtes,

27 juin : journée du petit patrimoine

14 juillet : Inauguration de la boulangerie

Informations diverses :

Location relais du randonneur : comme l’an passé il sera loué a la Sté Agricole VIDAL à partir du 15 juin pour 360,00 €/mois.

Marché de producteurs du samedi matin : Brice et Sandrine sont chargés de récupérer l’ensemble des dossiers administratifs des producteurs. Pains et Gâteaux seront vendus par la commission ainés jeunesse jusqu’au 14 juillet 2021.

Au jardin public : la plateforme du toboggan est abimée. Le matériel de remplacement est à disposition dans le garage de la mairie.

Chemin du verger : Mettre de la castine sur le haut du début du chemin pour éviter une cuvette. CEN : Le Conservatoire des espaces naturels d’Aquitaine a fait l’acquisition de la propriété de Madame PIERROT de 90 hectares….plus grand territoire à ce jour pour le CEN en Aquitaine. Des animations seront programmées par le CEN.

Compte rendu : Réunion Culture du mercredi 19 Mai 2021 de Catherine BOUYSSOU :

Spectacles

dû à la situation sanitaire, peu de spectacles ont pu avoir lieu. Seulement :1100 spectateurs. 26 représentations scolaires. 41 classes ont pu participer aux Parcours Spectacles

Trouver : 1 idée pour privilégier, favoriser, les personnes qui réservent à l’avance les spectacles en ligne !

Le but est d’éviter l’attente au guichets,< 1 entrée gratuite à 1 spectacle, 1 entrée au cinéma ,,,,> Ne pas pénaliser les personnes qui arrivent au guichet sans réservations en leur faisant payer 1€ de plus

L’idée qui avait été évoquée en début d’Année

Pass Culture

1 crédit de 500 € pour les jeûnes de 18 ans - pour les aider à aller au cinéma, théâtre, ,,,achats de livres, dvd ,THEZAC 21 mai 2021

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Musée de Sauveterre

– 50 % d’entrées : 320 h en 2019 / 80 h en 2020. Animations Ateliers Scolaires + 63 %

Cherche 1 Emploi d’Accueil avant le 1er Juin… Si vous connaissez quelqu’un !

Film de l’Ecole des Arts

Le tournage à Thézac en extérieur

se fera le Samedi 29 Mai, sûrement l’après-midi

Les Chœurs de Pam, l Les Altos

Place de la Fontaine, jardin public ? ,,,,,

Il serait bien que l’ont soit 2 ou 3 pour les recevoir

L’école des arts a été cambriolé 2 fois : coût 12.000 €, dont 650 € de franchise à chaque fois !!! double effractions 2 portes

Application PanneauPocket pour les mairies : sert à diffuser toutes les infos de la Commune en supplément de Facebook Instagram

La séance du conseil municipal du 21 mai 2021 est levée à 22h30.

Fait et délibéré les jour, mois et an.

MUCHA Jean-Luc LIOT Didier

GOUL Francis MUCHA Sandrine

DERRIEN Maurice ROBERT Claudette

BARRIERE Renaud TERRAL Marie-Claude

BOUYSSOU Cédric BOUYSSOU Catherine