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Compte-Rendu - 19 octobre 2020 Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune de Thézac. Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 octobre 2020)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Logement, THEZAC 25 septembre 2020

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DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 septembre 2020

18h30

L'an deux mille vingt le 25 septembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Thézac, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Luc MUCHA, Maire. Date de convocation le 17.09.2020

PRESENTS : MUCHA Jean-Luc - LIOT Didier - GOUL Francis - MUCHA Sandrine - ROBERT Claudette - BARRIERE Renaud - DERRIEN Maurice - BOUYSSOU Cédric - BOUYSSOU Catherine - EXCUSES : Mme TERRAL Marie-Claude – M. LIOT Brice

SECRETAIRE : Mme ROBERT Claudette

Procuration : Mme TERRAL Marie-Claude donnée à M. MUCHA Jean-Luc M. LIOT Brice donnée à M. DERRIEN Maurice

Le conseil municipal accepte de porter à l’ordre du jour la demande de subvention de l’association ‘’BAT’’.

1.1 – MARCHES PUBLICS / 236-2020

1.1 – Fournil boulangerie : lancement du Marché Public et consultation des entreprises :

Monsieur le Maire expose que le permis de construire concernant le fournil boulangerie dans le cadre de l’installation d’une paysanne boulangère a été accordé en date du 17 septembre 2020.

Audrey BONHOURE architecte, maître d’œuvre expose aux conseillers l’ensemble de la démarche pour le lancement des travaux, du marché public et la consultation des entreprises du projet ‘’Création d’un fournil et de son espace de vente’’.

Elle présente les plans affinés du permis de construire, le dossier du marché public avec ses 9 lots, l’estimation affinée des travaux, le règlement de la consultation et tous les documents du marché à déposer sur la plateforme des marchés publics ‘’demat-ampa’’.

Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Décide du lancement de la procédure de marché public pour consultation des entreprises sur la plateforme demat-ampa.fr - ‘’Création d’un fournil et de son espace de vente’’.

 Décide de passer l’annonce de ce marché public dans le journal SUD-OUEST –rubrique : annonces légales-,

 Accepte le devis du journal SUD OUEST pour un montant de 370,00 € H.T,  Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

7.1.4 – DECISION BUDGETAIRE / 237-2020 :

1.2 - Travaux Boulangerie fourniale paysan boulanger : choix devis :

Dans le cadre du projet de construction de la boulangerie et de l’installation de la paysanne boulangère, Monsieur le Maire présente un devis complémentaire aux études obligatoires, à savoir la mission de coordonnateur SPS.

Mission Coordonnateur SPS :

Cabinet Alex RAMIREZ Eurl – ZI marché gare – rue Henri Barbusse – 47300 VILLENEUVE SUR LOT, pour 2.617,50 € soit 3.141,00 € TTC.

Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Décide de retenir le devis du prestataire suivant : Cabinet Alex RAMIREZ Eurl – ZI marché gare – rue Henri Barbusse – 47300 VILLENEUVE SUR LOT, pour 2.617,50 € soit 3.141,00 € TTC,  Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.THEZAC 25 septembre 2020

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1.3 – CONVENTION DE MANDATS / 238-2020

2 –1 - ADRESSAGE : Marché de fourniture et pose de plaques et panneaux de rue dans le cadre de l’adressage en groupement de commande – choix du prestataire :

Monsieur Le Maire rappelle que par délibération n° 198-2019 en date du 22 novembre 2019, une convention de groupement de commande a été signée avec la communauté de communes de Fumel Vallée du Lot et les communes du territoire pour l’achat de plaques et panneaux de rue dans le cadre de l’adressage, la communauté de communes est désignée coordonnateur de l’opération.

A ce titre une consultation a été lancée en procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R 2123-1 1° du code de la commande publique.

L’avis de publicité est publié sur la plateforme AWS de la communauté de communes coordonnateur du groupement avec parution également sur le journal d’annonces légales le Sud-Ouest en date du 18 décembre 2019.

Le Directeur des services techniques de la communauté de communes de Fumel Vallée du Lot a réalisé l’analyse de l’unique offre déposée sur la plateforme dans les délais impartis et l’a présentée le 30 janvier 2020 à la commission spécifique créée pour ce groupement de commande.

Il a été décidé de valider l’offre de la société SIGNAUX GIROD qui répond en tout point au cahier des charges ; le contrat sera conclu pour un an renouvelable 3 fois.

Entendu l’exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

1°) Valide le choix de la commission spécifique et décide de retenir :

La société SIGNAUX GIROD

881 ROUTE DES Fontaines

BP 30004

39400 BELLEFONTAINE

Pour assurer pour la fourniture et la pose de plaques et panneaux de rue dans le cadre de l’adressage qui s’impose aux communes.

2°) Autorise le Maire à signer les pièces du marché qui est conclu pour l’année 2020 et reconductible 3 fois. 3°) Précise que chaque collectivité se chargera, dès la notification du marché par le coordonnateur, de l’exécution de son propre marché, conformément à la convention de groupement de commande.

8.4 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / 239-2020

2-2 – ADRESSAGE : création de voirie : nommage route n° 24 ‘’route de Bourlens’’ : RETIRE ET REMPLACE La délibération du 12 septembre 2019 n° 185-2019

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 12 septembre 2019 concernant le nommage des voies et propose un changement de dénomination de la route n° 24 ‘’route de Laduie’’ à remplacer par ‘’Route de Bourlens’’

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à la majorité des membres présents

 Arrête la création des voies libellées et des numéros de voirie suivants :

n° Voie Couleur

1 Route du pont du Dor bleu

2 Route de MASQUIERES bleu/vert

3 Route du château d'eau orange

4 Route de Féraudou vert

5 Chemin de Bonnecourse vert

6 Chemin de Bel air rose

7 Chemin de Lancement vert

8 Route de Tournon rougeTHEZAC 25 septembre 2020

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9 Route de Mauroux orange

10 Route de Bazerac rose

11 Chemin de Louillé rouge

12 Chemin de Capoulun orange

13 Chemin de Trapas bleu

14 Chemin de Pellery orange

15 Chemin de Tournier vert

16 Chemin de Lansac jaune

17 Chemin de Pagès orange

18 Route de la combe de Bazérac orange

19 Route du vin du Tsar jaune

20 Route de Lions orange

21 Route de Castang jaune

22 Chemin de Moustan rose

23 Chemin du Verdus vert

24 Route de Bourlens bleu

25 Chemin de Miret vert

26 Chemin de La Gabertie vert

27 Route de Lagrèse rose

28 Chemin du Verger rose

29 Chemin de Reillou vert

30 Route de l'église rose

31 Route de la Mairie vert

Conformément à la cartographie jointe en annexe.

 AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

2-3 : ADRESSAGE : choix des devis panneaux :

Sujet reporté pour affiner la commande des panneaux et du matériel nécessaire à la pose.

7.1.2-DECISIONS BUDGETAIRES / 240-2020

3 – Budget 2020 : Décision Modificative n° 1 :

Monsieur le Maire expose qu’il est nécessaire de procéder à des réajustements budgétaires de la section de fonctionnement et d’investissement du budget 2020 comme suit :

Section de fonctionnement

Art 6288 - 2.800,00 €

Art 023 + 2.800,00 €

Section d’investissement

Art 021 + 2.800,00 €

Art 21318 + 2.800,00 €

Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Accepte la décision modificative n°1 du BP 2020 présentée,

 Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.THEZAC 25 septembre 2020

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5.7.2 – INTERCOMMUNALITE / 241-2020 :

4 - CDG47 : Contrat d’assurance des risques statutaires au 1er janvier 2021 :

Maire rappelle :

que la commune a, par la délibération du 12 septembre 2019, demandé au Centre de gestion de souscrire pour son compte un contrat d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents, en application de l’article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du décret n° 86-552 du 14 mars 1986 ; Le Maire expose :

Que le Centre de gestion a communiqué à la Commune les résultats la concernant. Le Conseil, après en avoir délibéré :

Décide :

Article 1 : d’accepter la proposition suivante du courtier SIACI SAINT HONORE, et de l’assureur GROUPAMA

Durée du contrat : 4 ans à compter du 1er janvier 2021

Régime du contrat : capitalisation

Préavis : adhésion résiliable chaque année sous réserve de l’observation d’un préavis de 6 mois. Agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL :

Agents assurés : X OUI  NON

Nombre d’agents : 1

Liste des risques garantis :

 le décès, l’accident de service & maladie imputable au service (y compris temps partiel thérapeutique), l’incapacité (maladie ordinaire, disponibilité d’office, invalidité temporaire), la maladie de longue durée, longue maladie (y compris temps partiel thérapeutique et disponibilité d’office), et la maternité / l’adoption / la paternité / la solidarité familiale.

Avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire au taux de 7,25 %. Les éléments de rémunération assurés en complément du traitement brut indiciaire (obligatoire) sont :  La Nouvelle Bonification Indiciaire, Les primes et gratifications versées mensuellement à l’exception de celles ayant le caractère de remboursement de frais, Le Supplément Familial de Traitement, Garantie des taux : 2 ans.

Agents titulaires ou stagiaires et agents non-titulaires affiliés à l’IRCANTEC : Agents assurés : X OUI  NON

Nombre d’agents : 1

Liste des risques garantis :

 Accident du travail et maladie professionnelle, maladie grave, maternité/adoption/paternité, maladie ordinaire.

Avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire au taux de 1,15 %. Les éléments de rémunération assurés en complément du traitement brut indiciaire (obligatoire) sont :  La Nouvelle Bonification Indiciaire, Les primes et gratifications versées mensuellement à l’exception de celles ayant le caractère de remboursement de frais, Le Supplément Familial de Traitement, Garantie des taux : 2 ans.

Article 2 : D’autoriser le Maire ou son représentant à prendre et à signer les conventions en résultant et tout acte y afférent.

Article 3 : D’autoriser le Maire à signer la convention d’adhésion avec le Centre de Gestion, laquelle décrit les missions du CDG 47 et prévoit une participation aux frais de gestion, qui s’élève à 3% de la cotisation versée annuellement à l’assureur.

Article 4 : D’autoriser le Maire à résilier le contrat d’assurance statutaire en cours, conclu avec l’assureur CNP ASSURANCES pour la période du 1ER janvier 2017 au 31 décembre 2020. Cette résiliation prendra effet au 31/12/2020 à minuit.

5 – CNAS (Comité d’Action Sociale) : désignation des élus :

Monsieur le Maire renouvelle sa candidature pour la représentation de la collectivité au CNAS (Comité d’action sociale)

Les documents complétés seront retournés au CNAS

 désignation du collège des élus : M. Jean-Luc MUCHA

 désignation du collège des agents : Mme Adeline MURETTHEZAC 25 septembre 2020

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6.1 - LIBERTES PUBLIQUES POUVOIR POLICE / 242-2020

6 - Cimetière : reprise de concession et prix de vente des caveaux :

Monsieur le Maire rappelle la procédure de reprise des concessions abandonnées dans le cimetière communal et l’ensemble des délibérations prises, notamment celle du 16 juin 2016 avec modification de la destination de certains caveaux, comme suit :

 Caveau communal, caveau d’attente – plan B 19, c

 caveau ossuaire des dépouilles exhumées – plan A4,

 Caveau pour ‘’la LIBERTE’’ pour soldats morts pour la France – plan D13, Transfert des anciennes sépultures du cimetière dans ce caveau.

 Caveau concédé à Mr et Mme Alain TERRAL, – plan B25

A ce jour, Monsieur le Maire expose que d’autres concessions sont à reprendre : Concessions tombes : B 13 – B15 – E 1

Concessions avec vente de caveaux (caveaux anciens pouvant être acquis par de nouveaux titulaires selon tarifs définis par la commune, auxquels s’ajouteront les tarifs de titre de concession) selon propositions suivantes : D 3 – au prix de 400,00 €,

D 9 – au prix de 200,00 €.

Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Accepte la reprise des concessions nommées ci-dessus

 Valide les tarifs de reprise et vente des concessions caveaux tels que présentés ci-dessus,  Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents et arrêtés nécessaires à la présente délibération.

6.1.4 – FOIRES ET MARCHES / 243-2020

7 – Marché de producteurs : modification du règlement intérieur, redevances Tarifications :

Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur la modification d’un point du règlement intérieur relatif aux redevances tarifications déterminés par délibération du 20 juin 2020.

 Au lieu de lire :

Tarification : Pour 2020 le tarif appliqué sera :

- 3 € pour les producteurs utilisant une longueur de vente inférieure à 5 mètres sans fourniture d'électricité, - 5 € pour les producteurs utilisant une longueur de vente inférieure à 5 mètres avec fourniture d'électricité, - 8 € pour les producteurs utilisant une longueur de vente supérieure à 5 mètres avec ou sans fourniture d'électricité.

 Lire :

Tarification :

Le marché de Thézac a pour vocation de faire travailler nos producteurs et d’apporter un service aux habitants du territoire tout en créant de la vie dans la commune.

 Il est donc décidé de ne pas mettre en place de redevance.

 Toutefois les producteurs qui se brancheront sur le compteur électrique de commune verseront 1.50 € par marché.

 Cette somme sera réglée en fin de mois.

Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents :

 Décide la modification du règlement intérieur tel que défini ci-dessus,

 Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

3.6 – GESTION DU DOMAINE PRIVE / 244-2020

8 – Vente du 2ème terrain au Bourg :

Monsieur le Maire expose que de nouveaux acquéreurs M. F. DE ROO et Mme A. DEMAREZ sont intéressés par le 2ème terrain au Bourg partie des parcelles B 420 et B 421 – dit ‘’lot 2’’ d’une contenance de 1.481 m2 (en vert sur plan annexé)

Monsieur le Maire rappelle:THEZAC 25 septembre 2020

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1 - Que ces parcelles sont situées en zone 1 AUb du PLUi de FUMEL Vallée du Lot, que le projet concerne l’implantation d’une maison d’habitation,

2 - Que le permis de construire sera soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France au cours de l’instruction avec les recommandations suivantes :

 Les constructions seront en matériaux traditionnels : pierres, bois et maçonneries enduites à la chaux

CAEB (NL natural lime) dans le style de la mairie : appentis en belle charpente avec aisseliers arrondis

et de proportions harmonieuses.

 Les tuiles à emboitement de type romane.

 Les pré dossiers pourront être adressés au STAP (Bât de France) pour avis préalable.

3 - Que le prix de vente sera de 15.000 euros.

Les futurs acquéreurs ont précisé que le compromis de vente tiendra compte de conditions suspensives liées à l’acquisition d’un autre terrain au lieu dit ‘’Lansac’’ et de l’obtention d’un Certificat opérationnel pour la construction d’un hangar agricole, serres plastiques et réserve d’eau, pour création d’une exploitation agricole fruitière.

Le conseil municipal à l’unanimité des ses membres présents :

 Accepte de céder le terrain aux conditions énumérées ci-dessus à M. F. DE ROO et Mme A. DEMAREZ ,

 Accepte le prix de vente défini pour le lot destiné à M. F. DE ROO et Mme A. DEMAREZ,  Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire à l'effet de régulariser les actes de vente.

7.5 – FINANCES LOCALES / 245-2020 :

9 – Budget Primitif 2020 : vote subventions au ‘’BAT’’ association communale :

Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux de se prononcer sur le versement d’une subvention à la nouvelle association ‘’BAT’’ Bistrot associatif de THEZAC créée au printemps 2020 sur la commune.

Il propose de verser à cette association la somme de 600,00 €.

Le conseil municipal à l'unanimité de ses membres présents :

 Décide d'accorder une subvention de 600,00 € au ‘’BAT’’, qui sera portée au budget 2020 à l'article 6574,

 Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.

Questions diverses :

 Installation maraichères : 2 candidates proposent de s’installer pour faire du maraichage sur 2ha de terres loués par ‘’Terre de lien’’ et des terres appartenant à la famille Piechowiak. 

 Des opérations de cession des parcelles ayant appartenues à Mme PIERROT sont en cours d’acquisition par le Conservatoire des espaces naturels. 96 ha sont concernés.

 Octobre rose et journée famille : du fait du COVID ces journées et manifestations sont annulées en 2020.

 Mise à disposition de la salle des fêtes à l’association ‘’La Source de vie’’ pour séance de QI GONG,

 Les règles sanitaires doivent être appliquées strictement (cf recommandations de l’Etat pour les salles de sports).

Tous les sujets ayant été traités, la séance est levée à 21H30.

Fait et délibéré les jour, mois et an.THEZAC 25 septembre 2020

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MUCHA Jean-Luc LIOT Didier

GOUL Francis MUCHA Sandrine

ROBERT Claudette BARRIERE Renaud

DERRIEN Maurice BOUYSSOU Cédric

BOUYSSOU Catherine