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Document publié le Vendredi 19 mars 2021 par la commune de Fraize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - esa13 CR du 19 03)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Le conseil municipal s’est réuni à huis clos, à la salle polyvalente Espace André Richard
9, rue du Pont de la Forge à FRAÏZE, le Vendredi 19 mars 2021 à 20
heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de
FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
QUINANZONI Jean-Pierre - MOSER Gabrielle - PERSON Damien - JACQUEL
Felaniaina — BONAFOS Jean Pierre - PERROTEY Christelle -
OLIVEIRA Fernando — FINANCE Jean-François - ANTOINE Martine — MICLO
Michaël — CUNY Annick - LAMBOLEZ Patricia - JOANNES Mathieu — MAIULLARI
Claire —- MARCHAL, Virginie - FLEURENTDIDIER François - BALTHAZARD
Eric.
Excusés :
ILUNGA Nancy (pouvoir à Felaniaina JACQUEL) — VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) CARGEMEL Sylvie (pouvoir à Felaniaina JACQUEL) - BERTONI
Jean-Marc (pouvoir à QUINANZONI Jean- Pierre) - BARADEL
Jean-Marie (pouvoir à BALTHAZARD Eric).
À été nommée secrétaire : Christelle PERROTEY
Points d’informations
Le Conseil Municipal a voté les délibérations suivantes :
+ Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 février 2021 : Ce premier
n'appelle aucune observations (Vote à l'unanimité).
Budgets : Mme le Maire remercie Monsieur Clément ENDERLIN, conseiller aux décideurs locaux présent à la séance, qui nous a aidé à la préparation des
budgets 2021. Vendredi
26 février dernier, nous avons pris acte du débat d’orientation budgétaire, et il convient encore cette année de poursuivre nos efforts engagés pour réduire
nos dépenses en fonctionnement. Conformément
aux dispositions de l’article L-221-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme
Caroline LEROGNON, Maire, a assisté à la discussion et s’est retirée au moment du
vote pour tous les comptes administratifs (entraînant ainsi le retrait
de son pouvoir).
* Budget commune :
- Approbation du compte de gestion 2020 (Vote à l'unanimité)
- Approbation du compte administratif 2020 (Vote à l’unanimité)
- Affectation du résultat de l'exercice 2020 (Vote à l'unanimité)
- Budget primitif 2021 : le Conseil Municipal vote comme suit le budget primitif 2021
de la commune au niveau du chapitre, tant en fonctionnement qu'en
investissement.
- Fonctionnement dépenses / recettes 2 000 900.00 €
- Investissement dépenses / recettes 333 942.29 €
(Vote à l'unanimité)
* Budget bois :
- Approbation du compte de gestion 2020 (Vote à l'unanimité)
- Approbation du compte administratif 2020 (Vote à l’unanimité)
- Affectation du résultat de l'exercice 2020 (Vote à l'unanimité)
AFFICHAGE n°. o [2024 - Budget primitif bois 2021 : le conseil municipal vote comme suit le budget primitif bois 2021 de la commune au
niveau. du chapitre, tant en fonctionnement qu'en investissement.
. Fonctionnement dépenses : 43 182.47 €
. Fonctionnement recettes : 51 180.00 €
. Investissement dépenses / recettes : 15 556.76 €
(Vote à l'unanimité)
*Budget Maison de Santé :
- Approbation du compte de gestion 2020 (Vote à l'unanimité)
- Approbation du compte administratif 2020 (Vote à l’unanimité)
_ Affectation du résultat de l'exercice 2020 (Vote à l'unanimité)
- Budget maison de santé 2021 : le conseil municipal vote comme suit le budget primitif maison de santé 2021 de
la commune au niveau du chapitre, tant en fonctionnement qu'en investissement.
. Fonctionnement dépenses : 28 100.00 €
. Fonctionnement recettes : 215 000.00 €
. Investissement dépenses : 157318. 42€
. Investissement recettes : 157 927.87 €
(22 pour, 1 abstention : François FLEURENTDIDIER)
* Budget transports :
- Approbation du compte de gestion 2020 (Vote à l'unanimité)
- Approbation du compte administratif 2020 (Vote à l’unanimité)
- Affectation du résultat de l’exercice 2020 (Vote à l'unanimité)
- Budget primitif transport 2021 : le conseil municipal vote comme suit le budget primitif transport 2021 de la
commune au niveau du chapitre, tant en fonctionnement qu'en investissement.
. Fonctionnement dépenses / recettes 14 803.08 €
. Investissement dépenses 7 300.00 €
. Investissement recettes 33 207.69 €
(Vote à l'unanimité)
* Budget eau :
- Budget primitif DSP Eau 2021 : le conseil municipal vote comme suit le budget primitif DSP Eau 2021 de la
commune au niveau du chapitre :
. Exploitation dépenses / recettes 94 500. 00 €
(Vote à l'unanimité)
À savoir que le budget « Eau » est à la charge de la Communauté d'Agglomération depuis le 1er janvier 2020.
i pour, 2 contre : Eric BALTHAZARD et la procuration de Jean-Marie BARADEL)
° Admission en non-valeur de produits irécouvrables : budgets transports
Mme la Trésorière de Saint-Dié-des-Vosges demande l'admission en non-valeur de la somme de 49.66 €
sur le budget transport :
-En 2014, M. BEUTLER Siegfried : 38.66 €
-En 2015, Mme MARTIN Murielle : 11.00 €
(Vote à la majorité : 21 pour, 2 contre : François FLEURENTDIDIER et Virginie MARCHAL)
Questions diverses : /
La séance s'est terminée à : 21h00
Fait à FRAIZE, le 22 mars 2021
” Caroline LEROGNON