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Compte-Rendu - esa14 CR du 26 02
Document publié le Vendredi 26 février 2021 par la commune de Fraize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - esa14 CR du 26 02)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Budget,
Le conseil municipal s’est réuni à huis clos, à la salle polyvalente Espace Andté Richard 9, rue dui Pont de la Forge à FRAIZE, le Vendredi 26 Février 2021 à 20 heutes, sous la Présidence de Madame Caroline
LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
QUINANZONT Jean-Pierre - MOSER Gabrielle - PERSON Damien — JACQUEL Felaniaina — BONAFOS Jean Pietre - PERROTEY Christelle — OLIVEIRA Fernando — ILUNGA Nancy -ANTOINE Martine — MICLO Michaël —- CUNY Annick — VINCENT Nicolas - GARGEMEL Sylvie —- LAMBOLEZ Patticia - JOANNES Mathieu — MATULLARTI Claire - FLEURENTDIDIER François - BALTHAZARD Eric.
Excusés : | .
FINANCE Jean-François (pouvoir à PERSON Damien) — BERTONI Jean-Marc (pouvoir à QUINANZONI Jean-Pietre) —- BARADEL Jean-Marie (pouvoit à BALTHAZARD Eric) - MARCHAL Virginie (pouvoir à
FLEURENTDIDIER François).
À été nommée secrétaire : Martine ANTOINE
Points d'informations
Le Conseil Municipal a voté les délibérations suivantes :
* Approbation du compte-rendu de la séance du 29 janvier 2021 :
Le Conseil Municipal adopte le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 janvier 2021.
(Vote à l'unanimité)
* Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) :
Le tappott d'orientation budgétaire est une étape obligatoire du cycle budgétaire des collectivités
uniquement pout les communes de plus de 3 500 habitants. Après avoir entendu les explications de
Madame le Maire, le conseil municipal prend acte de la tenue du Débat d'Orientation Budpétaire pour
lexercice 2021.
° Programme de travaux en forêt communale pour l’année 2021 :
Le Conseil Municipal prend connaissance de l’ensemble des actions qu’il y a lieu d'entreprendre dans la forêt communale pour l’année 2021. L'Office National des forêts a établi le programme des travaux pour un montant de 10 896. 15 € HT. ’
(Vote à l'unanimité)
° Avis sur demandes d’adhésions au Syndicat Mixte pout l’Informatisation Communale : Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l'adhésion :
- du Syndicat des jeunes chênes (Canton des Charmes)
- du Syndicat de la station d’éputation du Thillot
Avec ces nouvelles demandes, le SMIC comptera 549 collectivités adhérentes.
(Vote à l'unanimité) + Convention de mise à disposition de matériel avec PATHIEM
Le Conseil Municipal autorise la signature d’une convention d'utilisation de matériel (photocopieut) avec PATEHM.
(Vote à l'unanimité)
+ Question diverses : //
Fin de séance à 20h40.
Fait à FRAIZE, le 1e mars 2021
Le Mai
Caroline LEROGNON