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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C69 12 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
niortagglo Agglomération du Niortais Envoyé en préfecture le 23/12/2024 Reçu en préfecture le 23/12/2024 Publié le SO ID : 079-200041317-20241216-C__69_12_2024-DE
C- 69-12-2024
Votants : 71
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 09 décembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 16 décembre 2024
ATTRACTIVITÉ - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION 36 QUAI DES ARTS - ANNÉE 2025
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, François GIBERT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Sophie BROSSARD pouvoir à Corinne RIVET BONNEAU, Noélie FERREIRA pouvoir à Lucien-Jean LAHOUSSE, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Cathy Corinne GIRARDIN pouvoir à François GIBERT, Guillaume JUIN pouvoir à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE pouvoir à Christian BREMAUD, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Aurore NADAL, Sophia MARC pouvoir à Sophie BOUTRIT, Elmano MARTINS pouvoir à Dominique SIX, Marie-Paule MILLASSEAU pouvoir à Lydia ZANATTA, Frédéric NOURRIGEON pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Michel PAILLEY pouvoir à Philippe TERRASSIN, Nicolas ROBIN pouvoir à Gérard LEFEVRE, Johann SPITZ pouvoir à Thibault HEBRARD, Mélina TACHE pouvoir à Stéphanie ANTIGNY, Florence VILLES pouvoir à Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, Bastien MARCHIVE, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER.
Titulaires absents excusés :
Jacques BILLY, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO.
Titulaires absents pour déport :
Alain CHAUFFIER, Elisabeth MAILLARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20241216-C__69_12_2024-DE C- 69-12-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024
ATTRACTIVITÉ - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION 36 QUAI DES ARTS - ANNÉE 2025
Monsieur Romain DUPEYROU, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L.1511-2, L.1511-3, L.1511-4, L.1511-7, L.1511-8 et L.4251-17 et suivants,
Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais,
Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe),
Vu la délibération n°2022.950.SP de la séance plénière du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine du 20 juin 2022 adoptant le Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) 2022/2028,
Vu l'arrêté du Préfet de la Région Nouvelle-Aquitaine du 31 août 2022 portant approbation du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation de la Région Nouvelle-Aquitaine,
Vu la délibération n°2023.11. SP de la séance plénière du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine du 27 mars 2023 adoptant le règlement d'intervention des aides régionales aux entreprises,
Vu la délibération de la commission permanente n°2020.142.CP du 10 février 2020, adoptée par le Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine et celle du conseil communautaire n°C01-06-2020 du 16 juin 2020, adoptée par la Communauté d’Agglomération du Niortais approuvant les termes de la convention relative à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation 2017/2022 (SRDEII) et aux aides aux entreprises entre la Région Nouvelle aquitaine et la Communauté d’Agglomération du Niortais jusqu’au 1er juillet 2022,
Vu la Convention SRDEII signée entre La Communauté d’Agglomération du Niortais et la Région Nouvelle-Aquitaine le 19 juin 2020,
Vu la délibération n° 2022.950.SP de la Séance Plénière du Conseil régional du 20 juin 2022 approuvant la prolongation des conventions SRDEII signées par un premier avenant,
Vu la délibération n°C3-05-2022 du conseil de la Communauté d’Agglomération du Niortais du 16 mai 2022 approuvant les dispositions du premier avenant, Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20241216-C__69_12_2024-DE
Vu la délibération n°2023.1212.CP de la Commission permanente du Conseil Régional du 3 juillet 2023 approuvant la nouvelle prolongation des conventions SRDEII par la signature d’un 2ème avenant,
Vu la délibération du Conseil de la Communauté d’Agglomération du Niortais du 25 septembre 2023 approuvant les dispositions du 2nd avenant reportant le terme de la convention au 1er juillet 2024,
L’association 36 Quai des Arts, créée en janvier 2013, a pour objet de :
- Favoriser la promotion, la conservation et le développement des savoir-faire des professionnels des métiers d’art des Deux-Sèvres à l’attention du grand public ;
- Promouvoir et vendre les créations des professionnels des métiers d’art et artistes.
L’association fédère aujourd’hui 20 artisans d’art des Deux-Sèvres, dont près de la moitié est implantée sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Niortais. La boutique-exposition du 36, rue Brisson à Niort est le lieu emblématique qui fédère ce réseau. Ouverte à cette adresse en mars 2014, la boutique fait la promotion des créations des artisans d’art, permet de développer leur chiffre d’affaires et d’organiser de nombreuses animations.
Depuis 2013, conformément à ses engagements, l’association 36 Quai des Arts a conforté plusieurs actions et en a lancé de nouvelles :
- Soutien au développement du chiffre d’affaires : cartes de fidélité pour les clients réguliers, leur permettant d’intégrer le cercle des Amis du 36 ; création de chèques-cadeaux ; - Communication : animation de la page Facebook, qui compte plus de 1 800 membres ; espaces publicitaires dans la presse locale ; animation du site Web www.36quaidesarts.com; partenariat sur la communication avec l’Office de Tourisme ;
- Evénements réguliers : invitations d’artistes exposant pendant 3 mois à la boutique, un vernissage par trimestre, petit-déjeuner pour les adhérents des Amis du 36 pour leur permettre de découvrir le travail de création des différents artisans d’art ;
- Journées Européennes des Métiers d’Art (JEMA) en centre-ville de Niort, avec l’installation d’un village d’artisans d’art.
Ces actions montrent la volonté de 36 Quai des Arts de se développer, en soutenant l’activité économique des artisans d’art.
Il est proposé de poursuivre la collaboration entre l’association et la Communauté d’Agglomération du Niortais à travers une convention annuelle pour 2025.
Il est proposé d’accorder une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 € à l’association 36 Quai des Arts qui sera versée en une fois à la signature de la convention de partenariat pour l’année 2025.
La somme correspondante est inscrite au budget Principal de la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la convention de partenariat jointe en annexe ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer ladite convention ; - Autorise le versement d’une subvention de fonctionnement de 5 000 € à l’association 36 Quai des Arts pour l’année 2025 ; Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20241216-C__69_12_2024-DE
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer tout document afférent.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 71
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Romain DUPEYROU
Vice-Président Délégué