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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.01
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+20.01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE VIEILLEY
- 25870 -
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
20
Janvier
2022
Nombre
de conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et deux,
le vingt
Janvier
à vingt
heures,
le conseil
En
exercice
: 15
Municipal
de la commune
de Vieilley,
s’est réuni
au lieu habituel
de
Présents
: 13
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
A
délibéré
: 15
Franck
Raclot,
le Maire.
Pouvoirs
: 02
Convocation
du :
Etaient
présents
:
14
Janvier
2022
Mesdames
Françoise
GILLET,
Laurence
REGAD-PELAGRU.
Messieurs,
Christophe
CLADY,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
“Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
Dorine
LEROY
donne
pouvoir
à Franck
RACLOT
Damien
LIARD
donne
pouvoir
à Stéphane
DEMANDE
Secrétaire
de
séance
:
Absent
non
excusé
:..
Laurence
REGAD-PELAGRU
Reçue
en
préfecture
DCM
22
01
20
Certifiée
exécutoire
le
21
Janvier
2022
Validation
du
conseil
du
15
Décembre
2021
1-
DÉCISION
MODIFICATIVE,
AFIN
D’ÉQUILIBRER
LE
BUDGET
2021
EN
DÉPENSES
INVESTISSEMENT.
Mr
le
maire
expose
au
conseil,
qu’il faut
équilibrer
le
budget
principal
2021.
Il
faut
donc
prendre
820.00€
au
chapitre
2088,
pour
compenser
le
compte
1641/16
qui
est
déficitaire
819.58€.
Il
faut
également
rattacher
à
cette
délibération
le
Certificat
Administratif
du
20
Décembre
2021.
Ce
certificat
approvisionne
le
compte
011
de
1 000€,
prélever
au
chapitre
022
dépenses
imprévues.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DU
CLUB
DE
FOOT
DE
L’AS
PERROUSE.
Mr
le
maire
expose
la
demande
de
subvention
du
club
de
foot
de
l’AS
Perrouse
après
renseignement,
il
y
a
19
licenciés
au
club
de
Perrouse
habitant
Vieilley.
Une
proposition
de
subvention
de
200€
est
mis
au
vote.
Pour
: 12
Contre
: 2
Abstention
: 01 L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h00
Prochain
conseil
le
:
17
Février
2022
24
Mars
2022
21
Avril
2022
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au registre
tous
les membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
Absente
excusée
Absent
excusé
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELLAGRU
G.
VERCHÈRE