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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 274
Document publié le Mercredi 7 juin 2023
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Thèmes du document : Jeunesse, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
De la 32ème réunion du
BUREAU COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
7 juin 2023
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Philippe Passot (arrivée à la question 5-1-1), Jean-François Demarchi, Lilian Cottet-Emard, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Roland Frezier, Frédéric Herzog, Loïc Gelper, Laurent Plaut, Jean-Louis David
EXCUSES : Jean-Louis Millet, Claude Pimpie, Claude Mercier, Christian Rochet
POUVOIRS : Jean-Louis Millet donne pouvoir à Lilian Cottet-Emard, Claude Pimpie donne pouvoir à Philippe Passot (à partir de la question 5-1-1), Christian Rochet donne pouvoir à Isabelle Heurtier
Soit 10 présents et 2 pouvoirs soit 12 votants
Soit 11 présents et 3 pouvoirs soit 14 votants
Frédéric Herzog est élu secrétaire de séance 2
32/3-1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE AMJ / AMF : ADHÉSION UNANIMITÉ
32/4-1 PERSONNEL RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS UNANIMITÉ
32/5-1-1 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : ASHJ LAJOUX UNANIMITÉ
32/5-1-2 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : CONFÉDÉRATION PAYSANNE DU JURA UNANIMITÉ
32/5-1-3 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : FESTIVAL DE MUSIQUE BAROQUE DU JURA UNANIMITÉ
32/5-1-4 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : FESTIVAL INTER'NATURE DU HAUT- JURA UNANIMITÉ
32/5-1-5 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : LA FORESTIÈRE UNANIMITÉ
32/5-1-6 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : MOTO CLUB EXO 7 UNANIMITÉ
32/5-1-7 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : UNION SPORTIVE LA PESSE UNANIMITÉ
32/5-1-8 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : UTTJ (LAURENT PLAUT FAISANT PARTIE DE L'UTTJ NE PREND PAS PART AU VOTE) 13 POUR
32/5-1-9 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : ASSOCIATION VALENTIN HAÜY UNANIMITÉ
32/5-1-10 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE : VÉL'HAUT-JURA UNANIMITÉ
32/6-1 ÉCONOMIE AIDE AUX TERRITOIRES : DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL UNANIMITÉ
32/6-2 ÉCONOMIE AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE : SCI LA COURONNE UNANIMITÉ
32/6-3 ÉCONOMIE STRATÉGIE COMMERCIALE : RÈGLEMENT D'INTERVENTION UNANIMITÉ
32/6-4 ÉCONOMIE LES VARIÉTÉS : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT UNANIMITÉ
32/10-1-1 TOURISME OFFICE DE TOURISME : TARIFS DES PRODUITS ET PRESTATIONS UNANIMITÉ
32/10-1-2 TOURISME OFFICE DE TOURISME : PARTENARIAT REVENTE PRODUITS BOUTIQUE UNANIMITÉ
32/10-2 TOURISME OFFICE DE TOURISME : GRÈVE SNCF - REMBOURSEMENT EXCURSION LIGNE DES HIRONDELLES UNANIMITÉ
32/11-1 SPORTS EXTENSION DU GYMNASE VAL DE BIENNE : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT - ÉTUDE DE PROGRAMMATION UNANIMITÉ
32/12-1 CULTURE CONSERVATOIRE : PROJET ANNUEL 2023/2024 - RÉSIDENCE DE L'ENSEMBLE OBSIDIENNE UNANIMITÉ
32/12-2 CULTURE CONVENTION DE COORDINATION MISSION CULTURELLE - LA FRATERNELLE UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS