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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 604
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 604)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 27 septembre 2023
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 35ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 4 octobre 2023 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 34ème bureau du 13 septembre 2023
2. Finances
2.1. Animations du territoire : association Artisans du Monde
3. Economie
3.1. Aide à l’immobilier d’entreprise : demande de l’entreprise Haut-Jura Énergie 3.2. Aide aux territoires : demande de la commune de Chassal-Molinges 3.3. Boutique tremplin 9, place de l’Abbaye : tarifs
3.4. Politique d’aides aux commerces
4. Patrimoine / Bâtiments
4.1. SIDEC : adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies
et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la Région Bourgogne Franche-Comté
5. Tourisme
5.1. Escape Games au musée de l’Abbaye : tarifs et conditions particulières de vente 5.2. Office de Tourisme : Ligne des Hirondelles
6. Sports
6.1. Gymnase de Val de Bienne : convention de prestations de service
7. Culture Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
7.1. Médiathèque : adhésion à LireClavel
7.2. Conservatoire : approbation de l’avenant n°2 à la convention avec l’APEI 7.3. Conservatoire : approbation de l’avenant n°1 à la convention avec l’IME/SESSAD 7.4. Conservatoire : approbation de la convention avec les crèches du territoire
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Isabelle HEURTIER