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Procès Verbal - 1515974
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1515974)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Transports,
Page 1 sur 6
MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 Novembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 20 Septembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie sous la présidence de Madame la Maire.
Présents
Mesdames : ABADIE, DELFINI, LACROIX, MARTELOZZO, SAVARD, RUBIO
Messieurs : BRISARD, DASSIEU, DAUBA, KLIMACEK, PERIN
Absents ayant donné une procuration :
1.Madame FRITZ donne procuration à Monsieur KLIMACEK
2.Monsieur CANDIARD donne procuration à Madame MARTELOZZO
3.Monsieur KLEIN-MEYER donne procuration à Monsieur DAUBA
4.Monsieur SUEL donne procuration à Monsieur PERIN
Absents excusés :
Madame POUJAL
Monsieur GOUZY
Monsieur RAGOT
Absent :
Madame CAZENAVE
Secrétaire de séance : Véronique DELFINI
Début de la séance 20h45
1.Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Septembre 2023
Pour Contre Abstention
15 0 0
2.Présentation et délibération du dispositif « Amélioration de l’habitat »
Madame BAYCHEVA, chargé de mission à la Communauté des communes de la Gascogne Toulousaine, présente le dispositif «Amélioration de l'habitat" dans le cadre de l'opération "Petites Villes de demain". Page 2 sur 6
MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 Novembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
Un diagnostic a été réalisé par un bureau d'étude et Madame Baycheva en présente les conclusions et présente aussi les aides et conditions pour que les propriétaires puissent en bénéficier.
Madame la Maire interroge, un à un, les Conseillers présents pour savoir si le Conseil Municipal serait d’accord pour allouer l'aide envisagée par la Communauté des communes et commencer une réflexion dans ce sens sachant que cela n'engage en rien la commune. Cela dépendra du budget.
3.Délibération pour approuver le rapport d'activité de Communauté des communes de la Gascogne toulousaine 2022
Madame la Maire rappelle que le rapport a été joint à la convocation.
Pour Contre Abstention
15 0 0
4.Délibération sur la modification statutaire de l’AREC
Madame la Maire indique que le Conseil municipal a vu une délibération pour acter la modification.
Pour Contre Abstention
15 0 0
5.Délibération pour la modification du tableau des emplois
Madame la Maire explique que, suite aux mouvements de personnel, il faut revoir le tableau des emplois. En effet, la nouvelle secrétaire effectuera 28h de travail par semaine contre 20h pour la précédente.
Pour Contre Abstention
15 0 0
6.Délibération pour la prime Guérini dite prime Pouvoir d'achat
Madame la Maire explique la prime Guérini.
Cette prime va de 300 à 800€. Elle est indexée que le salaire brut de l'agent à condition que celui-ci ait été en poste au moins entre juin 2022 et juin 2023, que s'ils sont encore actifs et pas en arrêt maladie et cela est liée aussi au n ombres d'heures fautes pour la commune.
Madame la Maire précise que le versement par les collectivités territoriales n'est pas obligatoire et que si elles décident de la verser, elle peut décider de son montant sans dépasser le plafond maximum. Page 3 sur 6
MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 Novembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
Madame le Maire propose de verser la prime.
Le conseil délibère sur le versement à 50 %
Pour Contre Abstention
15 0 0
7.Délibération pour le Noël des agents
Madame la Maire propose des chèques cadhoc à tous les agents titulaires ou contractuels, leurs enfants et les bénévoles de la bibliothèque, 50€ à tous les adultes et 40€ pour les enfants de moins de 16 ans.
Madame la Maire propose de prolonger cette mesure en donnant la même chose.
Cela concerne 15 agents, 3 bénévoles et 8 enfants de moins de 16 ans.
Pour Contre Abstention
15 0 0
8.Modules du stade
Madame la Maire indique que la location arrive à terme et qu'il faudrait décider si la commune prolonge la location ou si elle achète les modules.
L'achat équivaudrait à 107 000€ pour 120 mètres carrés.
Madame la Maire explique que la délibération porte sur la prolongation de la location et le refus d'acheter les modules.
Pour Contre Abstention
15 0 0
9.Dommage ouvrage pour le problème du plafond de la salle des mariages
Madame la Maire informe que les entreprises sont venues. Le problème viendrait de la ventilation qui serait insuffisante ce qui entraînerait un problème hydrométrique et d'un défaut du matériel.
La dommage ouvrage doit être activée.
Il faut installer de nouvelles aérations et de nouvelles plaques de faux plafond. Page 4 sur 6
MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 Novembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
10.Questions diverses
➢ Salle des fêtes
Madame la Maire informe que les travaux sont en cours, la pose des isolants est presque terminée et le crépit sera fait dans la foulée.
Il faudra que les agents enlèvent le vieux chauffage quand ils repeindront la salle.
➢ Voirie
• Rétrécissement voie
les panneaux de rétrécissement de voies sont en cours de pose.
• Marquage au sol à 30 et 50 km/
la peinture pour les marquages va être faites ces prochains jours.
• Radars pédagogiques
des radars pédagogiques sont en cours d'installation.
Madame la Maire précise que ce sont des radars mobiles solaires.
• Entrée d'agglomération
le panneau d'entrée d'agglomération avenue de Gascogne a été déplacé au niveau de l'impasse du Fusté.
➢ Association ASSP (Association Sportive Ségoufielle Pujaudran)
Madame la Maire informe qu'elle a rencontré les co-présidents de l'association.
Ils avaient plusieurs demandes dont celle de faire homologuer le terrain de Pujaudran. Madame la Maire a proposé de faire un état des lieux du stade avec l'aide de la Ligue.
La mairie contactera la Ligue.
La deuxième est de pouvoir organiser le Noël des enfants le mercredi 06 décembre à 18h dans la salle du haut mais la salle est prise par la country.
Madame la Maire propose de rappeler la Présidente pour chercher une solution.
➢ Location des salles municipales
Madame la Maire informe que la gestion des états des lieux de rentrée et de sorties des salles sera effectué par le nouvel agent technique. Page 5 sur 6
MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 Novembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
➢ Nouveaux agents
Madame la Maire informe que la commune accueille trois nouveaux agents :
-Monsieur Franck, agent technique
-Monsieur Arnaud Simion, catégorie A, agent administratif
-Madame Henrich Marjorie, agent administratif au sécretariat, ancienne ATSEM et en remplacement de Madame Gybel.
➢ repas des aînés
Madame la Maire indique que le repas des aînés aura lieu le dimanche 10 décembre.
➢ Permanences
• Photographe
Madame la Maire informe qu'un photographe tient une permanence tous les mercredis de 15h à 19 h pour toutes les photos officielles ( permis de conduire, photos d'identité, passeport...).
• Ligue contre le cancer
Madame la Maire avise qu'une permanence de la Ligue contre le Cancer se tiendra sur Pujaudran à la ludothèque sur rendez-vous.
Il sera possible d'y rencontrer une psychologue, une ergothérapeute, une coiffeuse, une esthéticienne.
Les agents mettront des autobloquants entre le parking et la ludothèque.
• Gendarmerie
Madame la Maire indique qu’à sa demande la gendarmerie est venue sur le marché effectuer une permanence.
• Permanences mobiles
Madame la Maire explique que des élus ont fait une permanence mobile.
Madame la Maire indique que d'autres vont avoir lieu. Il faudra chercher des lieux abrités.
• Octobre Rose
Madame la Maire informe que des élues ont tenu une permanence sur le marché et ont recolté 150€ entre les dons et la vente d'objets.
➢ Bâche recherche médecins
Madame le quatrième adjointe indique que la bâche recherche médecin va arriver.
Elle fera 3 mètres sur 1,50 mètres et sera installée sur le rond-point à la sortie de la rocade.
➢ 41 Grands sites d''Occitanie
Madame la Maire informe que la Région Occitanie a lancé une opération pour faire connaître et faire découvrir quarante-et-un Grands Sites d'Occitanie.
Un concours est organisé pour les classe CM1/CM2 et les classes de CM2. Un séjour dans le Grand site choisi par la classe est à gagner. Page 6 sur 6
MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 Novembre 2023
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 15 Présents : 11 Procurations : 4
L'opération a été lancée depuis l'école de Pujaudran.
➢ Atelier senior
Madame la deuxième adjointe informe qu'un atelier senior aura lieu à Pujaudran sur la sécurité routière.
Un flyer sera envoyé aux personnes de plus de 60 ans.
C'est gratuit et sur inscription avec maximum dix personnes.
Fin de la séance : 22h55
La secrétaire de séance Madame la Maire
Véronique DELFINI Muriel ABADIE