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Procès Verbal - 2134747
Déliberation - 1344118
Procès Verbal - 1778784
Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1778784)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
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MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 Juillet 2024
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 18 Présents : 12 Procurations : 6
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 24 Juillet 2024, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie sous la présidence de Madame la Maire.
La séance a été ouverte à 20h41.
Présents :
• Mesdames ABADIE, LACROIX, MARTELOZZO, ROSTAN, SAVARD
• Messieurs BRISARD, CANDIARD, DASSIEU, HEINIGER, KLIMACEK, PERIN, SUEL
Procurations :
• Madame RUBIO donne procuration à Madame MARTELOZZO
• Madame DELFINI donne procuration à Madame LACROIX
• Monsieur RAGOT donne procuration à Monsieur BRISARD
• Monsieur KLEIN-MEYER donne procuration à Monsieur SUEL
• Madame FRITZ donne procuration à Monsieur DASSIEU
• Madame CAZENAVE donne procuration à Monsieur KLIMACEK
Absents :
• Monsieur DAUBA
Secrétaire de séance : Rémy BRISARD
1.Approbation du Procès-verbal du 10 avril 2024
Pour Contre Abstention
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MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 Juillet 2024
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 18 Présents : 12 Procurations : 6
Délibération sur le Tableau des emplois
- Changement grade de poste de la nouvelle Bibliothécaire
- Attribution de la prime pouvoir d’achat pour agent qui a changé de collectivité
au cours de l’année 2023
- Changement de durée de contrat d’une secrétaire de Mairie de 28 à 31 h par
semaine
- Changement de durée de contrat d’une ATSEM de 28 à 22h, la différence étant
transférée à la CCGT pour la partie péri scolaire. Pas de changement de revenus
pour l’agent concerné
Pour Contre Abstention
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Délibération sur le montant du loyer Réflexologue
- Le loyer pour le local à l’étage de l’ancienne mairie est fixé après débat à 250 €.
Pour Contre Abstention
18 0 0
Délibération sur le prêt périodique d’une salle à la Ligue contre le Cancer - Pour répondre aux besoins de la population concernée d’un soutien de
proximité au lieu de se rendre jusqu’à AUCH, il a été proposé d’utiliser la
Ludothèque pour ces rendez-vous confidentiels en dehors des heures
d’ouverture médiathèque-Ludothèque.
Pour Contre Abstention
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MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 Juillet 2024
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 18 Présents : 12 Procurations : 6
Délibération sur la demande de subvention Cinéma de plein air
- Auprès de la Région Occitanie
Pour Contre Abstention
18 0 0
Délibération Frais de Scolarité
- Il restait à délibérer sur les frais 2022/2023 (927,93€)
- Les frais 2023/2024 (927,93€) avaient déjà fait l’objet d’une délibération
- Il faut délibérer sur les frais 2024/2025 (974,33€)
Pour Contre Abstention
18 0 0
Délibérations sur les demandes de subvention pour aménagement d’une piste cyclable entre bourg centre/Plaine et sécurisation
- Délibération subvention DETR
Pour Contre Abstention
18 0 0
- Délibération subvention Région Occitanie
Pour Contre Abstention
18 0 0
- Délibération subvention Département du Gers
Pour Contre Abstention
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MAIRIE DE
PUJAUDRAN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 Juillet 2024
Conseillers municipaux en exercice: 19
Votants : 18 Présents : 12 Procurations : 6
- Délibération subvention CC Gascogne Toulousaine
Pour Contre Abstention
18 0 0
Questions diverses :
- Contrat Bourg-Centre : Madame la Maire fait un retour sur la concertation
réalisée auprès d’un panel de citoyens, des associations et acteurs locaux.
- Madame la Maire informe que sa demande auprès du SDEG a été acceptée
pour l’installation d’une borne de recharge pour Véhicules électriques aux frais
du Syndicat d’Energie. Elle sera installée Allée d’Occitanie
- PLUiH : les dates de l’enquête publique sur Pujaudran et l’Isle-Jourdain restent
à fixer entre mi-septembre et mi-octobre
- Crèche multi accueil : le COPIL concernant la future Crèche et son édification
est en cours de constitution.
- Bornes incendie : leur contrôle sera prochainement achevé par la CCGT
- Résidence Seniors : les travaux de défrichement ont commencé, tous les
végétaux inscrits au PLU seront replantés.
Séance levée à 23h10
Le secrétaire de séance Madame la Maire
Rémy BRISARD Muriel ABADIE