Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 21 tableau des emplois
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 21 tableau des emplois)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
em EXTRAIT
c à d'Agai DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ommunauté d'Agglomération PROVENCE ALPES D'AGGLOMERATION
AGGLOMERATION
L'an deux mille vingt-deux et le neuf du mois de février à quatorze
heures trente, le conseil d'agglomération Provence Alpes
Année 2022 Agglomération, régulièrement convoqué le 1er du mois de février Séance du 9 février 2022 2022, s'est réuni au Palais des Congrès à DIGNE LES BAINS, sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO,
N°21 Présidente
Objet : Tableau des emplois
Est nommé secrétaire de séance : BLANC Michel |
Etaient présents;
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal, BASSET
Françoise (jusqu’au rapport n° 37), BENOIT Gérard, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, COCHET Brigitte, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DE SOUZA Benoit, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonis, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, ISOARD Christian, ISOARDI Delphine, JOUVES Marc, KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel Gusqu’au rapport n° 73), OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie Claude, PAUL Gérard, PELESTOR Michel (à partir du rapport n° 4 à la désignation du Sictiam), PEREIRA Georges, POURCEL Simone Gusqu’au rapport n° 57), PRIMITERRA Geneviève (jusqu’au rapport n° 76), PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert (absent au rapport n° 30), SANCHEZ Pierre Bernard, SEGOND Claude, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland (présent jusqu’au rapport n° 28) COMTE Jean Paul a donné pouvoir à GERACE Isabelle
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticie
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etaient représentés: BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à ACCIAI Bruno
BOCQUET Patricia a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
CHABAL CALVI Nadia a donné pouvoir à LAQUET Leura
CHALVET Gilles a donné pouvoir à DE SOUZA Benoit
DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à VIVOS Patrick
HONNORAT Michelle a donné pouvoir à PAIRE Marie Claude
PAUL Gilles a donné pouvoir à BAILLE Denis
PIERI Bernard a donné pouvoir à BLANC Michel
POURCEL Simone a donné pouvoir à VIVOS Patrick (à partir du rapport n° 58)
QUENETTE Pascale a donné pouvoir à OGGERO BAKRI Céline
SAVORNIN Béatrice a donné pouvoir à ISOARD Christian
Etajent excusés :
BERTRAND Philippe FLORES Sylvain,
CROZALS Florent REBOUL Childéric
BOURJAC Jean Marie UGHETITO Wendy
GRAVIERE Remy
TT REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/82/2022
if at don «
9-DE-004-200007497-20220209-21 09022022 2022-108
Monsieur Gilbert REINAUDO, rapporteur, expose ce qui suit :
Il vous est proposé de délibérer sur un tableau des emplois permanents pour assurer une parfaite visibilité des emplois de la Communauté d’ Agglomération Provence Alpes.
Cette délibération reprend les créations de postes actées par délibération au cours des années 2020 et 2021. Elle prend également en compte les transformations de postes afin que les emplois soient en adéquation avec les missions exercées.
Emplois permanents de droit public : 301
Emplois permanents de droit privé : 52
Emplois fonctionnels : 2
Emplois filière administrative : 52
Emplois filière technique : 168
Emploi filière culturelle : 42
Emplois filières sociale, médico-sociale, sportive : 37
Emplois droit privé abattoirs : 18
Emplois droit privé eau et assainissement : 34
Il est proposé au conseil communautaire :
Vu la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale notamment son article 34 ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
Vu le code du travail,
De dresser le tableau des emplois de la Communauté d'Agglomération Provence Alpes ainsi qu’il suit à compter du 1% mars 2022,
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget de la Communauté d'Agglomération Provence Alpes,
REÇU EN PREFECTURE
le 11/62/2922
lasen agrée E LU
29_DE-264-200007487-20220209-21 922022 2022-109 — Emploi fonctionne
POSSIBILITE DE |
GRADES CORRESPONDANTS Nombre Dur, | POURVOIR perun
Art. 3-3
Directeur dan (emploi 1 Temps complet
| Direction général adjoint (emploi fonctionnel) 1 Temps complet
POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DHT. | POURVOIR Perun
Art. 3-3
Cadre d'emploi des administrateurs territoriaux 1 Temps complet oui
Cadre d'emplois des attachés territoriaux ] 10 Temps complet “oul
Cadre d'emplois des attachés territoriaux 1 24.5/35ème oui
Cadre d'emplois des rédacteurs 15 Temps complet oul
Cadre d'emplois des adjoints administratifs 22 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints administratifs et 4 21/35ème oul des adjoints d'animation
Cadre d'emplois des adjoints administratifs et 2 17.5/35 oui des adjoints d'animation
LL POSSIBILITE DE |
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DHT. | POURVOIR perun
Art. 3-3
Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux 14 Temps complet oui
Cadre d'emplois des techniciens 10 | Temps complet oui
Cadre d'emplois des agents de maîtrise 27 Temps complet oul
Cadre d'emplois des agents de maîtrise 1 32.5/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 108 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 32/35èm oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 31.5/35ème oul
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 30/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 28/35ème oui
| Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 20/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 18/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 15/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 5.38/35ème oul EH
TT REQU EN PREFECTURE
le 11/62/2022
Fa den is
99.0E-004-200087487-2022 0209-21 09 022022 2022-110
STUNT:
a POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre D.HT. POURV IR per un
Art. 3-3
Cadre d'emplois des professeurs 2 Temps complet oui d'enseignement artistique l
Cadre d'emplois des conservateurs des 1 Temps complet oul bibliothèques
Cadre d'emplois des bibliothécaires 2 L Temps complet oul
Cadre d'emplois des assistants d'enseignement 7 Temps complet oui artistique |
Cadre d'emplois des assistants d'enseignement 4 20 heures oul artistique annuelles
Cadre d'emplois des assistants de conservation 9 Temps complet oui du patrimoine et des bibliothèques _
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine | 15 Temps complet oul
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 1 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints administratifs
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 1 20/35ème oul
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 2 27/35ème LU oui
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 1 17.5/35ème oui
— filières sociale, médico-sociale et spc
: POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DH. POUR CRE un
Art. 3-3
Cadre d'emplois des puéricultrices 1 Temps complet oui
Cadre d'emplois des éducateurs de jeunes 5 Temps complet oul | enfants =
Cadre d'emplois des infirmiers en soins 1 21/35ème oul
|____ généraux Cadre d'emplois des éducateurs des activités 1 Temps complet out
physiques et sportives
Cadre d'emplois des animateurs 1 Temps complet oui
Cadre d'emplois des animateurs 1 24/35ème oui
Cadre d'emplois des auxiliaires de puéricultures 11 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation I 12 | Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 2 30/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 1 28/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 1 21/35ème oul
M REÇU EN PRÉFECTURE I
le 11/02/2022
ve E
29-DE-004-209007497-20220209-21 09022022 2022-111
— Emploïs des abattoirs
Emplols de droit privé | Nombre = D.HT.
—— Abattoirs de Digne les Bains 1 12 | Temps complet ——
”Abetioir Digne les Bains _ 2 — 28/35ème
Abattolr de Seyne les Alpes | 2 17.5/35ème
Abattoir Seyne les Alpes | 2 ] 7135ème
Emplois de droit privé I Nombre | D.HT.
Ingénieurs | 2 | Temps complet À
Techniciens | 4 | Temps complet |
Agents d'exploitation 21 Temps complet
| Agents administratifs | 7 Tems complet
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
L REÇU ENPREFECTURE 1
le 11/02/9092
9-DE-004-200007487-202202 3-21 00022022