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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 14 Tableau des emplois
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 14 Tableau des emplois)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT 2020-858
Alpes-de-Haute-Provence
en EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Communauté d'Agglomération D'AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION L'an deux mille vingt et le quinze du mois d'octobre à dix-sept
heures, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le huit du mois
Année 2020 d'octobre 2020, s'est réuni dans la salle du Palais des Congrès à Séance du 15 octobre 2020 DIGNE LES BAINS, sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO
N°14
Objet : Tableau des emplois
Etnient présents :
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Éric, AUZET Guy, BAILLE Denis, BELMONTE Sylvie, BENOIT Gérard, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit, CHABAL CALVI Nadia (à partir du rapport n° 11), CHALVET Gilles, COCHET Brigitte, COMTE Jean Paul (à partir du rapport n°
5), COSSERAT Sandrine, CROZALS Florent, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia, GALLY France, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy(usqu'au rapport n°25), IINARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille, ISOARDI Delphine, JOUVES Marc, KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MAGAUD Nathalie, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard (à partir du rapport n° 5), PROUST Brigitte, REYNAUD
Patrice, SEGOND Claude, SEVENIER Jean, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane (à partir du rapport n° 4), THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAŸLE Roland
BASSET Françoise a donné pouvoir à GUILLOT Jean Claude
ISOARD Christian a donné pouvoir à ISOARD Sandrine
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SAVORNIN Béatrice a donné pouvoir à GRANOUX Nellie
Etaient représentés :
BERTRAND Philippe a donné pouvoir à VILLARD René
CHABAL CALVI Nadia a donné pouvoir à LAQUET Laura jusqu’au rapport n° 10 FLORES Sylvain a donné pouvoir à PAUL Gilles
POURCEL Simone a donné pouvoir à VIVOS Patrick
REINAUDO Gilbert a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
SANCHEZ Pierre Bernard a donné pouvoir à KUHN Francis
UGHETTO Wendy a donné pouvoir à OBELISCO Francine
URQUEZAR Danièle a donné pouvoir à SEVENIER Jean
Etalent excusés :
BARDIN Chantal,
BAUDOUI Marie Anne
BOURIJAC Jean Marie
PARIS Mireille
POSTEL Chrystelle
REBOUL Childéric,
RISSO Gilbert
! RECU EN PREFECTURE 1
le 20/18/2099
ns E-tagaiee
S9.DE-00-200087497-20201018-15 18102020 2020-394
Monsieur Claude FIAERT, rapporteur, expose ce qui suit :
Il est proposé de délibérer sur un tableau des emplois permanents pour assurer une parfaite visibilité des emplois de la Communauté d'Agglomération Provence Alpes Agglomération.
Emplois permanents de droit public : 293
Emplois permanents de droit privé : 43
Emplois fonctionnels : 2
Emplois filière administrative : 51
Emplois filière technique : 168
Emploi filière culturelle : 38
Emplois filières sociale, médico-sociale, sportive : 37
Emplois droit privé abattoirs : 17
Emplois droit privé eau et assainissement : 26
Il est proposé au conseil communautaire :
Vu la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale notamment son article 34 ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
Vu L'avis du Comité Technique en date du 14 octobre 2020,
Vu le code du travail,
De dresser le tableau des emplois de la Communauté d’Agglomération Provence Alpes ainsi qu’il suit à compter du 15/10/2020,
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget de la Communauté d’ Agglomération Provence Alpes,
CoTYTJTUTVÇ-_vpDO-_-—-—-———
REÇU EN PREFECTURE
lo 20/10/2020
eur El
99_pE-004-206067497-20201018-14 16102020 2020-395
POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DHT. POURVOIR ar un
Art. 3-3
Directeur a 00 {emploi 1 Temps complet
L__ Direction général adjoint (emploi fonctionnel) 1 Temps complet U __|
POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DHT. POURVOIR par un
Art. 3-3
Cadre d'emploi des administrateurs territoriaux 1 Temps complet oui
Cadre d'emplois des attachés territoriaux 9 Temps complet oui
Cadre d'emplois des attachés territoriaux 1 24/35ème _ oui
Cadre d'emplois des rédacteurs 16 Temps complet oul
Cadre d'emplois des adjoints administratifs | 22 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints administratifs 1 24/35ème oul Cadre d'emplois des adjoints administratifs 1 8/35ème oui
POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DH. POURNOIR par un
Art. 3-3
Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux 14 Temps complet oui
Cadre d'emplois des techniciens 9 Temps complet oui
Cadre d'emplois des agents de maîtrise 29 Temps complet oui
| Cadre d'emplois des agents de maîtrise 1 32,5/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 108 Temps complet oul
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 32/35èm oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 91.5/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 28/35ème | oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 20/35%me oul
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 18/35ème oui
__ Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 15/35ème | oul
|___ Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 5.38/35ème oui .
f RECU EN PREFECTURE 1
le 29/10/2024
on agréee
29-DE-004-200087487-20201016-14_18102020 2020-396
OEM
À | POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DHT. POUR Le un
Art. 3-3
Cadre d'emplois des professeurs 2 Temps complet oui d'enseignement artistique
Cadre d'emplols des conservateurs des 1 Temps complet oui bibliothèques |
Cadre d'emplois des bibliothécaires 2 Temps complet oui |
Cadre d'emplois des assistants d'enseignement 7 Temps complet oui artistique | Co
Cadre d'emplois des assistants de conservation 9 Temps complet oui du patrimoine et des bibliothèques
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 15 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine i Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints administratifs |
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine | 1 20/35ème oui |
filières sociale/:médico-Sociale ets
[ POSSIBILITE DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DHT, | PONENEEUR
Art. 3-3
Cadre d'emplois des puéricuitrices 1 Temps complet oui
Cadre d'emplois des éducateurs de jeunes 5 Temps complet oui enfants |
Cadre d'empiols des Infirmiers 1 21/35ème oui
Cadre d'emplois des éducateurs des activités 1 Temps complet oui physlques et sportives
Cadre d'emplois des animateurs 1 Temps complet oui
Cadre d'emplois des auxiliaires de puéricultures 11 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 11 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 2 30/35ème oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 1 28/35ème | oui
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 1 21/35èm _| CU
Cadre d'emplois des agents territoriaux 1 Temps complet oui spécialisés des écoles maternelles
Cadre d'emplois des opérateurs des activités 1 Temps complet oui physiques et sportives :
[ Emplois de droit privé Nombre | DHT.
Abattoirs de Digne les Bains 14 | Temps complet __ Abattoir de Seyne les Alpes 3 7/35ème
M REÇU EN PREFECTURE I
le 20/19/2028
au
99.DE-004-206067497-28201018-14 16102020 2020-397
— Emplois de l'Eau et F'Assainissemen
h Emplois de droit privé | Nombre DHT.
Ingénieurs 2 | Temps complet
Techniciens : | 3 | Temps complet
Agents d'exploitation | 15 | Temps complet
Agents administratifs (— 6 | Tems complet
LE CONSEIL D'AGGLOMERATION
Après délibération
A l’Unanimité
Approuve les propositions présentées
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
TT REÇU EN PREFECTURE 1
le 28/14/2920
calion agroèe
S9-DE-004-209067497-20201018-14_ 15102020