Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 6 Tableau des emplois
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 6 Tableau des emplois)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
Communauté d'Agglomération HAINE RR RAR RRIR
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION | | | | |
L'an deux mille vingt-deux et le six du mois d’octobre à dix-sept
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2022 Agglomération, régulièrement convoqué le vingt-huit du mois de Séance du 6 octobre 2022 septembre 2022, s'est réuni au Palais des Congrès à DIGNE LES
BAINS, sous la présidence de Madame Patricia GRANET
N° 06 BRUNELLO), Présidente
Objet : Tableau des emplois
Est nommé secrétaire de séance : Gilbert REINAUDO
Etaient présents :
ARBOUX-TROMEL Corinne, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal,
BASSET Françoise, BELMONTE Sylvie, BENOIT Gérard, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BONDIL Marc,
BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, CHALVET Gilles, COCHET Brigitte,
COMTE Jean Paul, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, DE SOUZA Benoit, ESCLAPEZ
Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO Patricia,
GRAVIERE Remy, HONNORAT Michelle, KUHN Francis, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel, OBELISCO
Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie Claude, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard,
PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert, SAGNIEZ Simone, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN
Béatrice, SEGOND Claude, SEVENIER Jean, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane,
THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU
HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etaient représentés :
FIGUIERE Marie José a donné pouvoir à PAUL Gérard
FONTAINE Sonia a donné pouvoir à GONCALVES Gilles
JOUVES Marc a donné pouvoir à AUZET Guy
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
TRABUC Nicolas, a donné pouvoir à PROUST Brigitte
Etaient excusés :
ACCIAI Bruno PELESTOR Michel
BOURJAC Jean Marie POURCEL Simone
CHABAL CALVI Nadia PRIMITERRA Geneviève
CROZALS Florent QUENETTE Pascale
FLORES Sylvain REBOUL Childéric
ISOARD Christian UGHETTO Wendy
LAQUET Laura
Le quorum est atteint.
2022-561
, REÇU EN PREFECTURE
le 14/18/2822
k Apgris ar0un dpewe £ ka te cor”
33_DE-004-200067437-20221006-06_06102022 2022-562
Monsieur Gilbert REIN AUDO), rapporteur, expose ce qui suit :
Il vous est proposé de délibérer sur un tableau des emplois permanents pour assurer une parfaite visibilité des emplois de la Communauté d’ Agglomération Provence Alpes.
Cette délibération reprend les créations de postes actées par délibération au cours des années 2022. Elle prend également en compte les transformations de postes afin que les emplois soient en
adéquation avec les missions exercées.
Emplois permanents de droit public : 302
Emplois permanents de droit privé : 53
Emplois fonctionnels : 2
Emplois filière administrative : 57
Emplois filière technique : 168
Emploi filière culturelle : 42
Emplois filières sociale, médico-sociale, sportive : 35
Emplois droit privé abattoirs : 14
Emplois droit privé eau et assainissement : 39
Il est proposé au conseil communautaire :
Vu la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale notamment son article 34 ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
Vu le code du travail,
Vu le comité technique du 6 Octobre 2022.
De dresser le tableau des emplois de la Communauté d'Agglomération Provence Alpes ainsi qu’il suit à compter du 1/11,
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget de la Communauté d’Agglomération Provence Alpes,
, RECU EN PREFECTURE !
le 14/18/2622
L AD ec ant ko: pr dm l leu to com 1
939 DE-004-200067457-20221006-06 06102022 2022-563
POSSIBILITE DE
POURVOIR par un GRADES CORRESPONDANTS Nombre D.H.T. - P
non titulaire
Art. 3-3
Directeur général des services (emploi ; Temps
fonctionnel) complet
Direction général adjoint (emploi 1 Temps
fonctionnel) complet
CRUE IUT El 25
POSSIBILITE DE
POURVOIR par un GRADES CORRESPONDANTS Nombre D.H.T. - P °
non titulaire
Art. 3-3
Cadre d'emplois des attachés territoriaux 12 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des attachés territoriaux 1 24.5/35°e OUI
Cadre d'emplois des attachés territoriaux 1 10.5/35ème oui
Cadre d'emplois des rédacteurs 15 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des adjoints administratifs 24 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints administratifs 1 20/35ème OUI
Cadre d'emplois des adjoints administratifs ; 21/35°e OUI
et des adjoints d'animation
Cadre d'emplois des adjoints administratifs 2 17.5/35 OUI
et des adjoints d'animation
C — filière technique
POSSIBILITE DE
POURVOIR GRADES CORRESPONDANTS Nombre D.HT. Par
un non titulaire
Art. 3-3
Cadre d'emploi des ingénieurs en chef 1 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux 12 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des techniciens 11 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des agents de maîtrise 27 Temps complet OUI
REÇU EN PREFECTURE
le 14/18/2822
Application aqréte E-beqalte com
393_DE-004-200067437-20221006-06_06102022 2022-564
Cadre d'emplois des agents de maîtrise 1 32.5/35°me oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 108 Temps complet oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 32/35°me oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 31.5/35°e OUI
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 30/35°me OUI
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 28/35°me OUI
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 20/35°me OUI
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 18/35°me oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 15/35Ème oui
Cadre d'emplois des adjoints techniques 1 5.38/35°me OUI
, RECU EN PREFECTURE !
le 14/18/2822
L Ag4 DC AM RON dyewe t bep te corn 1
939 _DE-004-20006/7457-20221006-06 06102022 D- filière culturelle 2022-565
POSSIBILITE DE
POURVOIR par RADES CORRESPONDANTS Nombre D.H.T. - P
un non titulaire
Art. 3-3
Cadre d'emplois des professeurs 2 Temps complet OUI
d'enseignement artistique
Cadre d'emplois des conservateurs des / Temps complet OUI
bibliothèques
Cadre d'emplois des bibliothécaires 2 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des assistants - Temps complet oui
d'enseignement artistique
Cadre d'emplois des assistants ; 20 heures OUI
d'enseignement artistique annuelles
Cadre d'emplois des assistants de Temps complet oui
conservation du patrimoine et des 9
bibliothèques
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 15 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine , Temps complet OUI
Cadre d'emplois des adjoints administratifs
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 1 20/35°me OUI
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 2 27/35°T OUI
Cadre d'emplois des adjoints du patrimoine 1 17.5/35ème OUI
E — filières sociale, médico-sociale et sportive
POSSIBILITE DE
POURVOIR par GRADES CORRESPONDANTS Nombre D.HT. UP
un non titulaire
Art. 3-3
Cadre d'emplois des éducateurs de jeunes 5 Temps complet OUI
enfants
Cadre d'emplois des infirmiers en soins ; 21/35°7e oui
généraux
Cadre d'emplois des éducateurs des , Temps complet OUI
activités physiques et sportives
Cadre d'emplois des animateurs 1 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des auxiliaires de 11 Temps complet oui
puéricultures
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 12 Temps complet OUI
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 2 30/35ème OUI
Cadre d'emplois des adjoints d'animation 1 21/35°me OUI
, RECU EN PREFECTURE 1
le 14/18/2622
k Apgrlac ant ko dpréve E kb Cor "
33 _DE-004-200067437-20221006-06_06102022 2022-566
lois des abattoirs
Emplois de droit privé Nombre D.H.T.
Abattoirs de Digne les Bains 12 Temps complet
Abattoir Digne les Bains 2 28/35ème
ER RER EEE: F- Em
Emplois de droit privé Nombre D.H.T.
Ingénieurs 2 Temps complet
Techniciens 6 Temps complet
Agents d'exploitation 23 Temps complet
Agents administratifs 8 Tems complet
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
Le secrétaire de séance,
Gilbert REINAUDO Patricia GRANET-BRUNELLO
PUBLIE LE: 1.8 OCT. 2072
, RECU EN PREFECTURE !
le 14/18/2822
"1 Apgrie Mt Cu dyprése £ ke te con 1
939 _DE-004-200067457-20221006-06 06102022