Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour CM 220921
Ordre du Jour - ordre du jour CM 23062020
Ordre du Jour - ordre du jour CM 0610
Ordre du Jour - CM ordre du jour 260923
Ordre du Jour - ordre du jour CM 2403
Ordre du Jour - ordre du jour 1809
Ordre du Jour - CM ordre du jour 280623
Ordre du Jour - ordre du jour CM 14092020
Ordre du Jour - ordre du jour CM 10072020
Ordre du Jour - ordre du jour CM 1901
Ordre du Jour - ordre du jour CM 03122020
Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 03122020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE _____
MERTZWILLER
Le__26 novembre 2020_______________________________
M____________________________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 3 décembre 2020 à 20 heures 15 en
séance ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
60/ Désignation du secrétaire de séance
61/ Approbation des délibérations du conseil municipal du 14 septembre 2020 62/ Affaires financières
A/ Adhésion au groupement de commandes pour l’assistance à la passation de contrats d’assurance
B/ Signature d’une convention de délégation de service public relative à l’exploitation de la fourrière automobile de la commune de Mertzwiller
C/ Fixation des tarifs de l’Espace Stéphane Grappelli
D/ Modalités de remboursement des contrats de locations de salles annulés en raison de la crise sanitaire
E/ Versement d’une subvention exceptionnelle du budget général au budget assainissement
F/ Fixation de la redevance assainissement 2021
G/ Décision modificative N°1 – budget général
H/ Décision modificative N° 1- budget assainissement
I/ Suppression de la régie de recettes pour le dépôt de terre et de gravats à la décharge J/ Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
a) Mme Marie-Josée HAUSER
b) Redevance assainissement – M. Eric RITT
c) Redevance assainissement – M. René SCHMITT
63/ Communication de rapports d’activités
A/ Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement du SDEA
B/ Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable pour l’année 2019 du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de Reichshoffen et environs
64/ Agrément d’associé-chasseur
65/ Affaires du personnel
A/ Création de poste d’agent de maîtrise territorial
B/ Attribution d’une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité de services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19 66/ Divers et informations
Information :
Au vu des conditions actuelles, nous veillerons à ce que les prescriptions sanitaires soient respectées (distance entre 2 conseillers, mise à disposition de gel hydroalcoolique, mise à disposition de masques et gants…).