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Ordre du Jour - CM ordre du jour 280623
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ordre du jour 280623)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Collectivités territoriales,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE _____
MERTZWILLER
Le__19 juin 2023_______________________________
M____________________________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 28 juin 2023 à 20 heures 15 en séance
ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
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29/2023 - Approbation des délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2023 30/2023 - Décisions prises par le maire en vertu des délégations accordées par le conseil municipal du 23 juin 2020 complété par délibération du 30 juin 2022 en application de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
31/2023 : AFFAIRES FINANCIERES - Neutralisation des amortissements de subventions d’équipement et prévision de crédits budgétaires
32/2023 - Placement de fonds compte à terme
33/2023 - Terrain rue de la Résistance
34/2023 - Acquisitions foncières
35/2023 - Travaux d’aménagement de la rue de Griesbach
36/2023 – Sécurité lors des locations pour les fêtes privées à l’Espace Stéphane Grappelli 37/2023 – Nouveaux horizons pour l’école de musique pour la rentrée 2023/2024 38/2023 - Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
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Divers et informations