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Ordre du Jour - CM ordre du jour 0512
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ordre du jour 0512)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL DE _____
MERTZWILLER
Le__24 novembre 2023_______________________________
M____________________________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 5 décembre 2023 à 20 heures 15 en
séance ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
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58/2023 - Approbation des délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2023 59/2023 - Décisions prises par le maire en vertu des délégations accordées par le conseil municipal du 23 juin 2020 complété par délibération du 30 juin 2022 en application de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
60/2023 - Décision modificative N°1 – budget Assainissement
61/2023 - ALILA – réalisation de maisons jumelées
62/2023 - Acquisitions foncières
63/2023 - Fixation du prix de location des terrains communaux
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Divers et informations