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Déliberation - 2026 02 25
Déliberation - 2026 02 023
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 12h58 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE
DE
SAINT-GENEST-MALIFAUX Code Postal
:.
42660
Téléphone
04
77
51
20
01
Date
de
la
convocation
:
28
février
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
20
Nombre
de
conseillers
présents
;
16
Nombre
de
procurations
i
2
Votes
:
18
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6 MARS
2026
Délibération
n°
2026-02-023
Pour
:
18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
six
mars
deux-mil-vingt-six
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
GENEST-MALIFAUX,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Vincent
DUCREUX,
Maire
de
la
commune.
Membres
présents :
DUCREUX
Vincent,
SEUX
Christian,
ROCHETIN
Pascale,
MANDON
Geneviève,
TEYSSIER
Michel,
CHAVANA
Jean
Luc,
THOUMY
Denis,
SANTIAGO
François,
LARGERON
Olivier,
FAURE
Pascal,
BESSON
Hélène,
LAROIX
Laurence,
CROZET
Hélène,
LESCANNE
Etienne,
RAYMOND
Jonathan,
MASSARDIER
Alexandre. Procurations
:
MERLE
Evelyne,
procuration
à ROCHETIN
Pascale
EBOLI
Laure,
procuration
à THOUMY
Denis
Absents
excusés
:
BASTY
Jean-Pierre
et
ORIOL
Jessica
Secrétaire
: SEUX
Christian
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(042-214202244-20260306-2026-02-23-DE] Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par
le préfet
: 11/03/2026]
OBJET : Monsieur
le Maire
invite
le conseil
municipal
à se prononcer
sur les tarifs
des
salles
municipales
et
des
équipements
sportifs.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
TARIFS
2026
- SALLES
MUNICIPALES
ET
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
-
MET
A
JOUR
la grille
et FIXE
les tarifs
2026
comme
suit
:
4
Depuis
2026
2021
INSTALLATIONS
SPORTIVES
|
* Associations
locales
Gratuit
Gratuit
Terrain
de
foot
(par
terrain)
:
*
ler jour
100€ 1120
€
* par jour supplémentaire
50€
|60€
Vestiaires
:
*
ler jour
80€190€
* par jour
supplémentaire
40
€
|40 €
Salle
Sports
et Loisirs
:
* ler jour
250€
|280 €
* par jour
supplémentaire
100
€ | 100
€
* stage
sportif (1
semaine)
600
€ | 600
€
Salle
gymnastique
ler
étage
:
* ler jour
100
€ | 120
€
*
par jour
supplémentaire
50€
|60€
*
stage
sportif (1
semaine)
300
€
300
€
Mur
d'Escalade :
* par
heure
90€|100
€ * par
demi-journée
(4 heures)
200
€
1250
€
Une
réduction-de
30%
fx
da
l
2026
Depuis
2021
MATERIEL associations
communales :
* tables-bancs-buvette-
gratuit
gratuit
particulier
+ associations
non
communales :
=Phancher
————66-€
*
1 table
et 2 bancs
(l'unité)
7€
|7€
* Buvette
50€
|50€
*
Nettoyage
(chèque
caution)
*
Barrières
métalliques
(l'unité)
2€
12€
SALLES
MUNICIPALES
Salles
communales :
* demi-journée
150€
|160€
* journée
250€
[275€
Petit
gymnase
* établissements
scolaires
gratuit
gratuit
* associations
communales
(un prêt gratuit au choix
entre
300€
|300€
gymnase
et salle Jules
Verne)
* associations
non
communales
600€
|650€
* stage
sportif (une
semaine)
500
€
* entreprises
à but
lucratif
1000€
1|1100€
* caution
700€
|1000€
* forfait
nettoyage
160€
1200
€
CONFENEURS
-
*
grd
spagères
120
L:
70€
*
erdures
MÉRALÈFES
DAQ
J
itres
85
€
*X
erdures
mÉRALÈ
res
330
Litres
126€
L
Où
ÿ
20
€
Dans
tableau
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE.
travaux
COPIE
CERTIFIE
CONFORME.
A
SAINT-GENEST-MALIFAUX,
le
6
mars
2026.
Le
Maire
Vincent
DUCREUX
Le
secrétaire
de
séance
Christian
SEUX D? COMMUNE
DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-GENEST-MALIFAUX
SEANCE
DU
6 MARS
2026
Code Postal
:
42660
Délibération n° 2026-02-024
Téléphone
:
0477512001
Date
de
la
convocation
:
28
février
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
20
Nombre
de
conseillers
présents
:
16
Nombre
de
procurations
:
2
Votes
j
18
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
six
mars
deux-mil-vingt-six
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
GENEST-MALIFAUX,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Vincent
DUCREUX,
Maire
de
la commune.
Membres
présents :
DUCREUX
Vincent,
SEUX
Christian,
ROCHETIN
Pascale,
MANDON
Geneviève,
TEYSSIER
Michel,
CHAVANA
Jean
Luc,
THOUMY
Denis,
SANTIAGO
François,
LARGERON
Olivier,
FAURE
Pascal,
BESSON
Hélène,
LAROIX
Laurence,
CROZET
Hélène,
LESCANNE
Etienne,
RAYMOND
Jonathan,
MASSARDIER
Alexandre.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(042-21
4202244-20260306-2026-02-24-DE)
Procurations
:
=
eu
-
MERLE
Evelyne,
procuration
à
ROCHETIN
Pascale
Accusé
certifié
exécutoire
EBOLI
Laure,
procuration
à
THOUMY
Denis
(Réception
par
le
préfet
:
11/03/2026]
Absents
excusés
:
BASTY
Jean-Pierre
et
ORIOL
Jessica
Secrétaire
: SEUX
Christian
OBJET
:
TARIFS
2026
- ESPACE
JULES
VERNE
Monsieur
le Maire
invite
le conseil
municipal
à se prononcer
sur
les tarifs
de
l’Espace
Jules
Verne.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
-
FIXE
les
tarifs
2026
comme
suit :
Depuis 2024
2026
ESPACE
JULES
VERNE
Salle
polyvalente
en
totalité
310
m°
+ podium
et
cuisine * Entreprises
et sociétés
à but
lucratif
1 610€
1 625
€
* Familles
extérieures
à Saint-Genest
1180€
1190
€
* Résidents
et
assoc
non
communales
590
€
595
€
ayant
une
antenne
communale
* Associations
communales
et
écoles
gratuit
1 fois/an
de
la commune
315 €
à
gratuit
1 fois/an
* Assoc.
communales
plus
3 sections
210€
* Associations
caritatives
ayant
Une
Gruuit1 fois/an à tour
antenne
communale
+
Centre
de rôle
ds chaque
Musical
commune
* Nettoyage
sur
demande
170
€
Salle
NAUTILUS
190
m°
(sans
la
cuisine)
* Entreprises et sociétés à but lucratif
1 070 €
1 080 € 980
€
*
Familles
extérieures
à Saint-Genest
970
€
* Résidents
et assoc
non
communales
480
€
485
€
ayant
une
antenne
communale
*
Associations
communales
et
écoles
gratuit
1 fois/an
de
la commune
260 €
*
Associations
communales
ayant
gratuit
1 fois/an
plus
3 sections
160 €
* Associations
communales
:
gratuit
4 jours
jeux
de
société
et conventions
spécifiques
par
an
* Nettoyage
sur
demande
130
€
Salle
NEMO
120
m°
(sans
la cuisine)
* Entreprises
et sociétés
à but
lucratif
540
€
545
€
*
Résidents
et
assoc
non
communales
180
€
182
€
ayant
une
antenne
communale
*
Associations
communales
et
écoles
gratuit
1 fois/an
de
la commune
65€
*
Associations
communales
ayant
gratuit
1 fois/an
plus
3
sections
65€
* Nettoyage
sur
demande
65
€
Salle
culturelle
Extérieurs
et sociétés
privées
1 284€
TTC
1 296
€
*
Associations
communales
et
non
communales
ayant une
antenne
432
€
TTC
436
€
communale * Ecoles
de
la
commune
gratuit
1 fois/an
CAUTION
SALLE
1 000
€
CAUTION
MENAGE
300
€
2026
Depuis
2024
BILLETTERIE
CINEMA
* Tarif
normal
6,50
€
* Tarif
réduit
(moins
de
16
ans)
et
530€
ciné-chèques
’
*
Tarif-
14
ans
4,00
€
* Tarif exceptionnel
1
8,00
€
* Tarif exceptionnel
2
10,00
€
* Tarif
famille
carte
de
10
entrées
valable
6 mois
(5
entrées
55,00
€
max/séance) * Achat
carte
numérique
individuelle
2,00
€
* Tarif scolaire
(groupe)
4 € / pers * Tarif
"collège
et lycée
au
cinéma"
2,80
€/pers
* Tarif
"Maternelle
et école
au
RON
2,50
€/pers
cinéma * Tarif
location
lunettes
1,70
€
* Tarif remplacement
d'une
paire
28.00
€
de
lunettes
BILLETTERIE
AUTRES
SPECTACLES
* Carnet
de
voyages :
1 entrée
6,00
€
abonnement
: les
3
entrées
15,00
€
moins
de
12
ans
gratuit
* Spectacles :
catégorie
1
5,00
€
Catégorie
1 À
—
12
ans
2,50
€
catégorie
2
6,00
€
Catégorie
2 A
—
12
ans
3,00
€
catégorie
3
8,00
€
Catégorie
3 A
—
12
ans
4,00
€
catégorie
4
10,00
€
Catégorie
4 A
—
12
ans
5,00
€
catégorie
5
12,00
€
Catégorie
5
A
—
12
ans
6,00
€
catégorie
6
15,00
€
Catégorie
6 A
—
12
ans
1,50
€
Catégorie
7
4,00
€
Catégorie
7 A
—
12
ans
2,00
€
Catégorie
8
11,00
€
Catégorie
8 À
—
12
ans
5,50
€
Catégorie
9
13,00
€
Catégorie
9
A
—
12
ans
6,50
€
Catégorie
10
14,00
€
Catégorie
10
A
—
12
ans
7,00
€
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE.
COPIE
CERTIFIE
CONFORME.
À
SAINT-GENEST-MALIFAUX,
le
6
mars
2026.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Vincent
DUCREUX
Christian
SEUX COMMUNE
DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SAINT-GENEST-MALIFAUX
SEANCE
DU
6 MARS
2026
Code Postal
:
42660
Délibération n° 2026-02-025
Téléphone
:
0477512001
Date
de
la
convocation
:
28
février
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
20
Nombre
de
conseillers
présents
É
16
Nombre
de
procurations
:
2
Votes
!
18
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
six
mars
deux-mil-vingt-six
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
GENEST-MALIFAUX,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Vincent
DUCREUX,
Maire
de
la commune.
Membres
présents
:
DUCREUX
Vincent,
SEUX
Christian,
ROCHETIN
Pascale,
MANDON
Geneviève,
TEYSSIER
Michel,
CHAVANA
Jean
Luc,
THOUMY
Denis,
SANTIAGO
François,
LARGERON
Olivier,
FAURE
Pascal,
BESSON
Hélène,
LAROIX
Laurence,
CROZET
Hélène,
LESCANNE
Etienne,
RAYMOND
Jonathan,
MASSARDIER
Alexandre.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(042-2 1 4202244-20260306-2026-02-25-DE)
Procurations
:
PPS
MERLE
Evelyne,
procuration
à ROCHETIN
Pascale
Accusé
certifié
exécutoire
EBOLI
Laure,
procuration
à
THOUMY
Denis
(Réception
par
le
préfet
:
11/03/2026]
Absents
excusés
:
BASTY
Jean-Pierre
et
ORIOL
Jessica
Secrétaire
: SEUX
Christian
OBJET
:
TARIFS
2026
- CIMETIERE
ET
DROITS
DE
PLACE
Monsieur
le Maire
invite
le conseil
municipal
à se prononcer
sur les tarifs
de
l’Espace
Jules
Verne.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
FIXE
les
tarifs
2026
comme
suit :
Depuis 2024
2026
CIMETIERE
:
*
ouverture-et
fer
etre
dit
cavea4
85€
*
ouverture-et fermeture
case-au
*
Hise
ex
tee
OHEHCr
et
du
nait
|
75€
Éseelement-d'urne
59€
+ereusement-ouconmblement-tombe
85€
*
extraction
des
restes
mortels
ébrntinn
À
|
Lay
|
SS-E
Columbarium
:
|
* petite
case
(15
ans)
190
€
200
€
* grande
case
(15
ans)
290
€
300
€
* petite
case
(30
ans)
315
€
320
€ * grande
case
(30
ans)
480
€
500
€
* plaque
en
marbre
90
€
100
€
Concession
trentenaire
le m?
150
€
160
€
Caveau
préfabriqué
3 400
€
3 400
€
Caveau
d'occasion
2 000
€
2 000
€
DROITS
DE
PLACE
:
Terrasse
Café :
*
1 table
+
4
chaises
16
€
Etalage : * Fruits,
légumes,
fleurs, jouets
: le
ml
16 €
Cirque
:
* Cirque
(la journée)
32
€
Dépôt
gaz
:
*
Je
m2
16
€
MARCHE :
Jeudi où |
Jeudi
Abonnement
annuel
:
dimanche |
+ dim
*
de
0
à 5
m°
153€|
262€
*
de
5
à
10
m°
203€|
381€
*
de
10
à 20
m°
297
€|
524€
Abonnement
mensuel
:
*
de0
à 5 m°
18€|
28€
*
de
5
à
10
m°?
24€)
39€
*
de
10
à 20
m°
31€,
51€
Occasionnel
:
*
de
0
à 5
m°
7€
* de
5 à
10
m
9€
* de
10
à 20
m°
11€
Bornes
électriques
:
*
Forfait
annuel
85
€|
170
€
*
Forfait
mensuel
9€|
18€
*
Occasionnel
4
€
Vide grenier
: les
3 mètres
linéaires
9€
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE.
COPIE
CERTIFIE
CONFORME.
A
SAINT-GENEST-MALIFAUX,
le
6
mars
2026.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Vincent
DUCREUX
Christian
SEUX