Procès Verbal - Projet de PV Reunion du 29 mars 2023

Documents similaires

Procès Verbal - Projet de PV 29 mars 2024

Procès Verbal - Projet de PV 31 mars 2023

Procès Verbal - Projet de PV Reunion du 10 novembre 2023

Procès Verbal - Projet de PV Reunion du 8 avril 2024

Procès Verbal - Projet de PV 10 juillet

Procès Verbal - Projet de Proces verbal de la seance du 29 mars 20

Procès Verbal - Projet de PV Reunion du 16 octobre 2024

Procès Verbal - Projet de PV Reunion du 27 mai 2021 1

Procès Verbal - Projet de PV reunion 24 juin 2020 1

Procès Verbal - PV signe Reunion du 5 novembre 2025

Procès Verbal - Projet de PV Reunion du 29 mars 2023 Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Cornillon-Confoux. Lien du pdf (Procès Verbal - Projet de PV Reunion du 29 mars 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Éducation, 1 /4

C.C.A.S. de Cornillon-Confoux

CONSEIL D’ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL DU 29 MARS 2023

L’an deux mil vingt-trois, le vingt-neuf mars à dix heures, le Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale de Cornillon-Confoux, régulièrement convoqué le vingt mars deux mil vingt-trois, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil en mairie, sous la présidence de séance d’Annick De Montandon.

Présents : Annick DE MONTANDON, Martine BUENO-GELEY, Georges LOUVARD, Francine CHIAPELLO, Josette MOUNET, Josiane LECHEVALIER

Excusés : Daniel GAGNON, Annie QUERTAINMONT (pouvoir à Georges Louvard), Joelle KANEL (pouvoir à Annick De Montandon)

Nombre de présents : 6 Nombre d’excusés : 3

Nombre de procurations : 2 Nombre de votants : 8

****

La présidence de séance fait l’appel et constate que le quorum est atteint.

1- DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

Après en avoir délibéré, le conseil d’administration, à l’unanimité,

• Désigne Martine Bueno-Geley secrétaire de séance et le secrétaire de mairie auxiliaire

2- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 10 NOVEMBRE 2022

Aucune remarque.

Après en avoir délibéré, le conseil d’administration, à l’unanimité,

• Approuve le procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 10 novembre 2022

3- COMPTE DE GESTION 2022

Délibération n°2023-01

Il est fait présentation du compte de gestion 2022 transmis par les services de l’Etat :

Fonctionnement Dépenses 12 787,71 € Recettes 11 832,20 €

Solde d’exercice - 955,51 €

Report N-1 9 360,37 €

Résultat de clôture 8 404,86 €

Mme De Montandon présente les résultats 2022 compte par compte. Elle rappelle que le CCAS offre aux familles un chèque cadeau de 50 € par naissance. En 2022, 15 naissances ont eu lieu. Le taureau à la broche organisé l’été dernier a couté, une fois les recettes prises en compte, un 2 /4

peu plus de 3 000 €. Une baisse des demandes de remboursement des frais de centre de loisirs a été constatée par rapport aux années précédentes. La baisse des tarifs du centre de loisirs de Grans pourrait l’expliquer.

Mme Bueno-Geley demande si la subvention communale prévue est bien de 15 000 €. Il lui est répondu que oui. Elle demande si des dépenses d’investissement sont présentes au budget du CCAS. Il lui est répondu que non.

Il est enfin précisé que le report total au budget 2023 sera de 8 404,86 €.

Après en avoir délibéré, le conseil d’administration, à l’unanimité,

• Déclare que le Compte de gestion 2022, dressé par le Trésorier, visé et certifié par l’ordonnateur, n’appelle ni réserves ni observations de sa part

4- COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Délibération n°2023-02

Mme De Montandon fait présentation des résultats du compte administratif 2022 :

Fonctionnement Dépenses 12 787,71 € Recettes 11 832,20 €

Solde d’exercice - 955,51 €

Report N-1 9 360,37 €

Résultat de clôture 8 404,86 €

Après en avoir délibéré, le conseil d’administration, à l’unanimité,

• Constate que les résultats du compte administratif sont identiques à ceux du compte de gestion

• Approuve le Compte administratif 2022

5- AFFECTATION DES RESULTATS 2022

Délibération n°2023-03

Les résultats 2022 font ressortir un excédent total de fonctionnement de 8 404,86 €.

Après en avoir délibéré, le conseil d’administration, à l’unanimité,

• Approuve le report de cet excédent au budget primitif 2023, compte R002

6- BUDGET PRIMITIF 2023

Délibération n°2023-04

Mme De Montandon présente le projet de budget primitif 2023 :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

011 - Charges à caractère général 23 500,00 € 70 - Produits des services 195,14 € 65 - Autres charges gestion cour. 1 600,00 € 74 - Dotations et particip. 15 000,00 € 77 - Autres produits except. 1500,00 €

002 - Résultat reporté 8 404,86 €

Total 25 100,00 € Total 25 100,00 € 3 /4

Après en avoir délibéré, le conseil d’administration, à l’unanimité,

• Approuve le budget primitif 2023 tel que présenté

7- QUESTIONS DIVERSES

Mme De Montandon évoque les échanges des derniers conseils municipaux et les avis concernant le Taureau à la broche. Mme Chiapello évoque une nourriture décevante et la gêne créée par la fumée.

Mme De Montandon rappelle l’intérêt d’un repas intergénérationnel. Elle indique que 140 personnes ont participé au repas l’an passé. Elle précise que la participation est montée jusqu’à 220 personnes certaines années. Elle précise cependant que le repas 2023 sera contraint par les travaux à l’école. Elle rappelle l’intérêt d’organiser le repas dans la cour et précise que celle-ci ne sera pas disponible avant le mois d’aout. Organiser le repas le dernier vendredi avant la rentrée scolaire pose souci pour le nettoyage de la cantine, il est donc plutôt proposé de fixer la date fin aout.

Afin de tenir compte des remarques du repas 2022, un devis a été demandé pour un méchoui. Le tarif devrait être le même que l’an passé. Elle souligne la qualité du traiteur actuel, qui assure le Taureau à la broche depuis plus de dix ans.

Plusieurs participants semblent avoir regretté les repas d’avant-covid où l’apéritif était en libre- service. Mme De Montandon indique que l’apéritif servi à table est peut-être un peu moins convivial mais évite les exagérations et réduit donc le risque juridique pour le CCAS en cas d’incident en sortie de soirée.

Mme Bueno-Geley demande un point d’étape sur les travaux à l’école. Il lui est répondu que les délais sont à peu près tenus et que la livraison est prévue pour toute fin 2022-début 2023. Est évoquée également la fin des travaux à l’école primaire et la question du déménagement provisoire des deux classes maternelles afin de libérer le boulodrome.

Mme Bueno-Geley revient sur la question du repas et demande s’il serait possible de savoir d’où provient la viande du méchoui et si les producteurs cornillonais ne pourraient pas être sollicités. Mme De Montandon indique se rapprocher du traiteur pour connaitre l’origine de la viande et évoquer la question avec lui. Il est rappelé que le traiteur est basé aux Saintes Maries de la mer.

Mme De Montandon évoque le repas de fin d’année, qui a été annulé fin 2022 pour des raisons budgétaires. Elle demande aux membres du conseil de se rapprocher des anciens afin de recueillir leur avis. Mme Bueno-Geley évoque plusieurs témoignages de personnes regrettant un manque de moments de rencontre et d’échange, notamment depuis la fin des activités du club du 3e âge. Cela a tendance à maintenir isolées certaines personnes âgées.

Un appel à bénévolat pourrait être lancée fin 2023 afin de relancer l’activité de l’association du 3e âge. Mme De Montandon rappelle la difficulté de trouver des bénévoles motivés. Mme Chiapello indique que deux bénévoles motivés seraient nécessaires pour assurer une activité par semaine.

Mme De Montandon évoque sa profonde déception vis à vis de l’annulation de la galette de janvier 2023 qui présentait un budget d’organisation raisonnable. Elle indique avoir eu les mêmes retours que Mme Bueno-Geley lors de la distribution des colis de fin d’année. Mme Mounet indique que ces manifestations sont l’occasion de faire se rencontrer des personnes qui se voient peu.

Mme Le Chevalier évoque le cas d’une personne âgée isolée et demande si des personnes suivent sa situation. Mme Mounet indique que cette personne est régulièrement visitée. Mme De 4 /4

Montandon indique ne pas avoir eu de nouvelles depuis fin janvier. Mme Le Chevalier indique reprendre contact avec cette personne afin de faire le point.

Mme De Montandon présente les activités du Relai petite enfance Les trois collines, qui propose une assistance aux parents, dans la recherche de solutions de garde pour leurs enfants de 0 à 6 ans, et un lieu d’échange entre les professionnels de l’accueil.

Six assistantes maternelles sont actuellement en activité sur la commune. Une réunion s’est récemment tenue avec elles. Elles indiquent se rendre à des activités sur Lançon, Grans et Miramas. Mme Chiapello demande si le transport des enfants est autorisé. Mme De Montandon lui répond que oui, sous couvert d’accord préalable des parents.

Mme De Montandon indique que le nouveau bâtiment de l’école maternelle disposera d’une salle d’activité, qui pourrait servir à l’organisation d’activités motricité animée par le relai petite enfance.

La séance est levée à 10h45.

La secrétaire de séance La Présidente de séance

La Vice-Présidente certifie sous sa responsabilité le caractère

exécutoire de ces actes et informe que ceux-ci peuvent faire l’objet

d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif

dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa

transmission au contrôle de légalité.