Procès Verbal - PV signe Reunion du 5 novembre 2025

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Procès Verbal - PV signe Reunion du 5 novembre 2025 Document publié le Mercredi 5 novembre 2025 par la commune de Cornillon-Confoux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV signe Reunion du 5 novembre 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Consommateurs, C.C.A.S. de Cornillon-Confoux

CONSEIL D'ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le cinq novembre à dix heures, le Conseil d'administration du Centre

Communal d’Action Sociale de Cornillon-Confoux, régulièrement convoqué le vingt-trois octobre

deux mil vingt-cinq, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil en mairie, sous la

présidence de séance de Annick de Montandon.

Présents : Annick DE MONTANDON, Martine BUENO-GELEY, Annie QUERTAINMONT, Joëlle

KANEL, Josiane LECHEVALIER, André GRAVIER

Excusés : Daniel GAGNON, Georges LOUVARD, Francine CHIAPELLO

Nombre de présents : 6 Nombre d'excusés : 3

Nombre de procurations : 0 Nombre de votants: 6

HR AX

La présidence de séance fait l’appel et constate le quorum.

1- DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Après en avoir délibéré, le conseil d'administration, à l'unanimité,

e Désigne Martine BUENO-GELFY secrétaire de séance et Annie QUERTAINMONT

secrétaire auxiliaire.

2- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 8 AVRIL 2024

Aucune remarque.

Après en avoir délibéré, le conseil d’administration, à l’unanimité,

+ Approuve le procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 8 avril 2024.

3- CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES

ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE ET/OU CONTROLE BUDGETAIRE

Délibération n°2025-08

Afin de faciliter les démarches administratives, il est proposé au CCAS de conventionner avec

la préfecture pour la mise en place de la transmission électronique des actes soumis au

contrôle de légalité et/ou contrôle budgétaire, ou à une obligation de transmission au

représentant de l'Etat dans le département.

Après en avoir délibéré, le conseil d'administration, à l'unanimité,+ Approuve la convention avec la Préfecture telle qu'annexée

* _ Charge le Président, ou son représentant, de l'exécution de cette décision

4- SUBVENTION PROJET DE VOYAGE PLURIDISCIPLINAIRE CLASSE DE_MER 2026 —

MONSIEUR LEO ARCHIMBAUD

Délibération n°2025-09

Madame Pauline MORVAN, professeur d'EPS responsable de la section voile du collège René

Seyssauf sollicite la commune pour l'octroi d’une subvention pour Léo ARCHIMBAUP, élève

de section voile qui participe au voyage prévu en avril 2026,

Il'est proposé de donner 50€ de subvention.

Annexe : projet pédagogique

Après en avoir délibéré, le conseil d'administration, à l'unanimité,

°__Approuve l'octroi d’une subvention d’un montant de 50 €

e__ Charge le Président, ou son représentant, de l'exécution de cette décision

5- QUESTIONS DIVERSES

Annick de MONTANDON souhaîite faire un retour sur la soirée MECHOUI qui s’est déroulée le

11 juillet 2025.

122 repas ont été servis :

- 116 repas adultes à 30€

- 6 repas enfants à 15€

soit un total facturé de 3.570 €

Il faut ajouter :

Factures : super U 46.92€, Côteaux de Lançon 288 €, Marques pizza 158 €, animation

musicale 400€

Et déduire les repas vendus pour € 1.194€

+122 repas pour un coût total de 3.328.92€ (soit 27.29€ /repas)

En 2024 = 4,921,51€ - 943 € de repas vendus.

+ 125 repas pour un coût total de 3.978.51€ (soit 31,82 € /repas).

Les événements de fin d'année sont en cours de finalisation.

Ainsi les invitations au repas seniors du 18 décembre prochain vont être envoyées mi-

novembre.

Îl'est par ailleurs indiqué que le prestataire retenu est Fabrice Réception qui a l'avantage de

nous proposer en plat principal un choix entre viande et poisson.Le menu est à 42 € TTC/personne soit une augmentation de 2€ par personnes par rapport à

2024 (38 € en 2023).

+ 2023 = 78 repas soit un total TTC de 2.964 €

e 2024 = 67 repas soit un total TTC de 2.680 €

L'animation musicale sera assurée par Christian Yann et le Duo Accordéon Passion pour un

montant de 390 € TTC.

Le colis de fin d'année qui sera remis aux bénéficiaires propose toujours deux formules.

La formule solo pour un montant TTC de 25, 50 € et la formule Duo à 35 € TTC.

58 colis solo à 25.50 € et 83 colis duo à 35.00€ soit un total TTC de 4.384 €.

En 2024 nous avons commandé chez les Gourmets de Provence :

e 56 colis solo à 25€ et 80 colis duo à 32.00€ soit un total ttc de 3.960 €.

Le prestataire retenu est Valette, La livraison est prévue fin novembre pour une distribution

par les élus début décembre.

Autres informations :

-__ Permanences Infos Seniors qui se tiennent en mairie

- Transports gratuits « La Métropole »

Gratuité pour les moins de 11 ans et les 65 ans et + depuis le 1% septembre 2025.

Un pass gratuit pour voyager sur tout le réseau de la Métropole

Faire sa demande sur : lametropolemobilite.fr

- Bus protection infantile (de 8h30 à 12h sur RV)

Ce bus proposé par la PMI des Bouches du Rhône permet à nos administrés d’avoir

accès à des consultations de prévention effectuées par des médecins ou des

puéricultrices pour les enfants de moins de 6 ans. I! a été programmé sur la commune :

° Le 10 septembre, le 8 octobre, le 12 novembre, le 10 décembre.

- Bus protection maternelle (de 10h30 à 15h30 sur RV)

Permet à nos administrés d’avoir accès à des consultations de prévention pour les

femmes) il a été programmé

e le 8 octobre et le 5 novembre.

- Bourse au permis

A ce jour nous avons eu deux demandes :

Kenzo CAVALLI & Dorian MADIGOUT CAVALLIER

Tous deux ont réalisé leurs heures aux services techniques durant l’été et ont permis à la

commune de ne pas recruter de main d'œuvre saisonnière.Enfin, elle fait part à l'assistance de son souhait de ne pas renouveler son mandat à l'issue

des prochaines échéances électorales de mars 2026.

La séance est levée à 10 h 38.

Le secrétariat de séance La Présidence de séance

Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère

exécutoire de ces actes et informe que ceux-ci peuvent faire l’objet

d’un recours pour excès de pouvoir devant le TribunalAdministratif

dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa

transmission au contrôle de légalité.