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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 8 avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 8 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS Conseil municipal du 8 avril 2025
Président de séance : Franck MORAT Secrétaire de la séance : Christine PERRIER N°
TITRE
RAPPORTEUR
VOTE
27
Procès-verbal du conseil municipal du 11 février 2025
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
28
Procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2025
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
29
Adoption du compte de gestion 2024 du budget principal
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
30
Adoption
du
compte
administratif
2024
du
budget
principal
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
31
Affectation des résultats 2024 du budget principal
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
32
Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe de Villeneuve
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
33
Adoption
du
compte
administratif
2024
du
budget
annexe de Villeneuve
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
34
Constat
des
résultats
2024
du
budget
annexe
de
Villeneuve
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité35
Budget supplémentaire 2025 de la commune
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
36
Budget supplémentaire de Villeneuve
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
37
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
38
Demande de subvention auprès de Conseil Savoie Mont Blanc
Madame Castagno
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
39
Dénomination de voie « Allée Simone VEIL »
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
40
Géoréférencement
du
réseau
d’éclairage
public
–
Tranche 2
Monsieur Jay
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
41
Concertation - Ecoquartier de Villeneuve
Madame Charles
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
42
Acquisition d’un emplacement réservé n° 14 rue de la Digue.
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
43
Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la
Savoie
afin
de
conclure
une
convention
de
participation sur le risque «
Santé
».
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
44
Approbation du plan de formation 2025 des agents de la commune
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
45
Motion pour le maintien de l’indemnisation à 100 % du congé de maladie ordinaire pour les agents stagiaires, titulaires et contractuels de la FPT
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à la majorité
46
Secours exceptionnel au Myanmar (Birmanie)
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Publié le 15 avril 2025