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Compte-Rendu - CR conseil 110520
Document publié le Vendredi 20 mai 2011 par la commune de Torquesne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 110520)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
---------------------------------- République Française
REUNION DU VENDREDI 20 MAI 2011 à 18H30
-----------------------------------
Etaient présents : Sylvain MARIE –Gérard BOURG –Pierrete LAVAL - Marie – Christne DEROCHE-
REHEL – Thérèse GUILLARD – Mauricete HENRI – Xavier DUCY. Absents excusés : Jacques AUBER-
Philipe BECQUEMONT- Cyril REMEUR – Jeanne GONCALVES
Travaux voirie 2011 : suite à une erreur dénominaton d’une voirie, le conseil après en avoir délibéré,
décide de modifer la délibératon du 07 février 2011 comme suit : VC N° 3 dite de St Hymer à
Lisieux, VC N°304 dit de la corne aux chiens, VC N° 4 dite du Gardin Bourges, soit 3 voies sans
changement. La quatrième voie concernée est VC N°107 dite de la bruyère des assemblées pour une
même longueur de tronçon. Le montant total des travaux reste inchangé soit 60 525.00€ HT
(estmaton devis D.D.T.M).
Cimetère : le dernier procès-verbal de constat d’abandon a été efectué le 11 mai 2011, la commune
pourra procéder au relèvement des tombes à l’issue des dernières formalités. La Sté ELABOR (en
charge de toute la procédure) propose également sons concours pour cete dernière opératon (un
devis sera demandé). Quelques observatons ont été faites lors de ce constat : concession famille
MONTEBELO : inoccupée, la commune peut en disposer. Il est également possible de racheter le
caveau de M. SCHEURKOGEL pour en faire un ossuaire. Jardin du Souvenir : à metre en conformité
pour l’épandage des cendres. Aspect général du cimetère ( haie et clôture O.K.), il faudra néanmoins
metre un pett portllon en haut des marches .
Questons diverses : permis de construire : BELLEBON maison la croix de pierre parcelle M.
DELAUNEY : pas de remarques- DUCY Xavier : extension maison et constructon d’un bâtment à
usage de garage, stockage de matériel et locaux pour le personnel : pas de remarques.
-achat d’une citerne à fuel (stockage pour le tracteur) le conseil donne son accord.- travaux de
goudronnage autour du terrain de tennis : vendredi 27 et samedi 28. Le gravier récupéré servira à
faire un terrain de pétanque à côté du parking de la salle.
Le Maire
Sylvain MARIE