Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil 110415
Compte-Rendu - CR conseil 230928
Compte-Rendu - CR conseil 180123
Compte-Rendu - CR conseil 110520
Compte-Rendu - CR conseil 220224
Compte-Rendu - CR conseil 231109
Compte-Rendu - CR conseil 111130
Compte-Rendu - CR conseil 210923
Compte-Rendu - CR conseil 230223
Compte-Rendu - CR conseil 240313
Compte-Rendu - CR conseil 190221
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Torquesne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 190221)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique,
PRAPRQUESNE
a
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le
vingt
et
un
février,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LE
TORQUESNE,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
MARIE.
Étaient
présents
;
Sylvain
MARIE,
Jacques
AUBER,
Thérèse
GUILLARD,
Philippe
BECQUEMONT,
Gérard
BOURG,
Cyril
REMEUR,
Mauricette
HENRI
Pouvoir
J
Xavier
DUCY
donne
pouvoir
à Thérèse
GUILLARD
Absentes
À
Jeanne
GONCALVES,
Pierrette
LAVAL
Secrétaire
de
séance
Mauricette
HENRI
Date
de
convocation
: 14
février
2019
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
en
souhaitant
la
bienvenue
aux
Conseillers
Municipaux
présents,
constate
qu'ils
totalisent
8
voix
(dont
1 pouvoir)
sur
10,
le Conseil
Municipal
peut
délibérer.
Monsieur
Le
Maire
demande
l'adoption
du
compte
rendu
de
la
dernière
séance
(24
janvier
2019)
suite
à
son
envoi
par
mail
le
1° février
dernier.
A
l'unanimité
les
conseillers
adoptent
le dernier
procès-verbal.
DÉLIBÉRATION
2019
-— 04
: Acceptation
du
devis
concernant
les
travaux
de
couverture
de
l’église
versant
Sud-Ouest.
Monsieur
Le
Maire
informe
les
conseillers
qu’un
complément
de
travaux
de
couverture
est
nécessaire.
Le
montant
du
devis
de
l’entreprise
DUCY
s'élève
à 4 456,66€
HT
soit
5 347,99€
TTC.
A
l'unanimité,
les conseillers
acceptent
le devis
de
l’entreprise
DUCY
et
autorisent
Monsieur
Le
Maire
à le signer,
à
inscrire
cette
somme
au
budget
2019,
à faire
exécuter
les
travaux
et
à les
mandater.
Monsieur
DUCY
ne
prend
pas
part
au
vote
étant
donné
qu’il
s’agit
de
son
entreprise.
DÉLIBÉRATION
2018
—
05
: Acceptation
du
devis
concernant
la
mise
aux
normes
en
électricité
des
locaux
annexant
la
mairie Monsieur
Le
Maire
donne
lecture
du
devis
de
l’entreprise
Olivier
BELLANGER
pour
la
mise
aux
normes
en
électricité
des
2
petits
locaux
annexant
la
mairie.
Le
devis
s'élève
à 1 000€
TTC.
A
l'unanimité
les
membres
du
conseil
acceptent
ce
devis,
autorisent
Monsieur
Le
Maire
à le signer,
à inscrire
la somme
au
budget,
à faire
exécuter
les travaux
et
à les
mandater.
DÉLIBÉRATION
2018
— 06 :
vote
des
subventions
à verser
en
2019
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
décide
1 /
d'accorder
les
subventions
suivantes
:
Subventions
Nom
Frs
2019
ASSOCIATION
SPORTS
ET
LOISIRS
200,00
STE
DES
DEMOBILISES
LA
FRATERNELLE
400,00
ASTA
50,00
ASSOCIATION
D'AIDE
À
DOMICILE
EN
MILIEU
RURAL
200,00 CENTRE
REGIONAL
BACLESSE
130,00
REFUGE
ANIMALIER
AUGERON
500,00
SAUVEGARDE
DU
PATRIMOINE
TORQUESNE
200,00
APF
ASSOC.
DES
PARALYSES
DE
FRANCE
100,00
LES
PETITS
TORQUESNOIS
ECOLE
MATERNELLE
250,00
À ATTRIBUER
470,00 2 500,00
2
/
d'octroyer
la
somme
de
50,00
euros
par
élève
de
la
commune
pour
des
sorties
scolaires
suivant
les
demandes,
par
les familles,
qui
seront
reçues
au
cours
de
l’année
2019
et
les
suivantes.
A
l'unanimité,
le
Conseil
décide
d'inscrire
au
budget
la
somme
de
2 500,00
euros
à
l’article
6574
« Subvention
de
fonctionnements
».
DÉLIBÉRATION
2018
— 07
: préparation
du
budget
2019
Suite
au
dernier
conseil,
Monsieur
Le
Maire
propose
d'inscrire
au
budget
2019 :
* Investissement
- DÉPENSES
Désignation
Montant
TTC
Aménagement
de
la
route
du
calvaire
suite
à la
création
du
lotissement
94
000,00
Travaux
de
voiries
(Bruyère
hauvel
et Saul
le breuil)
adopté
en
2017
32
061,00
Travaux
couverture
de
l'église
20
000,00
Borne
à incendie
5 000,00
Rappelle
des
investissements
de
2018
restant
à
réaliser
sur
2019
:
Rénovations
des
petits
biens
communaux
de
la
commune
(puits,
local
technique,
église)
30
000,00
Ravalement
de
la
mairie
{suite
à sa
restauration
en
2017)
7 900,00
Soit
un
Total
en
dépenses
d'investissement
188
961,00
* Investissement
- RECETTES
Les
subventions
déjà
accordées
sont
:
DETR
2017
travaux
de
voiries
{Bruyère
Hauvel
et Saul
le breuit)
DETR
2018
>
travaux
d'aménagement
de
la
route
du
calvaire
APCR
2018
rénovation
du
petit
patrimoine
(puits,
local
technique...)
7 917,60 12
107,16
10
000,00
Les
membres
du
Conseil
acceptent,
à l’unanimité,
l'inscription
au
budget
2019
des
éléments
cités
ci-dessus. Questions
diverses
:
*
Repas
des
ainés
du
23
mars
2019
Monsieur
Le
Maire
informe
les
conseillers
que
les
invitations
vont
être
envoyées
prochainement,
pour
les
ainés
qui
ont
65
ans
ou
plus
au
31/12/2019.
Une
annonce
dans
les journaux
locaux
va
être
diffusée
pour
informer
de
la
célébration
d’une
messe
à 11h00
dans
l’église
de
la
commune.
*
Recensement
de
la population
Monsieur
Le
Maire
informe
que
l'enquête
de
recensement
est
terminée.
La
commune
de
LE
TORQUESNE
compte
:
- 510
habitants.
- 200
résidences
principales
- 35
résidences
secondaires
Le
prochain
Conseil
Municipal
aura
lieu
le 28
mars
2019
à
19h00.
L'ordre
du
jour
est
achevé,
la séance
est
terminée
à
21h00
Sylvain
MARIE
Jacques
AUBER
Xavier
DUCY
Thérèse
GUILLARD
Jeanne
GONCALVES
|
=
PP
T.GUILLARD
TE,
ABSENTE
D |
Philippe
Cyril
RE
R
Pierrette
LAVAL
Mauricette
HENRI
BECI
NT
‘
ABSENTE