Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 26 04 24
Procès Verbal - PV CM du 05 06 26
Procès Verbal - PV du 26 10 24
Déliberation - Liste des deliberations du 26 04 24
Procès Verbal - PV du 26 10 24 1
Procès Verbal - PV du 20 03 26
Procès Verbal - PV du 27 12 2025 1
Procès Verbal - PV du 03 juillet 2026
Procès Verbal - PV du 01 03 25
Déliberation - Liste des deliberations du 12 04 24
Procès Verbal - PV du 24 04 26
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Bersac-sur-Rivalier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 24 04 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie,
Le
vendredi
24
avril
2026
à
19H00,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
AUCOMPTE
Thierry,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
le
: 18
avril
2026
PRÉSENTS
:AUCOMPTE
Thierry,
COSSIAUX-DUMONT
Laurence,
LEFEVRE
Pascal,
CATINAUD
Gérard,
PINAULT
Joëlle,
DEVOYON
Cécile,
BOUTET
Hélène,
BOULET
Brigitte,
OLIVEIRA
DA
SILVA
Jade,
GRIESE
Sebastian,
DEBRAS
Frédéric,
CONDEMINE
Aurélie,
GUILLARD
Gérard
et
JOSSE
Sylvain.
ABSENTS
REPRESENTÉS
:M.
LALAIT
Adrien
a
donné
procuration
à
Mme
BOUTET
Hélène Mme
DEVOYON
Cécile
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
La
séance
a débuté
à
19h00.
Le
Maire
annonce
qu’il
y a une
procuration.
Le
quorum
est atteint.
- Lecture
de
l’ordre
du
jour
: approuvé
par
tous
- Approbation
des
comptes
rendus
des
séances
du
20
et
27
mars
2026
- Dossiers
traités
par
les
élus :
1)
M.
AUCOMPTE
souhaite
faire
un
point
sur
ce
début
du
mandat
pour
ces
six
semaines
de
travail,
notamment
sur
le
budget.
C’est
une
enveloppe
susceptible
d’évoluer
au
fil
du
mandat.
2)
RDV
avec
Messieurs
FAYE
et
MARTIN
-—
DRFIP,
comptable
et
conseiller
aux
décideurs
publics. 3)
Laurence
et
Frédéric
ont
assisté
aux
deux
premiers
conseils
communautaires
d'ELAN.
4)
Demande
de
RDV
avec
le
syndicat
de
l’Ardour
pour
chercher
à résoudre
la
problématique
sur
notre
demande
d’adhésion.
5)
Captage
de
Lailloux
:taux
de
radon
qui
ne
convient
pas
par
rapport
à la
référence
de
qualité.
L’ARS
demande
de
ne
pas
maintenir
le
captage
de
Lailloux.
Dans
l’urgence
il
est
nécessaire
de
trouver
de
solutions.
Carottage
à 3
points
prévus
pour
lundi.
Vanne
d’arrêt
qui
va
être
mise
en
place
pour
récupérer
celle
de
Couze
Gartempe,
pas
avant
la
fin
de
l’année.
6)
L'école
—-
Mme
OLIVEIRA
DA
SILVA
a
rencontré
l’ensemble
des
agents.
Mme
BETOULLE
rencontre
un
problème
;elle
garde
jusqu’à
20
enfants
à la
garderie
du
soir
seule,
dont
sept
tous
petits.
RDV
avec
les
maitresses
la
semaine
prochaine. 7)
Aussi,
certains
besoins
ont
été
remontés.
Les
cantonniers,
avec
M.
GUILLARD
et
M.
CATINAUD
ont
établi
un
état des
lieux
des
outils — savoir
ainsi
ce qu’il
est nécessaire
d’acheter
pour
remplacer
les
outils
vétustes.
8)
M.
AUCOMPTE
a rencontré
le maire
de
Laurière
— RDV
le
5 juin
pour
préparer
la rentrée
scolaire.
Plusieurs
sujets
à redéfinir,
même
avec
le maire
de
Folles
puisque
certains
enfants
du
RPT
habitent
la commune.
9)
SIVOM
—
huit
communes,
gros
projet
=
déplacement
du
lieu
d’accueil
du
centre
aéré,
pour
de
meilleures
conditions.
10)
M.
LEFEVRE
a pu
échanger
avec
Mme
DUPIC
—
intervenante
ELAN
pour
l’associatif
et
le
tourisme.
La
commune
pourra
alors
gérer
elle-même
sa
diffusion
d’information
par
l'interface
«
SIRTAKI
». Pascal
centralise
les données.
L’idée
est de permettre
aux
associations
de
pouvoir
communiquer
plus
facilement.
11)
Projet
commerce
= RDV
avec
Emilie
BOISHARDY,
qui
a un
avis
favorable
d’'ELAN
et de
la banque.
Visite
des
3
locaux
commerciaux.
Consultation
du
plan
établi
par
Emilie.
RDV
pris
avec
l’ATEC
pour
estimation
du
coût
des
travaux
de
rénovation
des
locaux.
Mme
BOUTET
demande
si
un
estimatif
peut
être
fait
avec
d’autres
artisans.
Budgets
souvent
surévalué
par
PATEC.
Sylvain
demande
quelles
sont
les
subventions
auxquelles
on
peut
prétendre,
disposer
pour
son
installation.
Mais
besoin
de
vision
financière
plus
précise
du
projet.
12)
Projet
en
commun
avec
Folles
= rives
de
la Gartempe,
nettoyage.
Potentielle
boucle
d’une
commune
à l’autre,
passage
pour
relier les deux
rives
+ sécurisation
des
voies
d’accès
aux
voies
de
chemin
de
fer
au
niveau
du
Viaduc
de
Roncherolles.
13)
Sujet
logements
: GARE
et
ECOLE
-
M.
GUILLARD
et Mme
PINAULT
ont
supervisé.
Les
deux
logements
sont
désormais
viables
à la location.
14)
RDV
notaire
+
gendarmerie
pour
faire
le point
sur
d'éventuels
sujets
en
cours.
15)
RDV
APAVE
pour
conformité
électrique
de
la commune.
16)
RDV
ONF
à venir
également
avec
Mme
PINAULT
; un
des
revenus
principal
des
recettes
de
la commune.
Estimatif de recettes
étonnant
— besoin
aussi
de planification
sur les prochaines
années. 17)
Sujet
POLOWNIA
— arbres
qui
seraient
plantés
vers
les
grandes
parcelles
du
CHAMBON.
Appel
à
la
DREAL
car
il
semblerait
que
ce
type
de
culture
soit
soumis
à
législation,
autorisations
et
acceptations.
Plantations
sur
plusieurs
hectares
sur
ces
terrains
agricoles.
La
commune
n’est
pas
informée,
ni
la DREAL,
la DDT.
18)
Mme
BOUTET
a reçu
une
plainte
de
Monsieur
LEMAIRE
par
rapport
à son
problème
de
lampadaire
qui
éclaire
trop,
besoin
de
changement
de
l’ampoule.
19)
Changement
de
la plage
horaire
d’allumage
de
l'éclairage
publique
pour
notamment
réduire
les
coûts. 2026.023
— Vote
des
taux
de
fiscalités
2026
Légère
augmentation
des
taux
de
la
taxe
d’habitation
pour
compenser
une
forte
baisse
des
recettes
issues
des
ventes
de
bois.
Cette
augmentation,
qui
permet
également
de
sécuriser
les
recettes
et de
dégager
un
excédent
supplémentaire
à hauteur
de
11
000
€.
POUR
=
13
- CONTRE
= 0
— ABSTENTION
=2
OK
A
AS AS NOR
2026.024
— Approbation
du
budget
principal
de
la commune
2026
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
avoir
recours
à
l’emprunt
en
2026,
afin
de
maîtriser
l’endettement
de
la commune.
Il s’agit
de
définir
une
enveloppe
et non
s’en
exécution.
La
prévision
est de minimiser
les dépenses
et optimiser
les recettes pour
dégager
une
capacité
d’autofinancement
suffisante
pour
ne pas
avoir
recours
à l’emprunt.
Il a été proposé
les montants
d’équilibre
suivants :
Section
de
Fonctionnement
=
1
115
219,00
€
Section
d’Investissement
=
604
542,00
€
Accord
à l’unanimité
He 4e
de me
ke 0e
ie
ke 0e
ke
ke ee
ke
2026.025
— Approbation
du
budget
principal
2026
AEP
C’est
un
budget
fragile.
Beaucoup
de
dépenses
ont
été
réalisées
pour
l’entretien
et
les
réparations
sur
le réseau
d’eau
potable.
Il faut
compter
également
le remboursement
sur
le budget
communal
de
la part
du
personnel,
affecté
à
la
gestion
de
l’eau.
Même
si
les
fuites
sont
actuellement
moins
importantes,
il
est
préférable
de
faire
une
estimation
à
la
hausse
du
prix
de
l’eau
au
m3,
pour
s’assurer
de
pouvoir
effectuer
des
interventions
lourdes.
Il a été
proposé
les
montants
d'équilibre
suivants : Section
de
Fonctionnement
=
153
724,00
€
Section
d’Investissement
—
112
133,00
€
Accord
à l’unanimité
eee
ok
ee
ke
fe me
ee
ee
2026.026
— Désignation
des
membres
des
commissions
communales
Le
conseil
municipal
a désigné
les
membres
répartis
sur
les
13
commissions.
Accord
à l’unanimité
CERN ELELESE
ET EE)
2026.027
— Désignation
des
membres
de
la Commission
Communal
des
Impôts
Directs
Cette
commission
se
réuni
une
fois
par
an
à
la
demande
du
directeur
départemental
des
finances
publiques
pour
fiabiliser
les
bases
des
impôts
locaux.
Elle
a
pour
rôle
de
donner
un
avis
sur
les
évaluations
effectuées
par
l’administration
fiscale.
24
personnes
doivent
être
proposées
pour
candidater
à cette
commission.
Accord
à l’unanimité
ske
ee
ke ee de me
ke ke me
ie ke
2026.028
— Désignation
des
membres
de
la Commission
des
liste
électorales
Cette
commission
se réunit
également
une
fois par
an.
Elle
doit être
constituée
de
conseillers
qui
ne
doivent
être
ni
adjoints,
ni
délégués,
et
sont
pris
dans
l’ordre
du
tableau.
Il faut
5
titulaires
et
les
autres,
seront
suppléants.
Accord
à l’unanimité
KR
AR
ke Ge
ee
ee
Ke
2026.029
— Recrutement
d’agents
non
titulaires
pour
faire
face
à des
besoins
occasionnels
ou
à
des
besoins
saisonniers
Cette
délibération
permet
à la collectivité
de
recruter
des
agents
non
titulaires
pour
faire
face
à des
besoins
occasionnels.
En
l’occurrence,
vu
le nombre
croissant
d’enfants
qui
fréquentent
la garderie
du
soir,
il est
impératif de
recruter
une
autre
personne
qui
secondera
l’agent
titulaire. Accord
à l’unanimité 2026.030
— Remboursement
des
frais
de
déplacements
aux
élus
Les
membres
du
Conseil
Municipal
qui
ne
bénéficient
pas
d’indemnités
de
fonctions
peuvent
être
appelés
à
effectuer
des
déplacements
pour
participer
à
des
formations
et
des
réunions
dans
les
instances
ou
organismes
où
ils
représentent
la commune,
lorsque
celles-ci
se
tiennent
hors
de
son
territoire.
Accord
à l’unanimité
ee
ke
ke ke ke ke ke ke 2e 2e 2e ee
2026.031
— Prêt
à taux
bonifié
du
Département
— programme
2026
Enveloppe
mise
à disposition
par
le département
pour
effectuer
des
travaux.
|
Accord
à l’unanimité
ke ke ke ke ke ke ke 2e 2e 2e eee
2026.032
— Modalités
transports
scolaires
Il convient
de
fixer
pour
les
rentrées
scolaires
de
septembre
2026,
2027
et 2028,
les participations
financières
aux
services
de
Transport
Scolaire.
Augmentations
prévues
et basées
sur
les relevés
de
la Région
Nouvelle
Aquitaine.
Accord
à l’unanimité
ke
A
ke
ee
ke
ke ke
ke 2e
ke
2026.033
— Achat
articles
funéraires
et parution
des
articles
dans
la presse
Achat
d’articles
funéraires
(fleurs,
gerbes,
plaques
ou autres)
et de parution
d’articles
dans
la presse
à
l’occasion
du
décès
de
personnes
étant
ou
ayant
été
en
rapport
avec
le
fonctionnement
de
la
collectivité
:
élus
ou
anciens
élus,
personnel
actif
ou
retraité
(ainsi
que
leurs
conjoints),
personnalités
au
service
de
diverses
administrations,
etc.
Accord
à l’unanimité
ke
ke
ke ke ee
ke
ke 2 5e
2026.034
— Bail
logement
situé
au
7 rue
des
Ecoles
— location
Délibération
reportée.
ke
2
ke he
ke ke fe
ke ke 2e
2026.035
— Bail
logement
situé
au
7 rue
des
Ecoles
— location
Délibération
reportée.
ke He
ke ke ee
ke 2e
ke 2
ee
Questions
diverses :
1) Travaux
de
nuit
: le
service
technique
projette
de
faire
des
travaux
la nuit
du
30
avril
sur
le
réseau
d’eau
potable
pour
ne pas
perturber
l’alimentation
du
réseau
en journée.
M.
JOSSE
pose
la
question
sur
la
protection
et
l’assurance
en
cas
d’accident
des
agents.
Un
projet
de
délibération
sur
les
astreintes
du
personnel
sera
transmis
au
comité
social
territorial
du
centre
départemental
de
gestion
pour
avis,
puis
validé
lors
d’un
prochain
conseil.
2)
Si
la
commune
décide
de
rejoindre
le
syndicat
de
l’Ardour,
le
prix
du
m3
sera
de
2,30
€.
Pour
lisser
le coût,
la commune
souhaiterait
proposer
au prochain
conseil,
le passage
au prix
de
2 €
le m3
au
lieu
de
1,90
€,
actuel.
3)
Cette
année,
c’est
le
130°"
anniversaire
d’Elsa
TRIOLET.
Pour
célébrer
cet
évènement,
la
commune
voudrait
proposer
un
pique-nique
littéraire
avec
lecture\publique
dans
le
square
du
bourg
en
son
nom.
Date
prévue
pour
le jeudi
16 juillet
2026!
dre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22H30
étaire
de
séance