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Ordre du Jour - eyJfcmFpbHMiOnsiZGF0YSI6IjU4NGQ5YjEwLWExMjQtNGVhMS
Conseil Municipal - CM 22 03 14 CRS
Conseil Municipal - CM OJ 2 12 24
Note de Synthèse - C M 21 04 26 CRS
Conseil Municipal - CM OJ 24 03 25
Déliberation - 2025 072. PETITE ENFANCE Convention Brindille et C
Procès Verbal - eyJfcmFpbHMiOnsiZGF0YSI6IjYyNTAwOWUxLWU1NDUtNDA2OC1iZWJmLTBkN2I1MzRkNDVmNSIsInB1ciI6ImJsb2JfaWQifX0=
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Rennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - eyJfcmFpbHMiOnsiZGF0YSI6IjYyNTAwOWUxLWU1NDUtNDA2OC1iZWJmLTBkN2I1MzRkNDVmNSIsInB1ciI6ImJsb2JfaWQifX0=)
Thèmes du document : Humanitaire, Investissement et développement économique, Famille,
1
Conseil municipal du 26 janvier 2026
Ordre du jour
Rapporteur N° Titre Réf. commission
Mme la Maire 1 Administration générale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 1er
décembre 2025
CRess 1
Mme Rougier G. 2 Enseignement, formation - Inscription des élèves rennais dans les écoles publiques - Ajustements de périmètres
scolaires
CVE 01
Mme Bouchonnet I. 3 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Première attribution de subventions
2026
CVE 03
Mme Bouchonnet I. 4 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement
citoyen - Première attribution de subvention 2026
CVE 05
Mme Bouchonnet I. 5 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets
étudiants - Première attribution de subventions 2026
CVE 04
Mme Bouchonnet I. 6 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision
Manifestation Rennes De La Nuit - Première attribution
de subventions 2026
CVE 02
M. Stephan A. 7 Famille - Accueil de la petite enfance - Asfad - Convention pluriannuelle d'objectifs - Quatrième avenant
CVE 07
M. Stephan A. 8 Famille - Accueil de la petite enfance - Avis préalables portant sur des projets de transformation
d'Établissements d'Accueil de Jeunes Enfants
CVE 06
M. Careil B. 9 Culture - Association Centre Chorégraphique National de Rennes et de Bretagne - Convention pluriannuelle
d'objectifs 2026-2028
CCSVAI 05
M. Careil B. 10 Culture - Action culturelle - Association Triangle - Conventions pluriannuelle d'objectifs et financière 2026-
2029
CCSVAI 06 2
M. Careil B. 11 Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2026
CCSVAI 09
Mme Phalippou C. 12 Culture - Action culturelle - Provision Culture en partage - Première attribution de subventions 2026
CCSVAI 07
M. Sémeril S. 13 Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2026
CCSVAI 08
Mme Andro R. 14 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Convention avec la Fédération
Régionale des MJC
CCSVAI 10
Mme Andro R. 15 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Tiers Lieu 360 - Avis sur le choix du
mode de gestion
CCSVAI 11
Mme Letourneux G. 16 Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Première
attribution de subventions 2026
CCSVAI 12
Mme Letourneux G. 17 Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Lutte contre les discriminations,
diversité culturelle - Première attribution de subventions
2026
CCSVAI 13
Mme Boukhenoufa F. 18 Relations internationales - Provision Cap International - Première attribution de subventions 2026
CCSVAI 01
Mme Marie A. 19 Relations internationales - Provision Mobilité internationale - Première attribution de subventions 2026
CCSVAI 03
Mme Boukhenoufa F. 20 Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Première attribution de subventions 2026
CCSVAI 02
M. Sémeril S. 21 Administration générale - Information-communication - Soutien à l'information - Radio locale Canal B -
Convention - Renouvellement
CCSVAI 04
M. Nadesan Y. 22 Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Cabinet dentaire au Blosne - Archipel Habitat -
Convention - Subvention d'équipement
CSCS1
M. Nadesan Y. 23 Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Santé Enfance - Convention de délégation de
missions PMI - Département d'Ille-et-Vilaine
CSCS2
M. Travers D. 24 Interventions sociales et santé - Permanences diététiques auprès des bénéficiaires de l'aide alimentaire
- Maison de la Nutrition et du Diabète 35 - Convention
CSCS6 3
M. Travers D. 25 Interventions sociales et santé - Centre Communal d'Action Sociale - Convention cadre de fonctionnement et
de financement - Approbation
CSCS3
M. Travers D. 26 Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Archipel Habitat -
Convention - Avenant - Subvention d'équipement
CSCS4
M. Travers D. 27 Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Association la Maison des Migrations -
Avenant convention investissement - Subvention
CSCS5
M. Bourcier F. 28 Sports et jeunesse - Piscine de Villejean - Centre aqualudique - Renonciation aux pénalités provisoires
CATEC 28
Mme Faucheux V. 29 Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement ligne Trambus T1 - Opérations A & B -
Avant-Projets - Enveloppes financières - Conventions de
maîtrise d'ouvrage unique
CATEC 24
M. Hervé M. 30 Aménagement et services urbains, environnement - Convention cadre relative aux modalités de transfert des
collèges - Rosa Parks, Gayeulles, Cleunay, Clotilde
Vautier, Les Chalais
CATEC 1
M. Hervé M. 31 Aménagement et services urbains, environnement - Compétence Création, aménagement, entretien, gestion
de réseaux de chaleur ou froid urbains - Transfert de
propriété - Modification
CATEC 2
M. Hervé M. 32 Aménagement et services urbains, environnement - Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de
Rennes - Convention d'objectifs 2026-2030
CATEC 23
M. Brossard L. 33 Aménagement et services urbains, environnement - La Prévalaye - Promesse et Bail Emphytéotique
Administratif à conclure avec la SCIC La Basse Cour
CATEC 3
Mme Faucheux V. 34 Aménagement et services urbains, environnement - Convention pluriannuelle tripartite avec l'association
Rayons d'Action
CATEC 26
Mme Andro R. 35 Aménagement et services urbains, environnement - Local associatif Cleunay - Convention de maîtrise
d'ouvrage unique
CATEC 4
M. Hervé M. 36 Aménagement et services urbains, environnement - Rue Papu - Construction d'une passerelle - Programme -
Enveloppe financière prévisionnelle - Convention de
maitrise d'ouvrage unique
CATEC 25
M. Hervé M. 37 Aménagement et services urbains, environnement - 10 chemin Eugène Bigot - Acquisition
CATEC 5 4
M. Hervé M. 38 Aménagement et services urbains, environnement - 171 rue de Vern - Parcelle KV 677 - Désaffection et
déclassement
CATEC 6
M. Hervé M. 39 Aménagement et services urbains, environnement - 171 rue de Vern - Parcelle KV 677 - Cession à Aiguillon
Construction
CATEC 27
M. Hervé M. 40 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Atalante Champeaux - Dossier de réalisation modificatif
n°6 - Approbation
CATEC 8
M. Hervé M. 41 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Dossier de création modificatif -
Approbation
CATEC 9
M. Hervé M. 42 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
CATEC 10
M. Hervé M. 43 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Centres commerciaux du Landrel et Sainte
Elisabeth - Déclassement des espaces publics
CATEC 11
M. Hervé M. 44 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin - Raccordement au chauffage urbain (réseau
Rennes Nord-Est) - Convention de financement
CATEC 13
M. Hervé M. 45 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Parcelle KO 301p - Désaffectation
différée et déclassement anticipé
CATEC 14
M. Hervé M. 46 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lot C1 - Cession d'un terrain à
NEOTOA
CATEC 15
M. Hervé M. 47 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lot C2 - Cession d'un terrain à
KEREDES
CATEC 16
M. Hervé M. 48 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lot C3 - Cession d'un terrain à
NEOTOA
CATEC 17
M. Hervé M. 49 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine - Bilan de clôture - Suppression de la ZAC
CATEC 18
M. Hervé M. 50 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Groupe scolaire Trégain -
Désaffectation, déclassement anticipé
CATEC 19
M. Hervé M. 51 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Saint-Malo - Dossier de réalisation - Programme
des équipements publics - Modifications - Approbation
CATEC 21 5
M. Le Bougeant D. 52 Aménagement et services urbains, environnement - 18 rue Nantaise - Cession à la SPLA Territoires Publics
CATEC 7
M. Le Bougeant D. 53 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Centres commerciaux du Landrel et Sainte
Elisabeth - Cession à la SPLA Territoires Publics
CATEC 12
Mme Papillion C. 54 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Groupe scolaire Trégain -
Cession
CATEC 20
M. Guillotin D. 55 Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2025 sur la situation en matière de
développement durable
CATEC 22
M. Careil B. 56 Culture - Opéra - Label Théâtre lyrique d'intérêt national - Convention pluriannuelle d'objectifs
CRess 11
Mme Bouchonnet I. 57 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs
innovation jeunes - Première attribution de subvention
2026 - Avenant
CRess 12
M. Guillotin D. 58 Sports et jeunesse - Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise - Rapport d'activité 2024
CRess 7
M. Theurier M. 59 Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois d'octobre
et novembre 2025
CRess 6
M. Theurier M. 60 Administration générale - Convention de prestations techniques de la Métropole
CRess 10
Mme Rousset E. 61 Administration générale - Elections professionnelles 2026 - Composition des instances
CRess 4
M. Theurier M. 62 Administration générale - Personnel - Protocole d'accord transactionnel - Approbation
CRess 2
Mme Rousset E. 63 Administration générale - Personnel - Processus électoraux - Rémunération des personnels non
permanents
CRess 9
Mme Rousset E. 64 Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de
l'année 2026 - Premier complément
CRess 5
M. Theurier M. 65 Finances - Budget principal - Compétence Exploitation des réseaux de communications électroniques - Réseau
FOR Infrastructures Télécoms - Rennes Métropole -
Convention de transfert
CRess 3 6
M. Theurier M. 66 Finances - Tarifs 2026 - Révision tarifaire annuelle - DCM 2025-507 - Modification
CRess 14
M. Theurier M. 67 Finances - Gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers - Gestion active
de la trésorerie
CRess 13
M. Theurier M. 68 Finances - Demande de remises gracieuses CRess 8
M. Theurier M. 69 Finances - Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2026 - Attribution d'avances avant vote du budget
principal - Complément
CRess 15